EENI École d'Affaires / Business School

Douanes. Procédures d’importation


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Programme de l’unité d’enseignement (UE) : les douanes et les procédures d’importation et d’exportation.

  1. Les douanes et le commerce international ;
  2. L’espace tarifaire ;
  3. Les procédures douanières d’importation et d’exportation ;
  4. Les fonctions de la douane ;
  5. Le dédouanement du commerce international ;
  6. L’examen des marchandises ;
  7. Le traitement des marchandises ;
  8. La déclaration sommaire ;
  9. La mise en libre pratique ;
  10. Les procédures d’importation ;
  11. L’origine des marchandises ;
  12. La valeur en douane ;
  13. Le classement des marchandises ;
  14. Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne (UE)
    1. L’Union douanière de l’UE ;
    2. Le TARIC (tarif intégré de la Communauté) ;
    3. La législation douanière de l’Union européenne (UE) ;
    4. Les échanges intra-communautaires.
  15. Les agents des douanes ;
  16. Les régimes douaniers économiques ;
  17. L’exportation temporaire ;
  18. Étude de cas : la base de données sur l’accès aux marchés ;
  19. Le Bureau International des Containers et du Transport Intermodal (BIC) ;
  20. L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI, Convention de Chicago) ;
  21. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
    1. La Convention de Kyoto révisée (CKR).
  22. La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC, NU) ;
  23. La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) ;
  24. La Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières (UNECE).

Les objectifs de la formation « Les douanes et le commerce international » sont les suivants :

  1. Comprendre le rôle et le fonctionnement des douanes, ainsi que les différents régimes commerciaux et les méthodes de classification des produits ;
  2. Connaitre le processus d’importation d’une marchandise tout comme les régimes douaniers existants ;
  3. Connaitre les processus d’intégration régionaux : l’Union du Maghreb arabe, la CEDEAO, l’UEMOA, la CEEAC, la CEMAC, la SADC, l’EAC, l’IGAD, le MERCOSUR, la Communauté andine, l’ASEAN, l’UE, le Conseil de coopération du Golfe (CCG).

Exemple :
Les douanes :
Cours : Douanes ivoiriennes

Formation online (cours, master, doctorat) : Techniques de commerce international

Étudiant africaine (cours, master, doctorat) en affaires internationales

L’UE « Les douanes et le commerce international » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :

Masters (MIB) : affaires internationales, commerce international, transport international.

Masters professionnels en commerce international et affaires - Formation online

Doctorat (DIB) : commerce mondial, logistique mondiale.

Doctorat professionnel en affaires internationales (DIB) - Formation online

Diplôme (DU) : commerce international.

Formation online (cours, master, doctorat) : Diplôme professionnel (DU) en commerce international

Cours : assistant d’exportation, techniques de commerce international.

Formation online (cours, master, doctorat) : Assistant de commerce international

Les documents d’étude en Cours Masters Doctorats, affaires internationales, commerce, en français (Afrique francophone, France) ou Doctorats masters cours, affaires et commerce international en anglais Customs Étudier en espagnol master, doctorat, course, commerce international et affaires (Afrique, France) Aduanas Doctorats masters cours en portugais. Affaires et commerce international Alfandêgas.

  1. Crédits de l’UE « Les douanes et le commerce international » : 4
    ECTS - CECT ECTS (Système européen de transfert et d’accumulation de crédits) - CECT = Crédit d’évaluation capitalisable et transférable (CAMES).
    ;
  2. Durée : 4 semaines.

Domaine de spécialisation : commerce international.

Exemple :
Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières. Commission économique pour l’Europe

Formation online (cours, master, doctorat) : Programmes de Facilitation des échanges (commerce international). Accord AFC

Formation online (cours, master, doctorat) : Accès préférentiel / Accords commerciaux

Formation online (cours, master, doctorat) : Mesures non tarifaires

  1. Les mesures non tarifaires
    1. Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) ;
    2. Les obstacles techniques au commerce (OTC) ;
    3. L’inspection avant expédition ;
    4. Les mesures antidumping et les sauvegardes ;
    5. Les licences d’importation et les contingents.
  2. La propriété intellectuelle ;
  3. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) ;
  4. La facilitation des échanges
    1. L’Accord sur la facilitation des échanges (AFE).
  5. Le Système de préférences commerciales entre les États membres de l’OCI ;
  6. Les douanes chinoises.

Exemple :
Douanes importation, exportation, dédouanement. Les procédures douanières d’importation et d’exportation (commerce international)

Les douanes import export.

Dans cette unité d’enseignement, nous étudierons le fonctionnement des douanes, des régimes commerciaux, des tarifs douaniers etc.

Le commerce international est régi par le principe de liberté du commerce, mais uniquement pour quelques produits, on applique une surveillance statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque produit, il faut connaitre le tarif douanier et le pays de destination.

Tarifier une marchandise consiste à l’assigner à l’un des codes de la nomenclature utilisée en utilisant des règles précises.

  1. Le tarif douanier est intégré par la nomenclature douanière (composé de chapitres, de parties et de sous-parties) et le tarif douanier (la charge assignée à chaque partie et sous partie) ;
  2. Fondée sur la nomenclature combinée et sur le tarif, la commission de l’Union européenne a établi un tarif intégré des communautés européennes (TARIC) qui inclut, en plus de la codification combinée, des sous-divisions complémentaires nommées sous-parties TARIC, nécessaires pour la désignation de quelques produits, qui font l’objet de mesures spécifiques.

Dans cette unité d’enseignement (cours), nous étudierons aussi le processus d’importation d’une marchandise dans l’Union européenne (UE). Nous analyserons non uniquement l’expédition au libre-échange, l’expédition du produit, mais aussi le processus d’arrivée d’une marchandise du port jusqu’à la commercialisation.

De même, nous aborderons les principaux régimes douaniers (exportation importation).

Exemple :
Le Marché commun de l’Afrique australe et orientale :
COMESA (marché commun de l’Afrique orientale et australe) le Burundi, les Comores, la République démocratique du Congo, Djibouti, l’Égypte, l’Érythrée, l’Éthiopie, le Kenya...

Exemple :
Préférences commerciales islamiques (OCI) Préférences commerciales arabes. Nation la plus favorisée

Exemple :
Douanes de la Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique centrale
Douanes de la CEMAC (Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique centrale)

Exemple :
Union douanière européenne (UE) Tarif douanier commun

Exemple :
Zone franche de Tanger

Exemple :
La zone de libre-échange de la SADC :
Zone libre-échange SADC (Communauté de développement d’Afrique australe)

Exemple :
Cours : Douanes de Madagascar

Exemple :
Mesures de circonstance visant à protéger le commerce international (antidumping, sauvegardes, non tarifaires)

Exemple :
Cours : Douanes au Brésil



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