Douanes du Brésil

La facilitation des échanges.

1. L’Organisation mondiale du commerce (OMC)
   1. L’Accord général sur le commerce des services (AGCS) ;
   2. L’Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) ;
   3. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (MSF) ;
   4. L’Accord sur l’inspection avant expédition (PSI) ;
   5. L’Accord sur les sauvegardes (SG) ;
   6. L’Accord sur la facilitation des échanges (AFE).
2. Le Bureau International des Containers et du Transport Intermodal (BIC) ;
3. L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI, Convention de Chicago) ;
4. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
   1. La Convention de Kyoto révisée (CKR).
5. L’Organisation maritime internationale (IMO)
   1. La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) ;
   2. La Convention internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC).
6. La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC, NU) (non membre) ;
7. La Chambre internationale de la marine marchande (ICS) ;
8. La Convention sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg, NU) ;
9. L’Union Internationale des Transports Routiers (IRU)
   1. La Convention TIR (non membre).

L’UE « Les douanes du Brésil » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :

Cours (DU) : affaires au Brésil, Amérique du Sud

Masters (MIB) : affaires en Amérique, affaires internationales, commerce international.

Doctorat (DIB) : commerce mondial, affaires américains.

Le Brésil : économie brésilienne, commerce international brésilien, douanes du Brésil, Afrique-BRICS, Antoine Moraes, Jean Marinho, Safra, Espírito Santo, Minas Gerais, Rio de Janeiro, São Paulo, Paraná, Santa Catarina, Rio Grande do Sul, Bahia, Nord du Brésil...

Les documents d’étude en + Brazil ou Brasil Brasil.

Les douanes du Brésil - les procédures d’importation.

Le MERCOSUR (Marché commun du Sud) est un accord d’intégration économique qui a été conclu officiellement en 1991 entre l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay.

Le Brésil est la plus importante économie avec 79 % du PIB du MERCOSUR suivi de l’Argentine (18 %), l’Uruguay (2 %) et le Paraguay (1 %).

Le tarif extérieur commun du MERCOSUR a été adopté en 1994 par la décision 22/94 du Conseil du Marché commun (CMC). Le tarif extérieur est fondé sur la nomenclature commune du MERCOSUR (NCM) et défini par un taux applicable à chaque élément tarifaire (8 chiffres).

1. Les importations de produits au Brésil sont affectées à des tarifs douaniers et d’autres taxes d’importation tels que l’IPI, ICMS, PIS et CONFIS ;
2. Le tarif général (NPF Nation la plus favorisée) des préférences commerciales sous réserve de l’application ;
3. Le Brésil a de taux multiples, allant de 0 % à 35 % ;
4. Le tarif douanier général (NMF) n’est pas sujet à des préférences commerciales qu’applique le Brésil a multiples taxes qu’ils vont depuis 0 % jusqu’à 35 % ;
5. Tous les droits sont ad valorem, perçus sur la valeur CIF du produit importé ;
6. Les tarifs douaniers appliqués sont relativement progressifs, c’est-à-dire, ils seront plus grands à majeur degré de réalisation des produits et plus bas dans le cas de matières premières ;
7. Le Brésil n’applique pas des prélèvements saisonniers, l’importation temporaire ou variable aux importations.

Outre les tarifs douaniers, les importations de produits au Brésil sont sujettes aux suivants impôts indirects :

1. L’impôt sur les produits industrialisés (IPI) ;
2. L’impôt sur la circulation de marchandises et de services (ICMS) ;
3. Les contributions PIS (Programme d’intégration social) et CONFIS (Contribution sociale pour le financement de la sécurité sociale) ;
4. L’impôt sur la prestation de services.

(c) EENI Global Business School (École d’Affaires) 1995-2022
Nous n’utilisons pas de cookies
Remonter en haut de la page