Douanes du Brésil - Procédures d'importation

Économie Brésilienne - Commerce international du Brésil - Accords de libre-échange (ALE) du Brésil. Affaires à Espírito Santo, Minas Gerais, Río de Janeiro, Sao Paulo, Paraná, Santa Catarina, Rio Grande do Sul, Bahía, Région Centre Ouest, Région Nord

Résumé du cours Douanes du Brésil - Procédures d'importation

Le Mercosur (Marché Commun du Cône Sud) (242 millions de consommateurs), ou Marché commun du Cône sud (Mercosur) est une entente d'intégration économique qui a été conclue officiellement en 1991 entre l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay. Le Brésil est la plus grande économie avec 79% du PIB du Mercosur, suivi par l'Argentine avec 18%, l'Uruguay avec 2%, et le Paraguay avec 1%.

Le tarif extérieur commun (TEC) du Mercosur a été adopté en 1994 par la décision 22/94 du Conseil du Marché commun (CMC). Le TEC est basé sur la nomenclature commune du MERCOSUR (NCM) et définie par un taux applicable à chaque élément tarifaire (8 chiffres).

Les importations de biens au Brésil sont affectés à des tarifs douaniers et autres taxes d'importation tels que l'IPI, ICMS, PIS et CONFIS.
- Le tarif général (NPF) préférences commerciales sous réserve de l'application de la
- Le Brésil a des taux multiples, allant de 0% à 35%.
- Le tarif douanier général (NMF) ne sujet à des préférences commerciales qu'applique le Brésil a des multiples taxes qu'ils vont depuis 0% jusqu'à 35%.
- Tous les droits sont ad valorem, perçus sur la valeur CIF du produit importé.
- Les tarifs douaniers appliqués sont relativement progressifs, c'est-à-dire, ils seront plus grands à majeur degré d'élaboration des produits, et plus bas dans le cas de matières premières.
- le Brésil n'applique pas prélèvements saisonnières, l'importation temporaire ou variable aux importations.

Outre les tarifs douaniers, les importations de marchandises au Brésil sont sujettes aux suivants impôts indirects:
- Impôt sur des Produits Industrialisés (IPI).
- Impôt sur Circulation de Marchandises et Services (ICMS)
- Contributions PIS (Programme d'Intégration Social) et CONFIS (Contribution Sociale pour Financement du Sécurité sociale).
- Impôt sur la prestation de services.

Exemple du cours Douanes du Brésil - Procédures d'importation:

Brasil aplica un régimen administrativo de licencias de importación con fines estadísticos y de control regulatorio de importaciones. Existen tres tipos de regímenes administrativos de importaciones:
- Importaciones dispensadas de licencias de importación.
- Importaciones sujetas a licencias automáticas.
- Importaciones sujetas a licencias no automáticas.

Toda mercancía a ser importada en Brasil debe ser sometida al despacho de importación.

Valoración en aduana. El valor de las mercancías declarado ante la autoridad aduanera es sujeto a control en Brasil. En general, Brasil respeta el valor de transacción (precio declarado en la factura) en la valoración de aduana.

Brasil no aplica normas de origen no preferenciales, salvo en los casos de mercancías sujetas a medidas de defensa comercial (derechos antidumping, compensatorios o salvaguardias).

Remarque: traduction n'est pas complète (vérification de l'orthographe)