Douanes
École d'Affaires

Douanes Import Export Procédures d'importation et d'exportation


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Programme de l´Unité didactique: Douanes. Procédures d'importation et d'exportation.

- Les douanes dans le commerce international. L'espace tarifaire.
- Les procédures douanières d'importation et d'exportation. Fonctions de la douane.
- Le dédouanement. L'examen des marchandises. Traitement des marchandises. Déclaration sommaire.
- Mise en libre pratique. Les procédures d'importation.
- L'origine des marchandises (législation douanière de l'UE). Valeur en douane.
- Le classement des marchandises. TARIC (tarif intégré de la Communauté). Les échanges intra-communautaires
- Les agents des douanes.
- Les Régimes douaniers économiques. Exportation temporaire.
- Étude de cas: Base de données sur l'accès aux marchés.

Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
- Introduction à l'Organisation mondiale des douanes (OMD).
- Système harmonisé (SH).
- Ëvaluation en douane.
- Règles d'origine. Accord de l'OMC sur les règles d'origine.
- Les Procédures douanières et la facilitation.
- Conventions: Convention de Kyoto révisée, système ATA et Convention Douanière Relative aux Conteneurs.
- Étude de cas: Plan d'accès aux marchés.

Douanes et Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
- Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Système commercial multilatéral.
- Accords de l'OMC. Tarifs douaniers. Agriculture. Normes et sécurité. Textiles.
- Anti-dumping, subventions, garanties.
- Barrières non tarifaires.
- L'Accord sur les procédures de licences d'importation.
- L'Accord sur l'évaluation en douane. Règles pour l'évaluation en douane des marchandises. La valeur transactionnelle.
- L'Accord de l'inspection avant expédition.
- Les Règles d'Origine. - Les douanes et les accords commerciaux régionaux.
- Les procédures douanières et l'agenda de Doha.

Outils d'étude du cours en : Fr
Aussi disponible en: En Customs Es Aduanas Pt Alfandêgas

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Résumé du cours Douanes Import Export:

Douanes dans le commerce extérieur. Classification des marchandises. L'agent en douane. Régimes douaniers. Valeur en douane

Objectifs de la formation:

  • Comprendre le rôle et le fonctionnement des douanes, mais aussi les différents régimes commerciaux ainsi que les méthodes de classification des marchandises.
  • Connaître le processus d'importation d'une marchandise dans l'UE tout comme les régimes douaniers existants.

Exemple du cours Douanes Import Export:
Douanes Exportation

Dans cette partie, nous étudierons le fonctionnement des douanes, les régimes commerciaux, les tarifs douaniers, etc.

Le commerce international est régi par le principe de liberté commerciale, mais seulement pour quelques marchandises, on applique une surveillance statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque produit, il est nécessaire de connaître le tarif douanier et le pays de destination.

Tarifier une marchandise consiste à l'assigner à l'un des codes de la nomenclature utilisée en utilisant des règles précises. Le tarif douanier est intégré par la nomenclature douanière (composé de chapitres, de parties et de sous parties) et le tarif douanier (la charge assignée à chaque partie et sous partie). Basée sur la nomenclature combinée et sur le tarif, la commission de la communauté Européenne a établit un tarif intégré des communautés européennes (TARIC) qui inclut, en plus de la codification combinée, des sous divisions supplémentaires nommées sous parties TARIC, nécessaires pour la désignation de quelques marchandises, qui font l'objet de mesures spécifiques.

Dans cette partie, nous étudierons aussi le processus d'importation d'une marchandise dans l´Union Européenne. Nous verrons non seulement l'expédition au libre échange, l'expédition du produit, mais également le processus d'arrivée d'une marchandise du port jusqu'à la commercialisation.

De même, nous aborderons les principaux régimes douaniers (exportation importation).

Exemple du cours Douanes Import Export (Anglais):procédures douanières

Douanes, Import, Export, Procédures, importation, exportation, commerce extérieur, Classification des marchandises, L'agent en douane, Régimes douaniers, Valeur en douane, Master, Commerce International


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