EENI École d'Affaires / Business School

Douanes chinoises

Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Les douanes chinoises. Les procédures douanières en Chine

  1. Les douanes chinoises
  2. Les procédures douanières en Chine
  3. Les douanes de Shanghai
  4. Le district douanier de Guangzhou
  5. Les procédures d’importation et d’exportation en Chine

Étudiants, affaires, commerce international

Affaires en Chine

Les douanes chinoises.

La douane chinoise est une agence gouvernementale qui supervise et administre toutes les arrivées (importations) et les départs (exportations) du territoire douanier de la partie continentale de la République populaire de Chine.

  1. La douane chinoise exerce une structure de gestion centralisée
  2. La mission des douanes de la Chine est de garder les entrées nationales et de fournir des services de passerelle
  3. Elle fait fondamentalement les tâches de contrôle douanier, de la perception des recettes, de la lutte contre la contrebande et de la compilation des statistiques du commerce international
  4. Les recettes perçues par les douanes chinoises comprennent fondamentalement les droits de douane, la TVA de l’importation, la taxe à la consommation et la taxe sur le tonnage du navire

Les douanes chinoises ont joué un rôle important dans la formulation et la mise en œuvre des tarifes à l’importation et à l’exportation et les politiques fiscales préférentielles, le CEPA (Partenariat économique plus étroit, accords avec la SAR de Hong Kong et la SAR de Macao), les négociations avec l’accord de libre-échange la mise en œuvre des règles d’origine, les tarifs douaniers à l’importation zéro des fruits originaires de la province du Taïwan et d’autres politiques et mesures.

Le contrôle douanier sur le traitement des opérations de commerce international et des obligations, est un nouveau modèle de gestion des douanes qui signifie que, après avoir obtenu la promesse des entreprises il n’y aura pas de perte de revenu national, les douanes ne percevant pas des droits sur les produits d’importation, mais exercent un contrôle sur l’ensemble du processus de traitement jusqu’à ce que le traitement des produits sont réexportés.

Les douanes de Shanghai.

Le système E-douanes a été amélioré, passant de la H883 à H2000. Pour l’E-système Administration générale, ils ont élaboré et appliqué des sous-systèmes pour l’importation et l’exportation de compilation des statistiques, la gestion des risques, l’exécution d’évaluation, l’analyse et le suivi des recettes, le suivi avertissement préalable, la bureautique, la lutte contre la contrebande d’enquête etc.

La Douane de Shanghai a complètement mis en œuvre un nouveau modèle de dédouanement « préliminaire dédouanement » ; libération effective après la vérification de la marchandise », dans lequel l’e-manifeste pour la déclaration en douane est acceptée au lieu de la pratique traditionnelle consistant à prévenir la déclaration en douane jusqu’à l’arrivée des produits. Avec ce modèle actuel, la durée moyenne de dédouanement est de 2 h 53 min. Ce qui représente une amélioration par rapport au 86 % de la méthode traditionnelle. À ce jour, les douanes de Shanghai ont signé le « Paperless Clearance Agreement » avec 1319 entreprises.

Le tarif d’importation et d’exportation est un tableau de taux tarifaire des droits de douane des produits importés et exportés en douane ou sans service élaboré, publié et mis en œuvre par les procédures législatives en conformité avec les politiques de tarification nationales et les politiques économiques. Elle est la base juridique sur laquelle la taxe douanière et le droit de douane est aussi l’incarnation spécifique de la politique tarifaire d’un pays.