Convention douanière conteneurs

1. L’introduction à la Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) des Nations Unies
2. Les exigences de marquage des conteneurs
3. Les facilités d’admission temporaire visées dans la Convention douanière relative aux conteneurs

Exemple

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Langues : Convenio Aduanero sobre Contenedores Customs Convention on Containers (CCC) Convenção Aduaneira relativa aos Contentores.

La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) a été adoptée par la Conférence des NU sur le trafic de conteneurs, tenue à Genève du 13 novembre au 2 décembre 1972.

L’objectif principal de la Convention douanière relative aux conteneurs est de faciliter l’admission temporaire de marchandises dans un pays.

Aux termes de la Convention douanière relative aux conteneurs, on entend l’admission temporaire, l’importation temporaire avec franchise et les droits d’importation.

Par taxes et droits d’importation, on entend tous les droits de douane, taxes ou tout autre type de taxe appliquée par les douanes lors de l’importation de la marchandise.

En vertu de la Convention douanière sur les conteneurs (CCC), l’admission temporaire est accordée aux conteneurs, qu’ils soient ou non chargés de produits.

Les parties contractantes à la Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bulgarie, Burundi, Canada, Chine, Corée du Sud, Cuba, Espagne, États-Unis, Finlande, Géorgie, Hongrie, Indonésie, Kazakhstan, Kirghizistan, Liban, Libéria, Lituanie, Monténégro, Maroc, Nouvelle-Zélande, Pologne, Moldavie, Ouzbékistan, Roumanie, Russie, Serbie, Slovaquie, Suisse, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Ukraine.

Source : Bureau International des Containers et du Transport Intermodal

Code ILU (Transport combiné Rail-Route).

1. Convention sécurité des conteneurs
2. Convention d’Istanbul
3. Convention TIR (IRU)
4. Union Transports Routiers (IRU)
5. Union internationale chemins de fer
6. Chambre de la marine marchande
7. IATA
8. Organisation maritime internationale
9. Arrimage sécurisé des charges sur les véhicules routiers

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