EENI École d'Affaires / Business School

Comment exporter vers l'Union européenne UE



Programme de l’unité d’enseignement (UE)

Procédures d’importation / exportation vers l'UE (valeur en douane)

  1. Les procédures d’importation de l’UE
  2. Le nouveau Code des douanes de l’UE
  3. Le système d’aide de l’UE: Export Helpdesk
  4. Le numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI)
  5. La déclaration sommaire d’entrée
  6. La destination douanière
  7. Les entrepôts douaniers
  8. Le document administratif unique (DUA)
  9. La valeur en douane
  10. Les exigences sanitaires et phytosanitaires
  11. Les exigences environnementales
  12. Les exigences techniques. Le marquage « CE » de conformité européenne
  13. Études des cas. Les exigences pour l’exportation de café, chemises en coton et le rhum à l’UE
  14. Les droits d’accise à l’importation dans l’UE
  15. Les normes de commercialisation
  16. Les tarifs dans l’Union européenne. Le renseignement tarifaire contraignant (RTC) de l’UE
  17. Les restrictions à l’importation. Les contingents
  18. Les droits antidumping
  19. La valeur ajoutée fiscale dans l’Union européenne
  20. La base de données TARIC (les droits et les règles sur importation des produits à l’UE)
  21. Le Système de préférences généralisées de l’UE

Règles d’origine du Système préférences généralisées SPG UE. Schème GSP+ (Union européenne)


Les objectifs de l’UE « Comment exporter vers l’UE » sont :

  1. Savoir les procédures nécessaires pour exporter une marchandise vers l’UE ou importer depuis l’UE
  2. Connaitre les exigences et les règles nécessaires pour importer
  3. Savoir identifier les restrictions et les contingents tarifaires
  4. Analyser les impôts et les tarifs applicables

Étudiant maghrébin master / doctorat affaires internationales

L’UE « Comment exporter vers l’Union européenne » fait partie des programmes FOAD proposés par l’EENI Global Business School :

Cours : exporter vers l’UE.

Exporter vers l’UE

Master en affaires internationales, commerce international.

Masters professionnels en commerce international et affaires

Doctorat en commerce mondial.

Doctorat professionnel en affaires internationales (DIB)

Langues : Masters affaires internationales, français (Afrique) Formation affaires et commerce international en anglais How to export to the EU Étudier en espagnol master commerce international et affaires Exportar a la UE Doctorats masters cours en portugais. Affaires et commerce international Exportar para a UE.

Les crédits de l’UE « Comment exporter vers l’UE » : 1 ECTS - CECT.




Les marchandises importées dans l’UE

Le nouveau Code des douanes de l’UE contient toutes les règles, les exigences et les procédures pour importer depuis l’UE ou exporter vers l’UE depuis pays tiers.

Tous les pays de l’UE appliquent ce code douanier :Allemagne, Autriche la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Les entreprises et les individus doivent disposer le numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (EORI). Un exportateur qui ne fait partie de l’UE devra le solliciter.

Lorsque les marchandises d’un pays tiers entrent dans le territoire douanier de l’UE doivent être soumises à la déclaration sommaire d’entrée.




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