EENI-École d'Affaires

Comment exporter vers l’UE

EENI- École Supérieure de Commerce International

Programme de l’unité d’enseignement : Comment exporter vers l’Union européenne. Les marchandises importées dans l’UE

  1. Les procédures d’importation de l’Union européenne
  2. Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne
  3. Le système d’aide de l’UE: Export Helpdesk
  4. Le numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI)
  5. La déclaration sommaire d’entrée
  6. La destination douanière
  7. Les entrepôts douaniers
  8. Le document administratif unique (DUA)
  9. La valeur en douane
  10. Les exigences sanitaires et phytosanitaires
  11. Les exigences environnementales
  12. Les exigences techniques. Le marquage « CE » de la conformité européenne
  13. Études de cas. Les exigences pour l’exportation du café, chemises en coton et le rhum à l’Union européenne
  14. Les droits d’accise à l’importation dans l’UE
  15. Les normes de commercialisation
  16. Les tarifs dans l’Union européenne. Le renseignement tarifaire contraignant (RTC) de l’UE
  17. Les restrictions à l’importation. Les contingents
  18. Les droits antidumping
  19. La valeur ajoutée fiscale dans l’Union européenne
  20. La base de données TARIC (les droits et les règles sur importation des produits à l’UE)
  21. Le système des préférences généralisées (SPG) de l’UE

Les objectifs de l’unité d’enseignement « Comment exporter vers l’UE » sont les suivants :

  1. Savoir les procédures nécessaires pour exporter une marchandise vers l’UE ou importer depuis l’UE
  2. Connaitre les exigences et les règles nécessaires pour importer
  3. Savoir comme identifier les restrictions et les contingents tarifaires
  4. Analyser les impôts et les tarifs applicables
L’unité d’enseignement « Comment exporter vers l’UE » fait partie...
  1. Masters en ligne : Europe, affaires internationales
  2. Cours : exporter vers l’UE

Les outils d’étude en Français Anglais European Union Espagnol Exportar UE Portugais União Europeia.

Crédits de l’unité d’enseignement « Comment exporter vers l’UE » : 1 ECTS - CECT

Exemple de l’unité d’enseignement - Comment exporter vers l’Union européenne :
Système de préférences généralisées (SPG)

Description de l’unité d’enseignement - Comment exporter vers l’UE. Les marchandises importées dans l’UE :

Le nouveau Code des douanes de l’UE contient toutes les règles, les exigences et les procédures pour importer depuis l’UE ou exporter vers l’UE depuis pays tiers.

Tous les pays de l’UE appliquent ce code douanier : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, le Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni (BREXIT), la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Les entreprises et les individus doivent disposer le numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI). Un exportateur qui ne fait partie de l’UE devra le solliciter.

Lorsque les marchandises d’un pays tiers entrent dans le territoire douanier de l’UE doivent être soumises à la déclaration sommaire d’entrée.

Accord de libre-échange (ALE) Union européenne-Mexique

Règles d’origine du SPG


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