Code des douanes de l’UE

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Programme de l’unité d’enseignement : le nouveau Code des douanes de l’Union européenne (Cours, Master)

1. L’introduction au nouveau Code des douanes de l’Union européenne
2. Les principales nouveautés du nouveau Code des douanes
3. L’analyse du nouveau Code des douanes de l’UE
4. Le système de classification des produits de l’UE
5. La nomenclature tarifaire
6. La dette douanière et les garanties
7. L’entrée des marchandises, les déclarations et les simplifications
8. Le statut douanier, de transit et de sortie du territoire douanier de l’UE
9. Les régimes spéciaux
10. Le opérateurs économiques agréés (OEA)
11. Le système d’enregistrement des exportateurs

Les objectifs de l’unité d’enseignement « Le nouveau Code des douanes de l’UE » sont les suivants :

1. Connaitre le nouveau Code des douanes de l’UE
2. Analyser les nouvelles procédures douanières simplifiées de l’UE
3. Connaitre les régimes spéciaux

Exemple de l’unité d’enseignement - le nouveau Code des douanes de l’UE :

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Description de l’unité d’enseignement - Code des douanes de l’Union européenne

Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne et ses règles supplémentaires sont en vigueur depuis mai 2016. L’objectif principal est de renforcer l’intégration économique européenne en optimisant les procédures douanières de l’UE (Union douanière) et d’améliorer le commerce international.

Les règles complémentaires du nouveau Code des douanes de l’Union européenne définissent les procédures douanières européennes.

Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne encourage l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et le rôle des opérateurs économiques. Les concepts de valeur en douane et d’exportateur on été redéfinis.

Les régimes douaniers sont rebaptisés comme régimes spéciaux et peuvent être :

a) Générales
- La libre circulation.
- Export.

b) Spécial
- Stockage (entrepôt douanier et zones franches)
- Transit (externe ou interne)
- POI (importation temporaire et destination finale)
- Amélioration (active et passive).

Un nouveau système d’enregistrement pour les exportateurs (REX) est défini pour les pays bénéficiaires du Système de préférences généralisées (SPG).

Ce nouveau code remplace le précédent.

Les pays de l’Union européenne : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni (BREXIT), la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

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Le Code des douanes de l’UE appartient à l’espace économique européen de la civilisation occidentale.

(c) EENI Global Business School (École d’Affaires)
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