Modules (Master en transport international)

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Contenu détaillé des modules du Master et du Doctorat en transport international

Le contenu détaillé des modules et des unités d’enseignement du :

Master en transport international.

Doctorat en transport et logistique mondiale.

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ECTS = Système européen de transfert et d’accumulation de crédits.

Les unités d’enseignement du Master / Doctorat en transport international

Introduction au transport international (5 ECTS).

Introduction au transport et à la logistique internationale.

1. La logistique internationale et le commerce international ;
2. La chaîne de transport international ;
3. L’Opérateur économique agréé ;
4. Les critères de sélection du moyen de transport international ;
5. Les couts et l’assurance de transport international ;
6. Les documents de transport liés au commerce international ;
7. L’emballage à l’exportation.

Les conteneurs et le transport international.

1. La Convention douanière relative aux conteneurs ;
2. La Convention internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) ;
3. La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul).

La Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA).

1. Le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) ;
2. Le Connaissement électronique FIATA (eFBL Bill of Lading) ;
3. Le Connaissement de transport combiné non négociable (FIATA FWB) ;
4. Le Certificat de réception du transitaire (FIATA FCR) ;
5. Le Certificat de transport du transitaire (FIATA FCT) ;
6. Le Récépissé d’entrepôt du transitaire (FIATA FWR).

Les objectifs du module « Introduction au transport et à la logistique internationale » sont :

1. Offrir une vision globale de la logistique et du transport international appliqué au commerce international ;
2. Comprendre le fonctionnement de la chaîne globale de transport international ;
3. Connaître les différentes techniques d’emballage à l’exportation et l’importance des conteneurs ;
4. Comprendre les concepts-clés relatifs aux documents, aux coûts et à l’assurance du transport international ;
5. Analyser les principaux documents de la Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA).

Incoterms® 2020 (2 ECTS).

1. L’analyse des Incoterms® 2020 ;
2. Les modifications clés apportées aux Incoterms® 2020
   1. La revue de l’Incoterm® FCA (franco transporteur / Free Carrier) ;
   2. Le passage de DAT (rendu au terminal) à DPU (rendu au lieu de destination déchargé) ;
   3. Les différents niveaux de couverture d’assurance en CIF et CIP ;
   4. Les coûts associés à chaque Incoterm (article A9 / B9).
3. Le transport international et les Incoterms® 2020 ;
4. Les Incoterms® 2020 pour le transport maritime et pour la navigation intérieure : FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CFR (coût et fret), CIF (coût, assurance et fret) ;
5. Les Incoterms® 2020 pour tout mode de transport : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), CPT (port payé jusqu’à), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), DAP (rendu au lieu de destination), DPU (rendu au lieu de destination déchargé), DDP (rendu droits acquittés) ;
6. Comment utiliser les Incoterms® 2020 ? ;
7. Les critères de sélection des Incoterms® 2020.

Les objectifs du module « Incoterms® 2020» sont les suivants :

1. Comprendre l’importance des Incoterms® 2020 dans le commerce international ;
2. Savoir quels Incoterms® 2020 sont les plus appropriés pour différents moyens de transport international ;
3. Savoir calculer les prix en fonction des Incoterms® 2020 ;
4. Connaître le risque, le coût et les procédures nécessaires en fonction de l’incoterm sélectionné.

Documents de commerce international (1 ECTS).

1. La fonction des documents dans le transport et le commerce international ;
2. Les documents de transport international ;
3. Les documents commerciaux (proforma, facture, liste d’embarquement...) ;
4. Les documents d’origine ;
5. Autres documents de commerce international.

Les objectifs du module « Documents de commerce international » sont :

1. Connaître la fonction des principaux documents utilisés dans les importations et les exportations ;
2. Savoir comment les remplir correctement ;
3. Savoir effectuer la check-list des documents de commerce international.

Les douanes. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) (4 ECTS).

1. Les douanes dans le commerce international ;
2. La classification douanière ;
3. Le régime douanier ;
4. Le rôle de l’agent en douane ;
5. L’inspection des produits à la douane ;
6. L’origine des produits ;
7. La base de données d’accès aux marchés de l’UE.

L’Organisation mondiale des douanes.

1. Le système harmonisé (SA) ;
2. Les règles d’origine ;
3. L’Accord sur les règles d’origine de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) ;
4. La facilitation des échanges ;
5. Les procédures douanières ;
6. La Convention de Kyoto révisée (CKR).

Les douanes et l’Organisation mondiale du commerce.

1. L’Organisation mondiale du commerce et les douanes ;
2. Les règles pour l’évaluation en douane des produits ;
3. Les méthodes d’évaluation en douane :
   1. Valeur de la transaction ;
   2. Transaction de produits identiques ;
   3. Méthode déductive ;
   4. Valeur reconstruite ;
   5. Dernière instance.
4. Les règles d’origine ;
5. Les licences d’importation ;
6. Les accords de l’OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC), les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS), l’inspection avant expédition.

Les objectifs du module « Les douanes » sont :

1. Comprendre le fonctionnement des douanes dans le commerce international, les différents régimes commerciaux et les méthodes de classification des produits ;
2. Comprendre les concepts fondamentaux liés à la douane : le dédouanement, l’évaluation en douane, les barrières et les obstacles non tarifaires, l’inspection avant expédition, l’origine des marchandises, le système harmonisé, les procédures douanières, etc. ;
3. Connaître le processus d’importation d’un produit et les régimes douaniers ;
4. Comprendre les fonctions de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et de l’Organisation mondiale du commerce en matière de douanes.

Les contrats internationaux (3 ECTS).

1. L’introduction aux contrats internationaux ;
2. Les risques associés au commerce international ;
3. Les instruments de minimisation du risque ;
4. Le rôle des contrats dans le commerce international ;
5. Les garanties pour les opérations du commerce extérieur ;
6. La Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI)
   1. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ;
   2. La Convention sur la prescription en matière de vente internationale de marchandises.
7. La Conférence de la Haye de droit international prive ;
8. L’analyse d’un contrat de vente international ;
9. Les clauses habituelles d’un contrat de vente international ;
10. Exemples de contrats : le distributeur, l’importateur, l’agent ;
11. Les contrats de distribution internationale ;
12. La clause anticorruption de la Chambre de commerce international (ICC) ;
13. L’arbitrage international ;
14. L’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA).

La Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDMI).

1. Le rôle de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDMI) dans le commerce et le transport international ;
2. Les textes législatifs de la Commission pour le droit commercial international : les conventions, les lois types, et les guides législatifs ;
3. Loi type de la CNUDCI sur l’arbitrage commercial international ;
4. Loi type de la CNUDCI sur la conciliation commerciale internationale ;
5. La Convention des Nations Unies sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg) ;
6. La Convention des Nations Unies sur la responsabilité des hommes d’affaires des terminaux de transport dans le commerce international.

Les objectifs du module « Les contrats internationaux » sont :

1. Connaître les piliers et les fonctions des contrats en commerce international ;
2. Savoir mettre en œuvre les principales clauses d’un contrat de vente international ;
3. Savoir minimiser les risques par des clauses d’un contrat ;
4. Connaître les principales organisations internationales, les conventions, les clauses et les lois relatives aux contrats internationaux ;
5. Comprendre le fonctionnement d’un processus d’arbitrage international.

Le transport maritime (5 ECTS).

1. L’introduction au transport maritime international ;
2. L’Analyse du commerce maritime international ;
3. L’Organisation maritime internationale (IMO) ;
4. La Chambre internationale de la marine marchande (ICS) ;
5. Les lignes régulières et l’affrètement ;
6. Le fret et les coûts de transport maritime. L’assurance ;
7. Les agents du transport maritime ;
8. Le documentation du transport maritime.
   1. Le connaissement (Bill of Lading (B/L)) ;
   2. Le connaissement électronique (eFBL Bill of Lading) de la FIATA.
9. Les ports les plus grands du monde ;
10. La législation du transport maritime international
    1. Les Règles de Rotterdam ;
    2. La Convention sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg, NU).
11. Le corridor Asie-Afrique.

Les objectifs du module « Le transport maritime international » sont :

1. Comprendre l’importance du transport maritime dans le commerce international ;
2. Comprendre le fonctionnement du transport maritime ;
3. Connaître les principaux acteurs du transport maritime de marchandises ;
4. Comprendre le rôle des principales institutions liées au transport maritime (Organisation maritime internationale, Chambre internationale de la marine marchande) ;
5. Connaître les concepts-clés du transport maritime de marchandises et de conteneurs (fret, sécurité, arrimage, risques, assurance...) ;
6. Examiner les différents concepts liés à l’assurance et les principales clauses du transport maritime ;
7. Analyser les documents relatifs au transport maritime (connaissement) et savoir comment les remplir ;
8. Étudier les principales règles et conventions du transport maritime de marchandises (Règles de Rotterdam, Hambourg, FAL).

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Le transport aérien (4 ECTS).

1. L’introduction au transport aérien international de marchandises ;
2. L’ Organisation de l’aviation civile internationale (OACI). La Convention de Chicago ;
3. La Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international ;
4. L’Association du transport aérien international (IATA) ;
5. L’assurance et les frais du transport aérien international ;
6. Les dispositifs de chargement pour le transport aérien ;
7. Le document AWB (Air Waybill). e-AWB ;
8. Le marché mondial du transport aérien ;
9. Les plus grands aéroports du monde.

Les objectifs du module « Le transport international aérien » sont :

1. Comprendre l’importance du transport aérien dans le commerce international ;
2. Comprendre le rôle de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et de l’Association du transport aérien international (IATA) ;
3. Comprendre la chaîne d’approvisionnement mondiale de fret aérien ;
4. Analyser le flux documentaire et les documents relatifs au transport aérien de marchandises (lettre de transport aérien, e-AWB) et savoir comment les remplir ;
5. Étudier les principales conventions du transport aérien international ;
6. Connaître la situation mondiale du transport international aérien de marchandises.

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Le transport international routier (10 ECTS).

1. L’introduction au transport routier ;
2. L’Union Internationale des Transports Routiers ;
3. Le Code de bonnes pratiques international sur l’arrimage sécurisé des charges sur les véhicules routiers ;
4. La Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route
   1. La Lettre de voiture (CMR).
5. La Convention TIR
   1. Le Carnet TIR.
6. Les couts et l’assurance de transport routier.

Les corridors économiques :

La Route de la soie Chine-Europe.

1. Le Corridor Almaty-Bichkek ;
2. Le Corridor Bangladesh-Myanmar ;
3. Le Corridor Chine-Mongolie-Russie ;
4. Le Corridor économique Chine-Pakistan ;
5. Le Corridor Chine-Asie Centrale-Asie de l’Ouest ;
6. Le Corridor Inde-Chabahar (Iran)-Afghanistan ;
7. Le Corridor Europe-Caucase-Asie (TRACECA) ;
8. Le Corridor international de transport et de transit de l’Accord d’Achgabat ;
9. Le Corridor Nord-Sud (Inde, Russie) ;
10. Le Corridor Afghanistan-Turquie (Lapis-lazuli) ;
11. Le Corridor transcaspien (Corridor central) ;
12. Le Chemin de fer transsibérien (Russie, Corée du Nord) ;
13. Le Corridor chemin de fer-route Islamabad-Téhéran-Istanbul (ITI-ECO) ;
14. Le Corridor Kirghizistan-Iran (KTAI-ECO) ;
15. Le Corridor économique Est-Ouest (Myanmar-Vietnam) ;
16. Le Corridor économique Nanning (Chine)-Singapour
    1. Zone économique du Pan-Golfe de Beibu.
17. Le corridor Asie-Afrique.

Le Réseau des corridors de transport européens.

1. Le Corridor Atlantique (Portugal-Allemagne) ;
2. Le Corridor Baltique-Adriatique (Pologne, Slovénie) ;
3. Le Corridor Mer du Nord-Baltique (Finlande, Belgique) ;
4. Le Corridor Mer du Nord-Méditerranée (Irlande, France) ;
5. Le Corridor paneuropéen II (Russie-Allemagne) ;
6. Le Corridor paneuropéen IX (Finlande-Grèce).

Les objectifs du module « Le transport international routier » sont :

1. Comprendre l’importance du transport routier de marchandises dans le commerce international ;
2. Comprendre le rôle de l’Union Internationale des Transports Routiers (IRU) ;
3. Savoir comment arrimer en toute sécurité une charge à transporter par camion ;
4. Connaître les principaux acteurs et le marché du transport routier international de marchandises ;
5. Apprendre les concepts-clés du transport international routier (coût, assurance, risques...) ;
6. Étudier les principales conventions (CMR, TIR) de transport international routier de marchandises ;
7. Analyser les documents relatifs au transport routier (La Lettre de voiture, e-CMR) et savoir comment les remplir.

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Transport ferroviaire de marchandises (5 ECTS).

1. L’introduction au transport ferroviaire ;
2. Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) ;
3. L’Union internationale des chemins de fer (UIC) ;
4. L’Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires. La Convention COTIF ;
5. L’Organisation pour la Coopération des Chemins de Fer (OSJD) ;
6. Les couts et l’assurance du transport ferroviaire ;
7. Le document de transport ferroviaire : la lettre de voiture ;
8. L’économie et les opérations ferroviaires ;
9. Le droit international du transport ferroviaire ;
10. Le Transport ferroviaire en Afrique.

Les corridors ferroviaires eurasiatiques.

1. L’introduction au transport de fret ferroviaire eurasien ;
2. La répartition du volume des échanges entre les routes nord et sud de l’Eurasie.

Le transport combiné en Europe.

1. Le transport combiné ferroviaire / routier en Europe ;
2. Les éléments-clés du transport combiné en Europe ;
3. Le marché européen du transport combiné chemin de fer / route.

Les objectifs du module « Le transport international ferroviaire » sont :

1. Comprendre l’importance du transport ferroviaire dans le commerce international ;
2. Analyser les piliers du droit international du transport ferroviaire ;
3. Comprendre le rôle du Comité international des transports ferroviaires et de l’Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF) ;
4. Connaître les principaux acteurs et les concepts-clés du transport ferroviaire de marchandises ;
5. Analyser les documents relatifs au transport ferroviaire (La lettre de voiture CIM) et savoir comment les remplir ;
6. Étudier les principales conventions du transport ferroviaire de marchandises (Convention COTIF, CIM, OSJD).

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Le transport multimodal / combiné (5 ECTS).

1. L’introduction au transport multimodal / combiné ;
2. La chaîne du transport combiné ;
3. L’Entrepreneur de transport multimodal ;
4. Les unités de transport multimodal (UTI) ;
5. Transport combiné ferroviaire-routier ;
6. La Convention des Nations Unies sur le transport multimodal international de marchandises (Genève, 1980) ;
7. La Convention des Nations Unies sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer (Règles de Rotterdam) ;
8. Le connaissement de transport combiné (CTBL) de la Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA) ;
9. L’assurance et les frais du transport multimodal.

Les objectifs du module « Le transport multimodal / combiné » sont :

1. Comprendre l’importance du transport multimodal dans le commerce international ;
2. Apprendre les concepts-clés du transport multimodal (Les unités de transport multimodal, L’Entrepreneur de transport multimodal...) ;
3. Connaître le rôle de la Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA) ;
4. Analyser la chaîne de transport multimodal / combiné et sus principaux acteurs ;
5. Étudier les principales conventions du transport multimodal/combiné ;
6. Connaître les caractéristiques du transport combiné ferroviaire-routier ;
7. Analyser les documents relatifs au transport multimodal/combiné de marchandises (connaissement de transport combiné).

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Moyens de paiement à l’international. Crédits documentaires (4 ECTS).

1. L’introduction aux différents moyens de paiement à l’international ;
2. L’encaissement documentaire ;
3. L’obligation de paiement bancaire (BPO) ;
4. La transaction à compte ouvert (crédit ou compte d’achat) ;
5. Le crédit documentaire. L’UCP 600
   1. La lettre de crédit ;
   2. Le contenu du crédit documentaire ;
   3. Les types, les modalités et les variantes des crédits documentaires ;
   4. L’analyse des crédits documentaires ;
   5. E-UCP.
6. Étude de cas : le transfert d’argent Vodafone (M-PESA) en Afrique ;
7. Les conventions :
   1. La Convention des Nations Unies sur les garanties indépendantes et les lettres de crédit stand-by (New York, 1995) ;
   2. La Convention des Nations Unies sur les lettres de change internationales et les billets à ordre internationaux (New York, 1988) ;
   3. Loi type de la CNUDCI sur les virements internationaux (1992) ;
   4. La Convention des Nations Unies sur la cession de créances dans le commerce international.

Les objectifs du module « Les crédits documentaires et les moyens de paiement à l’international » sont :

1. Analyser les différents moyens de paiement utilisés en commerce international ;
2. Comprendre le rôle des crédits documentaires dans le commerce international ainsi que son fonctionnement et ses modalités ;
3. Savoir comment gérer une opération de commerce international avec un crédit documentaire.

Les mesures non tarifaires (4 ECTS).

1. L’introduction aux mesures non tarifaires en commerce international ;
2. Les obstacles techniques au commerce international (OTC)
   1. L’Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC).
3. Les licences d’importation non automatiques, les contingents et les interdictions ;
4. L’inspection avant expédition
   1. L’Accord sur l’inspection avant expédition (PSI).
5. Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le commerce international
   1. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (MSF).
6. Les mesures de circonstance visant à protéger le commerce international (mesures antidumping, sauvegardes)
   1. L’Accord sur les sauvegardes (SG).
7. D’autres mesures non tarifaires.

Les objectifs du module « Mesures non tarifaires » sont :

1. Comprendre le rôle de l’OMC et de la CNUCED en matière de mesures non tarifaires ;
2. Connaître le « Manuel de classification internationale des mesures non tarifaires » de la CNUCED ;
3. Connaître les concepts-clés liés aux mesures non tarifaires ;
4. Savoir identifier les mesures non tarifaires, techniques et non techniques, pouvant survenir dans une opération de commerce international ;
5. Savoir agir face à une mesure non tarifaire mise en place par un gouvernement.

La facilitation des échanges (2 ECTS).

1. L’introduction aux programmes de facilitation des échanges ;
2. L’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) ;
3. La Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières (UNECE) ;
4. Les gains potentiels de la facilitation des échanges ;
5. Les piliers de la facilitation des échanges (transparence, simplification, harmonisation, normalisation) ;
6. La chaîne d’approvisionnement mondiale et la facilitation des échanges ;
7. Le modèle Achat-Envoyer-Payer (CEFACT / ONU) ;
8. Les principaux domaines d’action de la facilitation des échanges (achats, transport, douane, paiements) ;
9. La facilitation des échanges et le transport international ;
10. Le Système global de préférences commerciales entre pays en développement (SGPC) ;
11. Le Protocole concernant les négociations commerciales (PTN).

Les objectifs du module « la facilitation des échanges » sont :

1. Comprendre les piliers des programmes de facilitation des échanges ;
2. Connaître l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges ;
3. Analyser l’impact des programmes de facilitation des échanges dans la chaîne d’approvisionnement mondiale.

Master in International Transport Master en Transporte Internacional Mestrado em Transporte Internacional.


(c) EENI