Convention douanière admission temporaire

1. L’introduction à la Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) de l’Organisation maritime internationale
2. L’analyse de la Convention douanière relative à l’admission temporaire (Istanbul)

Exemple : la Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) :

« La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) » fait partie des programmes proposés par l’EENI Global Business School :

Cours de logistique : introduction au transport international, transport maritime, logistique multimodal, transport routier, transport ferroviaire, aérien, transport en Afrique.

Master en transport international, transport en Afrique.

Doctorat en logistique mondiale, commerce mondial.

Langues : Convenio de admisión temporal Convention relating to temporary admission Convenção relativa à Admissão Temporária.

Domaine de spécialisation : commerce international (Conteneurs).

La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) a pour objectif principal de faciliter l’admission temporaire en simplifiant et en harmonisant les procédures en adoptant des modèles de documents normalisés, tels que les documents douaniers internationaux avec sécurité internationale, contribuant ainsi au développement du commerce international.

L’importation temporaire nécessite une réexportation après un certain temps sans avoir effectué aucun type de transformation dans le produit.

Il est obligatoire que toutes les parties acceptent le Carnet ATA.

Les avantages de la Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) :

1. La suspension des droits de douane, privilèges, etc
2. La minimisation des coûts transfrontaliers
3. Une simplification considérable des procédures douanières
4. Un document de douane international (valable pour la déclaration en douane)
5. Gain de temps et d’argent

La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) regroupe le reste des conventions sur l’admission temporaire.

Les parties contractantes à la Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) : UE, Afrique du Sud, Albanie, Allemagne, Algérie, Andorre, Arabie saoudite, Australie, Autriche, Biélorussie, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Bulgarie, Chili, Chine, Croatie, Chypre, Danemark, Émirats, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Irlande, Italie, Jordanie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Madagascar, Mali, Malte, Maurice, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Pays-Bas, Nigeria, Pakistan, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, République tchèque, Roumanie, Russie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tadjikistan, Thaïlande, Turquie, Ukraine, Zimbabwe.

1. Date d’entrée en vigueur de la Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) : 11/27/1993
2. Dépositaire : l’Organisation mondiale des douanes
3. Textes authentiques : anglais et français

Code ILU (Transport combiné Rail-Route).

Source : Bureau International des Containers et du Transport Intermodal

1. Convention douanière relative aux conteneurs
2. Convention sécurité des conteneurs
3. Convention TIR (IRU)
4. Union Transports Routiers (IRU)
5. Union internationale chemins de fer
6. Chambre de la marine marchande
7. IATA