EENI École d'Affaires / Business School

Connaissement de transport FBL


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Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Document FIATA FBL : Connaissement de transport combiné négociable

  1. Le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) de la Fédération Internationale des Transitaires (FIATA)
  2. Les caractéristiques du connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL)

Exemple : le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) :
Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL), Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés

Étudiant maghrébin master / doctorat affaires internationales

Programmes de Facilitation des échanges (commerce international). Accord AFC

Le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL).

Le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) de la FIATA est un document de transport multimodal conçu pour être utilisé par les transitaires agissant en tant qu’opérateurs de transport multimodal (OTM).

  1. L’opérateur de transport multimodal est responsable de la réalisation du transport
  2. Les transitaires qui émettent un connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) doivent assurer leur responsabilité conformément aux conditions de la FIATA FBL
  3. Le connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) peut également être émis en tant que connaissement maritime (marine bill of lading) - transport maritime unimodal de port à port-
  4. Le connaissement FIATA FBL est un document négociable, sauf si spécifié comme non négociable
  5. Le connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) est conforme aux Règles de la Conférence sur le commerce et le développement / CCI sur les Documents de transport multimodal publiés par la Chambre de commerce international (CCI)
  6. Le connaissement de transport combiné négociable de la FIATA est conforme à l’UCP 600 (Règles et usances uniformes d’ ICC relatives aux crédits documentaires) de la Chambre de commerce internationale (CCI)
  7. Le connaissement multimodal négociable de FIATA est conforme à l’UCP 600 (Règles et usances uniformes d’ ICC relatives aux crédits documentaires) de la Chambre de commerce internationale (CCI)
  8. Nom en anglais : Negotiable Combined Transport Bill of Lading
    1. FIATA FBL - Connaissement de transport combiné négociable (bleu, FBL modifié) / Negotiable FIATA Multimodal Transport Bill of Lading (amended FB) 1992
    2. Le FIATA FBL remplace le Connaissement de transport combiné FIATA (FIATA Combined Transport Bill of Lading)
  9. Agent émetteur du connaissement de transport combiné négociable : les transitaires internationaux membres de la FIATA
  10. Couleur du connaissement de transport combiné négociable : bleu
  11. Date de création du connaissement de transport combiné négociable : 1970

Les documents FIATA :

  1. Le FIATA FWB
  2. Le Connaissement électronique FIATA
  3. Le FIATA FCR
  4. Le FIATA FCT
  5. Le FIATA FWR

Source : FIATA

Les conteneurs et le transport international
  1. Convention douanière relative aux conteneurs
  2. Convention sur la sécurité des conteneurs

Conteneurs et transport international. Conteneurisation

La facilitation des échanges
  1. L’accord sur la facilitation des échanges
  2. La Convention de Kyoto
  3. La Convention sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières


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