Code des douanes de l’UE

1. L’introduction au nouveau Code des douanes de l’Union européenne
2. Les principales nouveautés du nouveau Code des douanes
3. L’analyse du nouveau Code des douanes de l’Union européenne
4. Le système de classification des produits de l’Union européenne
5. La nomenclature tarifaire
6. La dette douanière et les garanties
7. L’entrée des marchandises, les déclarations et les simplifications
8. Le statut douanier, de transit et de sortie du territoire douanier de l’Union européenne
9. Les régimes spéciaux
10. Le opérateurs économiques agréés (OEA)
11. Le système d’enregistrement des exportateurs

Les buts de l’unité d’enseignement « Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne » sont :

1. Connaitre le nouveau Code des douanes de l’Union européenne
2. Analyser les nouvelles procédures douanières simplifiées de l’Union européenne
3. Connaitre les régimes spéciaux

Exemple : le nouveau Code des douanes de l’Union européenne :

L’unité d’enseignement « Code des douanes de l’Union européenne » fait partie des programmes de l’EENI Global Business School :

Master en affaires internationales, commerce international.

Doctorat en commerce mondial.

Langues : EU Customs Code Código Aduanero de la UE Código Aduaneiro da UE.

Les règles complémentaires du nouveau Code des douanes de l’UE définissent les procédures douanières européennes.

Le nouveau Code des douanes de l’UE encourage l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et le rôle des opérateurs économiques. Les concepts de valeur en douane et d’exportateur on été redéfinis.

Les régimes douaniers sont rebaptisés comme régimes spéciaux et peuvent être :

a) Générales
- La libre circulation.
- Export.

b) Spécial
- Stockage (entrepôt douanier et zones franches)
- Transit (externe ou interne)
- POI (importation temporaire et destination finale)
- Amélioration (active et passive).

Un nouveau système d’enregistrement pour les exportateurs (REX) est défini pour les pays bénéficiaires du Système de préférences généralisées.

Ce nouveau code remplace le précédent.

Comment exporter vers l’Union européenne .