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Douanes du Brésil


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Programme de l’unité d’enseignement (UE) : les douanes du Brésil - Les procédures d’importation.

  1. Le Brésil en tant que membre du MERCOSUR ;
  2. Les accords commerciaux du MERCOSUR ;
  3. Le tarif extérieur commun (AEC) du MERCOSUR ;
  4. Le régime des importations au Brésil ;
  5. Les tarifs douaniers ;
  6. Les tarifs et impôts d’importation brésiliens ;
  7. La procédure d’importation au Brésil ;
  8. Les licences d’importation ;
  9. Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) ;
  10. L’étiquetage ;
  11. Les exigences administratives spéciales pour les produits agricoles ;
  12. Le recensement.

Les douanes du Brésil :
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Les douanes du Brésil - les procédures d’importation.

Le MERCOSUR (Marché commun du Sud) est un accord d’intégration économique qui a été conclu officiellement en 1991 entre l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay.

Le Brésil est la plus importante économie avec 79 % du PIB du MERCOSUR suivi de l’Argentine (18 %), l’Uruguay (2 %) et le Paraguay (1 %).

Le tarif extérieur commun du MERCOSUR a été adopté en 1994 par la décision 22/94 du Conseil du Marché commun (CMC). Le tarif extérieur est fondé sur la nomenclature commune du MERCOSUR (NCM) et défini par un taux applicable à chaque élément tarifaire (8 chiffres).

  1. Les importations de produits au Brésil sont affectées à des tarifs douaniers et d’autres taxes d’importation tels que l’IPI, ICMS, PIS et CONFIS ;
  2. Le tarif général (NPF Nation la plus favorisée) des préférences commerciales sous réserve de l’application ;
  3. Le Brésil a de taux multiples, allant de 0 % à 35 % ;
  4. Le tarif douanier général (NMF) n’est pas sujet à des préférences commerciales qu’applique le Brésil a multiples taxes qu’ils vont depuis 0 % jusqu’à 35 % ;
  5. Tous les droits sont ad valorem, perçus sur la valeur CIF du produit importé ;
  6. Les tarifs douaniers appliqués sont relativement progressifs, c’est-à-dire, ils seront plus grands à majeur degré de réalisation des produits et plus bas dans le cas de matières premières ;
  7. Le Brésil n’applique pas des prélèvements saisonniers, l’importation temporaire ou variable aux importations.

Outre les tarifs douaniers, les importations de produits au Brésil sont sujettes aux suivants impôts indirects :

  1. L’impôt sur les produits industrialisés (IPI) ;
  2. L’impôt sur la circulation de marchandises et de services (ICMS) ;
  3. Les contributions PIS (Programme d’intégration social) et CONFIS (Contribution sociale pour le financement de la sécurité sociale) ;
  4. L’impôt sur la prestation de services.



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