Cours le marché unique de l’UE

EENI- École Supérieure de Commerce International

Cours de spécialisation « Le marché unique de l’Union européenne » (éducation à distance, 4 ECTS - CECT, ).

Le but principal du cours à distance « le marché unique de l’Union européenne » est d’analyser le complexe fonctionnement du marché unique de l’UE, afin que les entreprises puissent profiter le maximum les énormes opportunités que le marché unique offre pour le commerce des produits et des services.

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Les unités d’enseignement et les objectifs du cours à distance « le marché unique de l’Union européenne » :

1- Le marché unique de l’Union européenne (UE) : le principe de libre circulation des personnes, des services, des capitaux et des marchandises

2- La Directive « services » du marché intérieur de l’UE : l’élimination de tous les obstacles au commerce des services intra-européen et des exigences restrictives dans le marché unique.

3- La stratégie numérique pour l’Europe : vers un marché unique numérique européen libre et sécurisé.

4- L’Union économique et monétaire (UEM) : la politique monétaire de l’Union européenne

5- Le rôle de la Banque centrale européenne (BCE) : la banque centrale de la deuxième plus grande économie mondiale ; l’émetteur de l'euro

6- L’Union douanière de l’UE : une politique commune pour les importations en provenance des pays tiers.

7- La fiscalité dans le marché unique : la politique fiscale de l’UE et les impôts dans le marché unique.

Les objectifs spécifiques du cours « le marché unique de l’Union européenne » sont :

1. Comprendre l’importance et le fonctionnement du marché unique de l’Union européenne
2. Analyser les principes de libre circulation des personnes, des services, des capitaux et des marchandises au marché unique de l’UE
3. Comprendre la politique de la concurrence que l’Union européenne applique dans le marché unique
4. Comprendre l’importance de la Directive « services » de l’UE dans le fonctionnement du marché unique et savoir profiter cette directive
5. Identifier les obstacles au commerce de services dans l’UE
6. Analyser la Directive sur le commerce électronique de l’UE
7. Comprendre le concept du marché unique numérique européen
8. Analyser les avantages pour l’UE, les pays, les entreprises et les citoyens du marché unique numérique de l’UE
9. Comprendre les piliers de l’Union économique et monétaire (UEM) de l’UE et le rôle de ses institutions
10. Comprendre le rôle de la Banque centrale européenne
11. Comprendre l’importance de la zone euro
12. Comprendre les principes de la politique monétaire de l’UE ainsi que les mécanismes d’assistance financière
13. Connaitre le fonctionnement de la supervision de la zone euro
14. Étudier les critères de convergence de la zone euro
15. Analyser les piliers et le fonctionnement de l’Union douanière de l’UE
16. Connaitre le nouveau Code des douanes de l’UE
17. Connaitre les principes de la politique fiscale de l’UE, la fiscalité applicable dans le marché unique et les règles générales de la TVA

Observations :

1. L’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, le Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni (* Brexit), la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède font partie du marché unique de l’Union européenne
2. L’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Chypre, la Slovaquie, la Slovénie, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas et le Portugal font partie de la zone euro

S’adresse à : tous ceux qui ont besoin de comprendre les avantages du marché unique de l’UE pour leurs affaires.

L’achèvement du marché unique (libre circulation des personnes, des services, des capitaux et des biens), est l’une des plus grandes réalisations de l’UE, mais pour l’obtenir pleinement, l’UE a conçu la stratégie Europe 2020. Si bien pour le commerce des marchandises le marché unique est une réalité, n’est pas tellement pour le commerce des services, où des nombreux obstacles persistent ; la directive sur les services a été implantée précisément pour éliminer tous les obstacles au commerce des services intra-européens.

Pour faciliter l’accès en ligne aux produits et aux services et de relancer l’économie européenne, la Commission européenne a publié la Stratégie pour la création d’un marché numérique européen.

L’un des piliers du marché unique européen est l’union économique et monétaire. Cinq institutions européennes gérées par la Banque centrale européenne définissent la politique monétaire de l’UE, l’émission de l’euro et les mécanismes de stabilisation des prix dans la zone euro.

Toute entreprise qui souhaite faire des affaires dans les pays de l’Union l’Europe, doit connaitre les implications de l’Union Douanière, surtout pour analyser la compétitivité de son produit par rapport à des pays tiers.

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