Douanes. Procédures d’importation (Cours, Master)

Programme de l’unité d’enseignement FOAD : les douanes et les procédures d’importation et d’exportation.

1. Les douanes et le commerce international
2. L’espace tarifaire
3. Les procédures douanières d’importation et d’exportation
4. Les fonctions de la douane
5. Le dédouanement
6. L’examen des marchandises
7. Le traitement des marchandises
8. La déclaration sommaire
9. La mise en libre pratique
10. Les procédures d’importation
11. L’origine des marchandises
12. La valeur en douane
13. Le classement des marchandises
14. Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne
    1. L’Union douanière de l’UE
    2. Le TARIC (tarif intégré de la Communauté)
    3. La législation douanière de l’Union européenne (UE)
    4. Les échanges intra-communautaires
15. Les agents des douanes
16. Les régimes douaniers économiques
17. L’exportation temporaire
18. Étude de cas : la base de données sur l’accès aux marchés
19. L’Organisation mondiale des douanes
20. La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC)
21. La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul)

Les objectifs de la formation « Les douanes et le commerce international » sont les suivants :

1. Comprendre le rôle et le fonctionnement des douanes, ainsi que les différents régimes commerciaux et les méthodes de classification des produits
2. Connaitre le processus d’importation d’une marchandise tout comme les régimes douaniers existants
3. Connaitre les processus d’intégration régionaux : l’Union du Maghreb arabe, la CEDEAO, l’UEMOA, la CEEAC, la CEMAC, la SADC, l’EAC, l’IGAD, le MERCOSUR, la Communauté andine, l’ASEAN, l’UE, le Conseil de coopération du Golfe (CCG).

Exemple de l’unité d’enseignement FOAD - Les douanes :

Voir aussi :

1. Les mesures non tarifaires
   1. Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)
   2. Les obstacles techniques au commerce (OTC)
   3. L’inspection avant expédition
   4. Les mesures antidumping et les sauvegardes
   5. Les licences d’importation et les contingents
2. La propriété intellectuelle
3. L’Organisation mondiale du commerce
4. Le Système de préférences commerciales entre les États membres de l’OCI
5. Les douanes chinoises

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Description de l’unité d’enseignement FOAD - Les douanes import export :

Dans cette unité d’enseignement (cours), nous étudierons le fonctionnement des douanes, des régimes commerciaux, des tarifs douaniers etc.

Le commerce international est régi par le principe de liberté du commerce, mais uniquement pour quelques produits, on applique une surveillance statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque produit, il faut connaitre le tarif douanier et le pays de destination.

Tarifier une marchandise consiste à l’assigner à l’un des codes de la nomenclature utilisée en utilisant des règles précises.

1. Le tarif douanier est intégré par la nomenclature douanière (composé de chapitres, de parties et de sous-parties) et le tarif douanier (la charge assignée à chaque partie et sous partie)
2. Fondée sur la nomenclature combinée et sur le tarif, la commission de l’Union européenne a établi un tarif intégré des communautés européennes (TARIC) qui inclut, en plus de la codification combinée, des sous-divisions complémentaires nommées sous-parties TARIC, nécessaires pour la désignation de quelques produits, qui font l’objet de mesures spécifiques

Dans cette unité d’enseignement (cours), nous étudierons aussi le processus d’importation d’une marchandise dans l’Union européenne (UE). Nous analyserons non uniquement l’expédition au libre-échange, l’expédition du produit, mais aussi le processus d’arrivée d’une marchandise du port jusqu’à la commercialisation.

De même, nous aborderons les principaux régimes douaniers (exportation importation).

Douanes de la Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique centrale

Le Marché commun de l’Afrique australe et orientale :

La zone de libre-échange de la SADC :

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