Incoterms (Cours, Master)Programme du cours FOAD (unité d’enseignement) : les Incoterms 2010 : EXW, FOB Franco Bord, CIF Coût, assurance et fret.
Les objectifs de la formation « Les Incoterms » sont les suivants :
Exemple du cours FOAD (unité d’enseignement) : les Incoterms
Description du cours FOAD - Les Incoterms 2010 Les Incoterms (International commercial Terms) sont des règles internationales pour la facilitation du commerce international (exportations et importations) élaborés par la Chambre de commerce internationale (CCI). Quand on réalise des transactions commerciales à l’international, l’un des aspects qu’il faut définir : c’est le lieu où l’on doit remettre le produit. Ce lieu, doit être convenu entre l’exportateur et l’importateur et doit être indiqué sur le contrat de vente international. Les Incoterms 2010. Disparaissent les quatre groupes antérieurs (E,F,C,D), les Incoterms 2010 se regroupent en deux nouveaux groupes :
Incoterms 2010 Livraison en origine : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CPT (port payé jusqu’à), CFR (coût et fret), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), CIF (coût, assurance et fret) Incoterms 2010 Livraison en Destination : DAT (rendu au terminal), DAP (rendu au lieu de destination), DDP (rendu droits acquittés) Les Incoterms 2000 supprimés : DES, DEQ, DDU, DAF Les nouveaux Incoterms 2010 :
Pour déterminer où et comment remettre la marchandise, le contrat pourra être établi de deux façons différentes : en indiquant le plus exactement possible le lieu de rencontre, qui a la charge de la marchandise jusqu’à ce lieu, qui assure le risque, qui devra réaliser les formalités d’exportation et/ou d’importation etc. de plus, les Incoterms s’emploient dans toutes les langues. Les documents de transport de la Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés (FIATA)
Les INCOTERMS 2000 (pas en vigueur).
La série E : En tant qu’exportateur, l’Incoterm EXW est le plus adapté si vous souhaitez ne pas avoir à votre charge les couts et les risques et que ce soit l’importateur qui effectue toutes les opérations. C’est-à-dire, vous envoyez simplement la marchandise de votre usine et le client est le responsable de tout le reste. La série F : les Incoterms de la série F, sont considérés aussi comme des ventes en départ. Ici, l’exportateur s’occupe seulement de transporter la marchandise depuis son usine jusqu’au port de départ de la marchandise, cette série se compose de trois termes. La série C : les Incoterms de la série C, sont aussi considérés comme vente départ. Ici le vendeur doit contracter le transport, mais sans assumer le risque de perte ou de dommage de la marchandise durant le transport, ou les possibles couts additionnels à cause de faits qui ont eu lieu après le chargement et l’expédition douanière d’exportation. La série D : l’étape suivante sera d’expédier la marchandise dans un lieu déterminé en dehors de nos frontières. Les Incoterms offrent cinq termes appropriés pour ces situations. Ces cinq termes commencent avec la lettre D (D= Delivery = Envoyé) : DES, DEQ, DDU, DDP et DAF. Dans les Incoterms de la série D, l’exportateur doit supporté tous les couts et risques nécessaires pour apporter la marchandise au pays de destination. On les considère comme vente arrivée. (c) École d’Affaires EENI & Université HA (Nous n’utilisons pas de cookies) |