Comment exporter vers l’UE (Cours, Master)

École d’Affaires EENI & Université HA



Programme de l’unité d’enseignement FOAD : Comment exporter vers l’Union européenne. Les marchandises importées dans l’UE

  1. Les procédures d’importation de l’Union européenne
  2. Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne
  3. Le système d’aide de l’UE: Export Helpdesk
  4. Le numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI)
  5. La déclaration sommaire d’entrée
  6. La destination douanière
  7. Les entrepôts douaniers
  8. Le document administratif unique (DUA)
  9. La valeur en douane
  10. Les exigences sanitaires et phytosanitaires
  11. Les exigences environnementales
  12. Les exigences techniques. Le marquage « CE » de conformité européenne
  13. Études des cas. Les exigences pour l’exportation de café, chemises en coton et le rhum à l’Union européenne
  14. Les droits d’accise à l’importation dans l’UE
  15. Les normes de commercialisation
  16. Les tarifs dans l’Union européenne. Le renseignement tarifaire contraignant (RTC) de l’UE
  17. Les restrictions à l’importation. Les contingents
  18. Les droits antidumping
  19. La valeur ajoutée fiscale dans l’Union européenne
  20. La base de données TARIC (les droits et les règles sur importation des produits à l’UE)
  21. Le Système de préférences généralisées (SPG) de l’UE

Les objectifs de l’unité d’enseignement FOAD « Comment exporter vers l’UE » sont les suivants :

  1. Savoir les procédures nécessaires pour exporter une marchandise vers l’UE ou importer depuis l’UE
  2. Connaitre les exigences et les règles nécessaires pour importer
  3. Savoir identifier les restrictions et les contingents tarifaires
  4. Analyser les impôts et les tarifs applicables

L’unité d’enseignement « Comment exporter vers l’UE » fait partie des programmes suivants de formations ouvertes et à distance (FOAD) de l’École d’Affaires EENI & Université HA :
  1. Cours (Diplôme d’Université) : exporter vers l’UE
  2. Masters : Europe, affaires internationales, commerce international
  3. Doctorats : Affaires en Europe, commerce mondial

Les documents d’étude en Masters affaires FOAD en français Doctorats masters affaires en anglais How to export to the EU Étudier en espagnol master, doctorat FOAD Exportar a la UE Étudier master FOAD affaires, portugais Exportar para a UE.

Crédits de l’unité d’enseignement FOAD de l’École d’Affaires EENI & Université HA « Comment exporter vers l’UE » : 1 ECTS - CECT

Étudiant maghrébin master / doctorat FOAD

Exemple de l’unité d’enseignement FOAD - Comment exporter vers l’Union européenne :
Système de préférences généralisées (SPG) Cours





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Description de l’unité d’enseignement FOAD - Comment exporter vers l’UE. Les marchandises importées dans l’UE :

Le nouveau Code des douanes de l’UE contient toutes les règles, les exigences et les procédures pour importer depuis l’UE ou exporter vers l’UE depuis pays tiers.

Tous les pays de l’UE appliquent ce code douanier : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni (BREXIT), la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Les entreprises et les individus doivent disposer le numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI). Un exportateur qui ne fait partie de l’UE devra le solliciter.

Lorsque les marchandises d’un pays tiers entrent dans le territoire douanier de l’UE doivent être soumises à la déclaration sommaire d’entrée.

Cours : Accord de libre-échange Union européenne-Mexique

Règles d’origine du SPG



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