Système de préférences commerciales - OCI

1. L’introduction au système de préférences commerciales (SPC) de l’OCI
2. L’accord-cadre du système de préférences commerciales de l’OCI
3. Le protocole sur le schéma du tarif préférentiel (PRETAS)
4. Les règles d’origine du système de préférences commerciales de l’OCI

Exemple : le système de préférences commerciales de l’OCI

L’UE « Le Système de préférences commerciales arabes » fait partie des programmes FOAD proposés par l’EENI Global Business School :

Cours : Islam, éthique et affaires.

Master en affaires en Afrique, affaires internationales.

Doctorat en affaires africains, étique, religions et affaires.

Langues : ou Islamic Trade Preferential System (TPS-OIC) Sistema comercio preferencial islámico.

L’accord du système de préférences commerciales de l’OIC.

L’accord du système de préférences commerciales de l’Organisation de la coopération islamique comprend des thèmes du commerce international comme :

1. L’application du principe de la nation la plus favorisée
2. Le traitement égal des pays membres de l’Organisation de la coopération islamique
3. Le traitement spécifique des pays les moins développés
4. Tous les groupes de produits (compris les produits agricoles)
5. Les obstacles techniques au commerce para-tarifaires et non tarifaires
6. Les règles d’origine (elles ont été signés par trente-deux pays, en vigueur : 2011)
7. ...

Le Système de préférences commerciales de l’Organisation de la coopération islamique est fondé sur trois accords :

1. L’accord-cadre
2. Le protocole sur le schéma du tarif préférentiel (PRETAS)
3. Les règles d’origine

L’entré en vigueur du système de préférences commerciales entre les États membres de l’OCI : octobre 2003.

L’Organisme responsable de l’application de l’accord : le Comité permanent pour la coopération économique et commerciale de l’Organisation de la coopération islamique (COMCEC).

Le Système Tarifaire préférentiel pour le TPS-OCI (PRETAS) définie : les taux de réduction des tarifs et les obstacles para-tarifaires et non tarifaires (entré en vigueur en 2010).

Le système de préférences commerciales entre les États membres de l’OCI appartient à la civilisation islamique et à la civilisation africaine.

Centre de recherches pays islamiques.

Les pays membres qui ont signé le Système de préférences commerciales (accord-cadre + PRETAS + Règles d’origine) entre les États membres de l’OCI (2013) sont l’Arabie saoudite, le Bahreïn, le Bangladesh, les Émirats, la Jordanie, le Koweït, la Malaisie, le Maroc, l’Oman, le Pakistan, le Qatar, la Syrie, la Turquie.

Les pays membres qui ont signé l’accord-cadre + PRETAS du système de préférences commerciales sont le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la Côte d’Ivoire, Djibouti, l’Égypte, la Gambie, la Guinée, la Guinée-Bissau, l’Indonésie, la République islamique d’Iran, la Mauritanie, le Nigeria, l’État de Palestine, la Sierra Leone, la Somalie, la République du Soudan, la Tunisie et l’Union des Comores.

Les pays membres qui ont signé seulement l’accord-cadre du système de préférences commerciales sont le Gabon, l’Irak, le Liban, la Libye, les Maldives, l’Ouganda, le Sénégal, le Tchad.

Les pays membres pays qui n’ont pas ratifié / signé l’accord-cadre (non membres du système de préférences commerciales de l’OCI) sont l’Afghanistan, l’Algérie, l’Albanie, le Brunei, la Guyane, le Kazakhstan, la République kirghize, le Mali, le Mozambique, le Suriname, le Tadjikistan, le Togo, le Turkménistan, l’Ouzbékistan et le Yémen.