Commerce international (Incoterms) - Master / Doctorat FOAD

Unités d’enseignement du module « Le commerce international » (entre [] nombre d’ECTS) :

1. Documents [1]
2. Incoterms® 2020 [2]
3. Douane [3]
4. Moyens de paiement [3]
5. Financement [3]
6. Contrats [3]
7. Commerce de services [2]
8. Mesures non tarifaires [6]
9. Facilitation des échanges [2]
10. Total ECTS: 25

L’étudiant commence le module« Le commerce international » en étudiant les documents nécessaires dans les opérations d’importation et d’exportation, comment utiliser les Incoterms (FOB, CIF etc.) et le fonctionnement des douanes.

Dans l’unité suivante, l’étudiant apprend les moyens de paiement à l’international et le fonctionnement des crédits documentaires (UCP 600). Il va analyser également les marchés de devises, les risques du commerce international et ses mécanismes de couverture ainsi que les différentes modalités de financement du commerce international.

Les concepts clefs du commerce international de services seront analysés dans ce module : les modes de prestation, la clause de la nation la plus favorisée, la libéralisation, l‘accès aux marchés...

Également seront analysées les mesures non tarifaires dans le commerce international.

1. Les obstacles techniques au commerce (OTC)
   1. L’Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC)
2. Les mesures sanitaires et phytosanitaires
   1. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires
3. L’inspection avant expédition
   1. L’Accord sur l’inspection avant expédition
4. Les mesures antidumping et les sauvegardes
   1. L’Accord sur les sauvegardes (SG)
5. Les licences d’importation et les contingents

La facilitation des échanges.

1. L’Accord sur la facilitation des échanges
2. La Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières
3. La Convention de Kyoto révisée (CKR)
4. Le Système global de préférences commerciales
5. Le Protocole concernant les négociations commerciales

Pour terminer le module on étudie le contrat international (distribution, agent...) et le rôle de la Commission pour le droit commercial international.

Les objectifs du module « Le commerce international » sont de comprendre et connaitre...

1. Les documents d’exportation et d’importation et savoir les remplir
2. Le rôle et le fonctionnement des douanes et des différents régimes commerciaux ainsi que les méthodes de classification des produits
3. Les processus d’importation d’une marchandise
4. L’importance des Incoterms® 2020
5. Les différents moyens de paiement utilisés en commerce international
6. L’importance du crédit documentaire dans les opérations de commerce international et son fonctionnement
7. Les modalités de financement des importations et des exportations
8. Les concepts clefs du commerce de services : les modes de prestation, la clause de la nation la plus favorisée, la libéralisation, l‘accès aux marchés, les listes d’engagements
9. Les Mesures non tarifaires (techniques et non techniques) dans le commerce international
10. Les principes des contrats internationaux et les principales clauses d’un contrat de vente international

Télécharger les unités et les objectifs détaillés (PDF).

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