États-Unis (accords de libre-échange)

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Programme de l’unité d’enseignement (UE) - les institutions et les accords de libre-échange (ALE) des États-Unis.

1. L’introduction à l’Accord Canada-États-Unis-Mexique ;
2. Le Forum de la coopération économique de la zone Asie-Pacifique ;
3. Les accords de libre-échange : l’Australie, le Bahreïn, le Canada et le Mexique (ACEUM), le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la République dominicaine, le Salvador, le Guatemala, le Honduras, Israël, la Jordanie, la Corée du Sud, le Maroc, le Nicaragua, l’Oman, le Panama, le Pérou, Singapour ;
4. Le commerce international Union européenne - États-Unis ;
5. L’accord-cadre sur le commerce et l’investissement avec l’ASEAN ;
6. Les accords bilatéraux d’investissement ;
7. L’accord de partenariat transpacifique global et progressiste ;
8. L’AGOA - la Loi sur la croissance et les opportunités en Afrique ;
9. Les organisations économiques régionales : le Conseil de coopération économique du Pacifique, la Banque interaméricaine de développement (BID), la Commission économique et sociale pour l’Asie et le Pacifique (ESCAP), la Commission économique pour l’Amérique latine (CEPAL), l’Organisation des États Américains (OEA), le Conseil de coopération régionale.

Cours, masters et doctorat

États-Unis : les institutions et les accords de libre-échange (ALE)

Les accords de libre-échange (ALE) des États-Unis.

1. L’Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM) ;
2. La Coopération économique pour l’Asie-Pacifique (APEC) ;
3. L’accord de libre-échange États-Unis-Australie ;
4. L’accord de libre-échange Corée du Sud-États-Unis ;
5. L’accord de libre-échange (ALE) États-Unis-Singapour ;
6. L’accord de libre-échange États-Unis-Colombie ;
7. L’accord de libre-échange États-Unis-Pérou ;
8. L’accord de libre-échange République dominicaine-Amérique centrale-États-Unis (CAFTA-DR) ;
9. L’Accord-cadre avec l’Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) ;
10. L’Accord d’association de commerce et d’investissement Communauté est-africaine (EAC) - États-Unis ;
11. L’accord de libre-échange États-Unis-Panama ;
12. L’accord de libre-échange États-Unis-Bahreïn ;
13. L’accord de libre-échange États-Unis-Oman ;
14. L’accord de libre-échange États-Unis-Jordanie ;
15. L’accord de libre-échange États-Unis-Maroc ;
16. L’accord de libre-échange États-Unis-Israël ;
17. Union européenne - États-Unis ;
18. L’accord de libre-échange États-Unis-Chili ;
19. L’Accord-cadre sur le commerce et l’investissement ASEAN - États-Unis ;
20. La Loi sur la croissance et les Opportunités en Afrique (AGOA) ;
21. L’Accord-cadre sur le commerce et l’investissement avec le COMESA ;
22. L’accord États-Unis - Malaisie (négociations) ;
23. L’Initiative du bassin des Caraïbes (CBI) ;
24. La Loi sur l’opportunité hémisphérique haïtienne à travers de la promotion de la coopération (HOPE) ;
25. La Loi d’association commerciale du bassin des Caraïbes (CBTPA) ;
26. L’Organisation de la Coopération économique de la mer Noire (BSEC) - pays observateur ;
27. Le Système d’intégration centraméricain (SICA) - pays observateur ;
28. L’Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP)
    1. Pays candidat ;
    2. En 2017, les États-Unis d’Amérique se sont retirés du TPP.

La facilitation des échanges.

1. L’Organisation mondiale du commerce (OMC)
   1. L’Accord général sur le commerce des services (AGCS) ;
   2. L’Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) ;
   3. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (MSF) ;
   4. L’Accord sur l’inspection avant expédition (PSI) ;
   5. L’Accord sur les sauvegardes (SG) ;
   6. L’Accord sur la facilitation des échanges (AFE).
2. Le Bureau International des Containers et du Transport Intermodal (BIC) ;
3. L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI, Convention de Chicago) ;
4. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
   1. La Convention de Kyoto révisée (CKR).
5. L’Organisation maritime internationale (IMO)
   1. La Convention internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) ;
   2. La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) (non membre).
6. La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC, NU) ;
7. La Convention sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer (Règles de Rotterdam, NU) ;
8. La Convention sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg, NU) ;
9. La Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR, NU) ;
10. L’Union Internationale des Transports Routiers (IRU)
    1. La Convention TIR ;
    2. Le Code sur l’arrimage sécurisé des charges sur les véhicules routiers.
11. La Chambre internationale de la marine marchande (ICS).

La Loi sur l’éradication de la drogue et la promotion du commerce andin (ATPDEA) a expiré en juillet 2013

États-Unis - Les organisations économiques régionales.

1. La Banque interaméricaine de développement (BID) ;
2. La Commission économique et sociale pour l’Asie et le Pacifique (CESAP) ;
3. La Commission économique pour l’Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC) ;
4. Le Conseil de coopération économique du Pacifique (PEEC) ;
5. La Commission économique pour l’Europe (UNECE) ;
6. L’Organisation des États Américains (OEA) ;
7. Le Conseil de coopération régionale (RCC) ;
8. L’Association sud-asiatique pour la coopération régionale (ASACR) - pays observateur.

Les organisations mondiales :

1. La Banque mondiale (BM) ;
2. Les Nations Unies (NU)
   1. Le Centre du commerce international (CCI INTRACEN) ;
   2. La Conférence sur le commerce et le développement (CNUCED) ;
   3. L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ;
   4. La Commission pour le droit commercial international (CNUDCI).
3. La Banque africaine de développement (BAD) ;
4. Le Fonds monétaire international (FMI) ;
5. L’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).

L’Accord Canada-États-Unis-Mexique :

L’accord États-Unis - Singapour :

L’accord États-Unis - Maroc :

Exemples

(c) EENI