Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS, Master)

École d’Affaires EENI & Université HA



Programme de l’unité d’enseignement FOAD : les mesures non tarifaires sanitaires et phytosanitaires (SPS)

  1. L’introduction aux mesures techniques sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le commerce international
  2. Les objectifs des mesures sanitaires et phytosanitaires non tarifaires
  3. L’analyse des principales mesures sanitaires et phytosanitaires
  4. L’évaluation de la conformité aux mesures sanitaires et phytosanitaires
  5. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires

Les objectifs de la formation « Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) » sont les suivants :

  1. Savoir identifier et distinguer les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) non tarifaires dans le commerce international
  2. Savoir agir devant une mesure sanitaire ou phytosanitaire (SPS) implantée par un pays
  3. Évaluer l’impact possible qu’ils peuvent avoir sur les exportations de produits

Les mesures non tarifaires dans le commerce international (douanes, obstacles techniques au commerce international, inspection avant expédition, mesures antidumping et sauvegardes, licences d’importation et contingents)

Exemple de l’unité d’enseignement FOAD - Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) :
Mesures sanitaires et phytosanitaires (Master)


L’unité d’enseignement « Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) » fait partie des programmes suivants de formations ouvertes et à distance (FOAD) de l’EENI Business School & HA University :
  1. Cours : mesures non tarifaires, techniques d’exportation
  2. Diplôme (DU) : commerce international
  3. Masters : commerce et marketing international, affaires internationales, transport international
  4. Doctorat en commerce mondial

Cours FOAD (commerce et affaires internationales)

Les documents d’étude en Masters affaires FOAD en français Étudier en espagnol master, doctorat FOAD Medidas sanitarias y fitosanitarias Doctorats masters affaires en anglais Sanitary and Phytosanitary Measures Étudier master FOAD affaires, portugais Medidas sanitárias e fitossanitárias.

Domaine de spécialisation : commerce international.





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Description de l’unité d’enseignement FOAD - Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)

En commerce international, les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) sont toutes les mesures techniques non tarifaires visant à la protection des personnes, des animaux, des forêts et de la flore sauvage.

Ces mesures sanitaires et phytosanitaires visent à protéger contre les risques de contamination des produits, toxines ou additifs contenus dans les produits alimentaires.

  1. Ces mesures cherchent également à protéger la vie des personnes d’éventuelles maladies liées à la consommation d’animaux ou de légumes.
  2. Elles peuvent également protéger la propagation des parasites ou de la biodiversité.

Les mesures sanitaires et phytosanitaires sont contrôlées par les douanes du pays de destination de l’exportation.

Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (MSF)

Les principales mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) sont les suivantes :

  1. Interdictions ou restrictions a l’importation pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
    1. Interdictions géographiques temporaires pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
    2. Restrictions géographiques sur l’éligibilité des produits importés
    3. Approche systémique (applique plusieurs mesures sanitaires et phytosanitaires indépendantes pour un même produit)
    4. Obligation d’obtenir une autorisation spéciale d’importation pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
    5. Conditions d’enregistrement pour les importateurs
    6. Autres prohibitions / restrictions à l’importation pour des raisons sanitaires et phytosanitaires
  2. Limites de tolérance aux résidus et utilisation restreinte de substances
    1. Limites de tolérance aux résidus ou contamination par certaines substances (non microbiologiques). Limites maximales de résidus (LMR)
    2. Utilisation restreinte de certaines substances dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
  3. Exigences concernant l’étiquetage, le marquage, et l’emballage
    1. Exigences d’étiquetage
    2. Exigences de marquage sur les emballages (sécurité alimentaire)
    3. Conditions d’emballage et de conditionnement
  4. Exigences d’hygiène (produit final ou processus de production)
    1. Critères microbiologiques pour les produits finis
    2. Pratiques hygiéniques pendant la production
    3. D’autres exigences d’hygiène
  5. Traitement du produit final pour éliminer les organismes pouvant causer des maladies et des ravageurs des plantes et des animaux
    1. Traitement froid ou thermique
    2. Irradiation
    3. Fumigation
    4. D’autres traitements
  6. Autres exigences pour les processus de production et de post-production
    1. Processus de culture de légumes
    2. Processus d’élevage ou de capture d’animaux
    3. Transformation des denrées alimentaires et des aliments pour animaux
    4. Conditions de stockage et de transport des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, des légumes et des animaux.
    5. D’autres exigences
  7. Évaluation de la conformité aux mesures sanitaires et phytosanitaires. Des exigences concernant :
    1. L’enregistrement de produit
    2. Les essais
    3. La certification
    4. L’inspection
    5. La traçabilité (production, transformation, distribution)
    6. L’origine des matières et des parties
    7. L’historique de la transformation
    8. La distribution et l’entreposage des produits après livraison
    9. La quarantaine

Source : « Manuel de classification internationale des mesures non tarifaires » de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)

L’Organisation mondiale des douanes



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