Résumé du cours Douanes du Brésil - Procédures
d'importation
Le Mercosur (Marché Commun du Cône Sud)
est une accord d'intégration économique
qui a été conclue officiellement en 1991 entre l'Argentine, le Brésil, le
Paraguay et l'Uruguay.
Le Brésil est la plus grande économie avec 79% du PIB du Mercosur, suivi par
l'Argentine avec 18%, l'Uruguay avec 2%, et le Paraguay avec 1%.
Le tarif extérieur commun (TEC) du Mercosur a été adopté en 1994 par
la décision 22/94 du Conseil du Marché commun (CMC). Le TEC est basé sur la
nomenclature commune du MERCOSUR (NCM) et définie par un taux applicable à
chaque élément tarifaire (8 chiffres).
Les importations de produits au Brésil sont affectés à des tarifs douaniers
et autres taxes d'importation tels que l'IPI, ICMS, PIS et CONFIS.
- Le tarif général (NPF Nation la plus favorisée) préférences commerciales sous
réserve de l'application
- Le Brésil a des taux multiples, allant de 0% à 35%.
- Le tarif douanier général (NMF) ne sujet à des préférences commerciales
qu'applique le Brésil a des multiples taxes qu'ils vont depuis 0% jusqu'à 35%.
- Tous les droits sont ad valorem, perçus sur la valeur
CIF du produit importé.
- Les tarifs douaniers appliqués sont relativement progressifs, c'est-à-dire,
ils seront plus grands à majeur degré de réalisation des produits, et plus bas
dans le cas de matières premières.
- le Brésil n'applique pas prélèvements saisonnières, l'importation temporaire
ou variable aux importations.
Outre les tarifs douaniers, les importations de produits au Brésil sont
sujettes aux suivants impôts indirects:
- Impôt sur des Produits Industrialisés (IPI).
- Impôt sur Circulation de Marchandises et Services (ICMS)
- Contributions PIS (Programme d'Intégration Social) et CONFIS (Contribution
Sociale pour Financement du Sécurité sociale).
- Impôt sur la prestation de services.
Exemple du cours Douanes du Brésil - Procédures d'importation:
