L’introduction à l’investissement direct à l’étranger (IDE)
Les avantages de l’exportation
Les ressources nécessaires pour exporter
Le début de l’activité exportatrice
Le point de vue de la gérance
Le processus exportateur
Les sept étapes de l’exportation
Les objectifs de l’unité d’enseignement - L’exportation.
Comprendre les concepts fondamentaux du commerce international (exportations, importations)
Analyser les avantages de l’exportation et les risques de ne pas exporter
Définir quel est le profil d’une entreprise qui peut exporter, les ressources nécessaires pour l’exportation, ainsi que le début d’une exportation
Documents de commerce international (1 ECTS)
La fonction des
documents dans le transport et le commerce international
Les documents d’origine
Les documents commerciaux (proforma, facture, liste d’embarquement...)
Les documents de transport international
Autres documents de commerce international
Les objectifs de l’UE « Documents de commerce international »
sont les suivants :
Connaître la fonction des principaux documents utilisés dans les importations et les exportations
Savoir comment les remplir correctement
Savoir effectuer la check-list des documents de commerce international
Exemple :
Incoterms® 2020 (2 ECTS)
L’analyse des Incoterms® 2020
Les modifications clés apportées aux Incoterms® 2020
La revue de l’Incoterm® FCA (franco transporteur / Free
Carrier)
Le passage de DAT (rendu au terminal) à DPU (rendu au lieu de
destination déchargé)
Les différents niveaux de couverture d’assurance en CIF et CIP
Les coûts associés à chaque Incoterm (article A9 / B9)
Le transport international et les Incoterms® 2020
Les Incoterms® 2020 pour le transport maritime et pour la navigation
intérieure : FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à
bord), CFR (coût et fret), CIF (coût, assurance et fret)
Les Incoterms® 2020 pour tout mode de transport : EXW (à
l’usine), FCA (franco transporteur), CPT (port payé jusqu’à),
CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), DAP (rendu au lieu
de destination), DPU (rendu au lieu de destination déchargé), DDP (rendu droits acquittés)
Comment utiliser les Incoterms® 2020 ?
Les critères de sélection des Incoterms® 2020
Exemple :
Les objectifs de l’UE « Les Incoterms® 2020» sont les suivants :
Comprendre l’importance des Incoterms® 2020 dans le commerce international
Savoir quels Incoterms® 2020 sont les plus appropriés pour différents moyens de transport international
Savoir calculer les prix en fonction des Incoterms® 2020
Connaître le risque, le coût et les procédures nécessaires en fonction
de l’incoterm sélectionné
Les douanes. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) (4 ECTS)
Les douanes et l’Organisation mondiale du commerce
L’Organisation mondiale du commerce et les douanes
Les règles d’origine
Les licences d’importation
Les accords de l’OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC), les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS), l’inspection avant expédition
Les règles pour l’évaluation en douane des produits
Les méthodes d’évaluation en douane :
Valeur de la transaction
Transaction de produits identiques
Méthode déductive
Valeur reconstruite
Dernière instance
Exemple :
Les objectifs de l’UE « Les douanes » sont les suivants :
Comprendre le fonctionnement des douanes dans le commerce international, les différents régimes commerciaux et les méthodes de classification des produits
Comprendre les concepts fondamentaux liés à la douane : le dédouanement,
l’évaluation en douane, les barrières et les obstacles non tarifaires,
l’inspection avant expédition, l’origine des marchandises, le système harmonisé,
les procédures douanières, etc.
Connaître le processus d’importation d’un produit et les régimes douaniers
Comprendre les fonctions de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et
de l’Organisation mondiale du commerce en matière de douanes
Les objectifs de l’UE « Le transport maritime international » sont les suivants :
Comprendre l’importance du transport maritime dans le commerce international
Comprendre le fonctionnement du transport maritime
Connaître les principaux acteurs du transport maritime de marchandises
Comprendre le rôle des principales institutions liées au transport maritime (Organisation maritime internationale, Chambre internationale de la marine marchande)
Connaître les concepts-clés du transport maritime de marchandises et de conteneurs (fret, sécurité, arrimage, risques, assurance...)
Examiner les différents concepts liés à l’assurance et les principales clauses du transport maritime.
Analyser les documents relatifs au transport maritime (connaissement) et savoir comment les remplir
Étudier les principales règles et conventions du transport maritime de marchandises (Règles de Rotterdam, Hambourg, FAL)
La Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international
L’assurance et les frais du transport aérien international
Les dispositifs de chargement pour le transport aérien
Le document AWB (Air Waybill). e-AWB
Exemple :
Les objectifs de l’UE « Le transport international aérien » sont les suivants :
Comprendre l’importance du transport aérien dans le commerce international
Comprendre le rôle de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et de l’Association du transport aérien international (IATA)
Comprendre la chaîne d’approvisionnement mondiale de fret aérien
Analyser le flux documentaire et les documents relatifs au transport aérien de marchandises (lettre de transport aérien,
e-AWB) et savoir comment les remplir
Étudier les principales conventions du transport aérien international
Connaître la situation mondiale du transport international aérien de marchandises
Le transport combiné ferroviaire / routier en Europe.
Les éléments-clés du transport combiné en Europe.
Exemple :
Les objectifs de l’UE « Le transport ferroviaire » sont les suivants :
Comprendre l’importance du transport ferroviaire dans le commerce international
Analyser les piliers du droit international du transport ferroviaire
Comprendre le rôle du Comité international des transports ferroviaires et de l’Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF)
Connaître les principaux acteurs et les concepts-clés du transport
ferroviaire de marchandises
Analyser les documents relatifs au transport ferroviaire (La lettre de voiture CIM) et savoir comment les remplir
Étudier les principales conventions du transport ferroviaire de marchandises (Convention COTIF, CIM, OSJD)
La Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer (Règles de Rotterdam)
La Convention des Nations Unies sur le transport multimodal international de marchandises (Genève, 1980)
Le connaissement de transport combiné (CTBL) de la Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA)
Exemple:
Les objectifs de l’UE « Le transport multimodal » sont les suivants :
Comprendre l’importance du transport multimodal dans le commerce international
Apprendre les concepts-clés du transport multimodal (Les unités de transport multimodal, L’Entrepreneur de transport multimodal...)
Connaître le rôle de la Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA)
Analyser la chaîne de transport multimodal / combiné et sus principaux acteurs
Étudier les principales conventions du transport multimodal/combiné
Connaître les caractéristiques du transport combiné ferroviaire-routier
Analyser les documents relatifs au transport multimodal/combiné de marchandises (connaissement de transport combiné)