Douanes du Brésil (Cours, Master)

École d’Affaires EENI & Université HA




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Programme de l’unité d’enseignement FOAD : les douanes du Brésil - Les procédures d’importation

  1. Le Brésil en tant que membre du MERCOSUR
  2. Les accords commerciaux du MERCOSUR
  3. Le tarif extérieur commun (AEC) du MERCOSUR
  4. Le régime des importations au Brésil
  5. Les tarifs douaniers
  6. Les tarifs et impôts d’importation brésiliens
  7. La procédure d’importation au Brésil
  8. Les licences d’importation
  9. Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)
  10. L’étiquetage
  11. Les exigences administratives spéciales pour les produits agricoles
  12. Le recensement

L’unité d’enseignement « Les douanes du Brésil » fait partie des programmes suivants de formations ouvertes et à distance (FOAD) de l’École d’Affaires EENI & Université HA :
  1. Cours (DU) : Brésil, Amérique du Sud
  2. Masters : affaires en Amérique, affaires internationales, commerce international
  3. Doctorats : commerce mondial, affaires américains

Les documents d’étude en Masters affaires FOAD en français + Doctorats masters affaires en anglais Brazil ou Étudier en espagnol master, doctorat FOAD Brasil Étudier master FOAD affaires, portugais Brasil.

Les crédits de l’unité d’enseignement « Les douanes brésiliens » : 0,5 ECTS - CECT

Exemple de l’unité d’enseignement FOAD - Les douanes du Brésil :
Cours : Douanes au Brésil





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Description de l’unité d’enseignement FOAD - Les douanes du Brésil - les procédures d’importation.

Le MERCOSUR (Marché commun du Sud) est un accord d’intégration économique qui a été conclu officiellement en 1991 entre l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay.

Le Brésil est la plus importante économie avec 79 % du PIB du MERCOSUR suivi par l’Argentine (18 %), l’Uruguay (2 %) et le Paraguay (1 %).

Le tarif extérieur commun du MERCOSUR a été adopté en 1994 par la décision 22/94 du Conseil du Marché commun (CMC). Le tarif extérieur est fondé sur la nomenclature commune du MERCOSUR (NCM) et défini par un taux applicable à chaque élément tarifaire (8 chiffres).

  1. Les importations de produits au Brésil sont affectées à des tarifs douaniers et d’autres taxes d’importation tels que l’IPI, ICMS, PIS et CONFIS
  2. Le tarif général (NPF Nation la plus favorisée) des préférences commerciales sous réserve de l’application
  3. Le Brésil a de taux multiples, allant de 0 % à 35 %
  4. Le tarif douanier général (NMF) n’est pas sujet à des préférences commerciales qu’applique le Brésil a multiples taxes qu’ils vont depuis 0 % jusqu’à 35 %
  5. Tous les droits sont ad valorem, perçus sur la valeur CIF du produit importé
  6. Les tarifs douaniers appliqués sont relativement progressifs, c’est-à-dire, ils seront plus grands à majeur degré de réalisation des produits et plus bas dans le cas de matières premières
  7. Le Brésil n’applique pas des prélèvements saisonniers, l’importation temporaire ou variable aux importations

Outre les tarifs douaniers, les importations de produits au Brésil sont sujettes aux suivants impôts indirects :

  1. L’impôt sur les produits industrialisés (IPI)
  2. L’impôt sur la circulation de marchandises et de services (ICMS)
  3. Les contributions PIS (Programme d’intégration social) et CONFIS (Contribution sociale pour le financement de la sécurité sociale)
  4. L’impôt sur la prestation de services


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