Nouveau Code des douanes Union européenne

Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne

L’introduction au nouveau Code des douanes de l’UE
Les principales nouveautés du nouveau Code des douanes
L’analyse du nouveau Code des douanes de l’UE
Le système de classification des produits de l’UE
La nomenclature tarifaire
La dette douanière et les garanties
L’entrée des marchandises, les déclarations et les simplifications
Le statut douanier, de transit et de sortie du territoire douanier de l’UE
Les régimes spéciaux
Le opérateurs économiques agréés (OEA)
Le système d’enregistrement des exportateurs

Les objectifs de l’UE « Le nouveau Code des douanes de l’UE » sont :

Connaitre le nouveau Code des douanes de l’UE
Analyser les nouvelles procédures douanières simplifiées de l’UE
Connaitre les régimes spéciaux

Le nouveau Code des douanes de l’UE :
Code des douanes de l'UE (France, Belgique)

Étudiants Europe France Belquique, Master / Doctorat, affaires

L’UE « Code des douanes de l’Union européenne » fait partie des programmes FOAD proposés par l’EENI Global Business School :

Masters : affaires internationales, commerce international.

Doctorat : commerce mondial.

Cours : techniques d’exportation, exporter vers l’UE

Techniques de commerce international

Langues : Masters affaires internationales, français (Afrique) Doctorats masters cours, affaires et commerce international en anglais EU Customs Code Étudier en espagnol master commerce international et affaires Código Aduanero de la UE Doctorats masters cours en portugais. Affaires et commerce international Código Aduaneiro da UE.

Adaptation des masters aux étudiants de la France (Affaires, Commerce International) France, la Belgique (Affaires, Commerce International) Belgique et le Luxembourg (Affaires, Commerce International) Luxembourg.

Douanes importation, exportation, dédouanement. Les procédures douanières d’importation et d’exportation (commerce international)

Code des douanes de l’UE.

Le nouveau Code des douanes de l’UE et ses règles supplémentaires sont en vigueur depuis mai 2016. L’objectif principal est de renforcer l’intégration économique européenne en optimisant les procédures douanières de l’UE (Union douanière) et d’améliorer le commerce international.

Exporter vers l’UE

Les règles complémentaires du nouveau Code des douanes de l’UE définissent les procédures douanières européennes.

Le nouveau Code des douanes de l’UE encourage l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et le rôle des opérateurs économiques. Les concepts de valeur en douane et d’exportateur on été redéfinis.

Les régimes douaniers sont rebaptisés comme régimes spéciaux et peuvent être :

a) Générales
- La libre circulation.
- Export.

b) Spécial
- Stockage (entrepôt douanier et zones franches)
- Transit (externe ou interne)
- POI (importation temporaire et destination finale)
- Amélioration (active et passive).

Un nouveau système d’enregistrement pour les exportateurs (REX) est défini pour les pays bénéficiaires du Système de préférences généralisées.

Ce nouveau code remplace le précédent.

Comment exporter vers l’UE.