Douanes du Brésil

EENI- École Supérieure de Commerce International

Programme de la sous-unité d’enseignement : les douanes du Brésil - Les procédures d’importation

  1. Le Brésil comme membre du MERCOSUR (Amérique du Sud)
  2. Les accords commerciaux du MERCOSUR
  3. Le tarif extérieur commun (AEC) du MERCOSUR
  4. Le régime des importations au Brésil
  5. Les tarifs douaniers
  6. Les tarifs et impôts d’importation brésiliens
  7. La procédure d’importation au Brésil
  8. Les licences d’importation
  9. Les mesures sanitaires et phytosanitaires
  10. L’étiquetage
  11. Les exigences administratives spéciales pour les produits agricoles
  12. Le recensement
La sous-unité d’enseignement « Les douanes du Brésil » fait partie :
  1. Cours : Brésil
  2. Masters EAD : affaires internationales, Amérique, pays BRICS
  3. Doctorat professionnel en affaires en Amérique

Outils d’étude en Fr + En Brazil ou Es Brasil Pt Brasil.

Crédits de la sous-unité d’enseignement « Les douanes brésiliens » : 0,5 ECTS

Exemple de la sous-unité d’enseignement - Les douanes du Brésil :
Douanes au Brésil

Description de la sous-unité d’enseignement - Les douanes du Brésil - les procédures d’importation.

Le MERCOSUR (Marché commun du Sud) est un accord d’intégration économique qui a été conclu officiellement en 1991 entre l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay.

Le Brésil est la plus importante économie avec 79 % du PIB du MERCOSUR suivi par l’Argentine avec 18 %, l’Uruguay avec 2 % et le Paraguay avec 1 %.

Le tarif extérieur commun du MERCOSUR a été adopté en 1994 par la décision 22/94 du Conseil du Marché commun (CMC). Le tarif extérieur est fondé sur la nomenclature commune du MERCOSUR (NCM) et définie par un taux applicable à chaque élément tarifaire (8 chiffres).

Les importations de produits au Brésil sont affectés à des tarifs douaniers et d’autres taxes d’importation tels que l’IPI, ICMS, PIS et CONFIS.
- Le tarif général (NPF Nation la plus favorisée) préférences commerciales sous réserve de l’application
- Le Brésil a des taux multiples, allant de 0 % à 35 %.
- Le tarif douanier général (NMF) n’est pas sujet à des préférences commerciales qu’applique le Brésil a des multiples taxes qu’ils vont depuis 0 % jusqu’à 35 %.
- Tous les droits sont ad valorem, perçus sur la valeur CIF du produit importé.
- Les tarifs douaniers appliqués sont relativement progressifs, c’est-à-dire, ils seront plus grands à majeur degré de réalisation des produits et plus bas dans le cas de matières premières.
- Le Brésil n’applique pas prélèvements saisonnières, l’importation temporaire ou variable aux importations.

Outre les tarifs douaniers, les importations de produits au Brésil sont sujettes aux suivants impôts indirects :
- L’impôt sur des produits industrialisés (IPI).
- L’impôt sur circulation de marchandises et services (ICMS)
- Les contributions PIS (Programme d’intégration Social) et CONFIS (Contribution sociale pour le financement de la sécurité sociale).
- L’impôt sur la prestation de services.



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