Code des douanes de l’UE (Cours, Master)

École d’Affaires EENI & Université HA


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Programme du cours FOAD (unité d’enseignement) : le nouveau Code des douanes de l’Union européenne

  1. L’introduction au nouveau Code des douanes de l’Union européenne
  2. Les principales nouveautés du nouveau Code des douanes
  3. L’analyse du nouveau Code des douanes de l’UE
  4. Le système de classification des produits de l’UE
  5. La nomenclature tarifaire
  6. La dette douanière et les garanties
  7. L’entrée des marchandises, les déclarations et les simplifications
  8. Le statut douanier, de transit et de sortie du territoire douanier de l’UE
  9. Les régimes spéciaux
  10. Le opérateurs économiques agréés (OEA)
  11. Le système d’enregistrement des exportateurs

Les objectifs du cours FOAD (unité d’enseignement) « Le nouveau Code des douanes de l’UE » sont les suivants :

  1. Connaitre le nouveau Code des douanes de l’UE
  2. Analyser les nouvelles procédures douanières simplifiées de l’UE
  3. Connaitre les régimes spéciaux
Le cours en ligne (unité d’enseignement) « Code des douanes de l’UE » fait partie des programmes suivants de formations ouvertes et à distance (FOAD) de l’École d’Affaires EENI & Université HA :
  1. Masters : Europe, affaires internationales, commerce international
  2. Doctorats : Affaires en Europe, commerce et marketing international
  3. Cours : exporter vers l’UE
  4. Bachelor of Science : commerce international, L-3 en commerce (BAC+2)

Les documents d’étude en Masters affaires FOAD en français Doctorats masters affaires en anglais EU Customs Code Étudier en espagnol master, doctorat FOAD Código Aduanero de la UE Étudier master FOAD affaires, portugais Código Aduaneiro da UE.

Étudiant africain doctorat / master FOAD en affaires

Exemple du cours FOAD (unité d’enseignement) - le nouveau Code des douanes de l’UE :
Code des douanes de l'UE





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Description du cours FOAD - Code des douanes de l’Union européenne

Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne et ses règles supplémentaires sont en vigueur depuis mai 2016. L’objectif principal est de renforcer l’intégration économique européenne en optimisant les procédures douanières de l’UE (Union douanière) et d’améliorer le commerce international.

Les règles complémentaires du nouveau Code des douanes de l’Union européenne définissent les procédures douanières européennes.

Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne encourage l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et le rôle des opérateurs économiques. Les concepts de valeur en douane et d’exportateur on été redéfinis.

Les régimes douaniers sont rebaptisés comme régimes spéciaux et peuvent être :

a) Générales
- La libre circulation.
- Export.

b) Spécial
- Stockage (entrepôt douanier et zones franches)
- Transit (externe ou interne)
- POI (importation temporaire et destination finale)
- Amélioration (active et passive).

Un nouveau système d’enregistrement pour les exportateurs (REX) est défini pour les pays bénéficiaires du Système de préférences généralisées (SPG).

Ce nouveau code remplace le précédent.

Comment exporter vers l’UE

Douanes Exportation (Cours, Master)

Le Code des douanes de l’UE appartient à l’espace économique européen de la civilisation occidentale.



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