Résumé du cours Douanes Import Export:
Objectifs de la formation:
- Comprendre le rôle et le fonctionnement des douanes,
- Comprendre les
différents régimes commerciaux
- Connaitre les méthodes de
classification des produits.
- Connaître le processus d'importation d'une marchandise dans l'Union Européenne tout comme
les régimes douaniers existants.
Exemple du cours Douanes Import Export:
Dans cette partie, nous étudierons le fonctionnement des douanes, les
régimes commerciaux, les tarifs douaniers, etc.
Le commerce international est régi par le principe de liberté commerciale, mais
uniquement pour quelques produits, on applique une surveillance
statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque
produit, il est nécessaire de connaître le tarif douanier et le pays de destination.
Tarifier une marchandise consiste à l'assigner à l'un des codes de la
nomenclature utilisée en utilisant des règles précises. Le tarif douanier
est intégré par la nomenclature douanière (composé de chapitres, de parties et de sous parties) et le tarif douanier (la charge assignée à chaque partie et sous partie). Basée sur la nomenclature combinée et sur le tarif, la commission
de l'Union Européenne a établit un tarif intégré des communautés
européennes (TARIC) qui inclut, en plus de la
codification combinée, des sous divisions complémentaires nommées sous parties TARIC, nécessaires pour la désignation de quelques
produits, qui font
l'objet de mesures spécifiques.
Dans cette partie, nous étudierons aussi le processus d'importation
d'une marchandise dans l'Union Européenne. Nous verrons non uniquement
l'expédition au libre échange, l'expédition du produit, mais aussi le
processus d'arrivée d'une marchandise du port jusqu'à la commercialisation.
De même, nous aborderons les principaux régimes douaniers (exportation importation).
