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Inspection avant expédition



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Programme de l’unité d’enseignement (UE) : l’inspection avant expédition (Mesures non tarifaires).

  1. L’introduction à l’inspection avant expédition dans le commerce international ;
  2. Les types de contrôles avant expédition ;
  3. L’Accord sur l’inspection avant expédition.

Les objectifs de l’UE « l’inspection avant expédition » sont les suivants :

  1. Comprendre les concepts clés liés à l’inspection avant expédition ;
  2. Analyser les types de contrôles préalables à l’expédition mis en œuvre par les gouvernements ;
  3. Connaître les exigences qui peuvent être exigées lors d’une inspection avant expédition.

Exemple :
l’inspection avant expédition :
Accord sur l’inspection avant expédition de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) (Mesures non tarifaires)

Formation online (cours, master, doctorat) : Mesures non tarifaires

Formation online (Course Master Doctorat) : Transport et logistique internationale

Étudiant africaine, affaires internationales (Cours, Master, Doctorat)

L’UE « L’inspection avant expédition » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :

Cours : mesures non tarifaires, Techniques de commerce international.

Formation online (cours, master, doctorat) : Techniques de commerce international

Diplôme (DU) : commerce international.

Formation online (cours, master, doctorat) : Diplôme professionnel (DU) en commerce international

Masters (MIB) : commerce international, affaires internationales, transport international.

Masters professionnels en commerce international et affaires - Formation online

Doctorat (DIB) : commerce mondial.

Doctorat professionnel en affaires internationales (DIB) - Formation online

Les documents d’étude en Cours Masters Doctorats, affaires internationales, commerce, en français (Afrique francophone, France) Étudier en espagnol master, doctorat, course, commerce international et affaires (Afrique, France) Inspección previa a la expedición Doctorats masters cours, affaires et commerce international en anglais Pre-shipment inspection Doctorats masters cours en portugais. Affaires et commerce international Inspeção Pré-Embarque.

Domaine de spécialisation : commerce international.

Formation online (cours, master, doctorat) : Programmes de Facilitation des échanges (commerce international). Accord AFC

Exemple :
Accord sur l’inspection avant expédition de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) (Mesures non tarifaires)

l’inspection avant expédition.

En commerce international, l’inspection avant expédition (ou l’exportation) est une mesure technique non tarifaire dont le principal objectif est de sauvegarder l’intérêt national (éviter la fraude sur un certain produit, contrôler la fuite des capitaux et de droits de douane...).

  1. L’inspection avant expédition est obligatoire pour l’exportateur ;
  2. L’inspection avant expédition (exportation) doit être effectuée par une entreprise de contrôle indépendante mandaté par les autorités du pays importateur ;
  3. Les contrôles avant expédition contrôlent généralement le prix des produits, leur quantité ou leur qualité..

Les types d’inspections avant exportation.

  1. L’Inspection avant expédition ;
  2. L’obligation d’expédition directe (interdiction de passage dans un pays tiers) ;
  3. L’obligation de passage à des postes douaniers précis ;
  4. L’obligation de contrôle et de surveillance des importations de produits (prix, volume).

L’Accord sur l’inspection avant expédition de l’Organisation mondiale du commerce.

  1. Application des principes de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) ;
  2. Obligations des gouvernements : transparence, non-discrimination, confidentialité, directives claires pour le contrôle des prix à l’exportation, assistance technique, etc.
La facilitation des échanges
  1. L’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) ;
  2. La Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières (UNECE).

Formation online (cours, master, doctorat) : Programmes de Facilitation des échanges (commerce international). Accord AFC

  1. Le Bureau International des Containers et du Transport Intermodal (BIC) ;
  2. L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI, Convention de Chicago) ;
  3. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
    1. La Convention de Kyoto révisée (CKR).
  4. Mesures antidumping et sauvegardes (Accord sur les sauvegardes) ;
  5. Licences d’importation et contingents.


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