Incoterms (Cours, Master)

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Programme du cours FOAD (unité d’enseignement) : les Incoterms 2010 : EXW, FOB Franco Bord, CIF Coût, assurance et fret.

1. L’introduction aux Incoterms 2010
2. L’analyse des Incoterms
3. Le transport international et les Incoterms
4. Les nouveaux Incoterms : DAT (rendu au terminal) et DAP (rendu au lieu de destination)
5. Les Incoterms pour le transport maritime et pour la navigation intérieure : FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CFR (coût et fret), CIF (coût, assurance et fret)
6. Les Incoterms pour tout mode de transport : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), CPT (port payé jusqu’à), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), DAT (rendu au terminal), DAP (rendu au lieu de destination), DDP (rendu droits acquittés)
7. Les Incoterms remplacés (pas en vigueur) : DAF, DES, DEQ et DDU
8. Comment utiliser les Incoterms ?
9. Les critères de sélection des Incoterms

Les objectifs de la formation « Les Incoterms » sont les suivants :

1. Comprendre l’importance des Incoterms dans le commerce international
2. Savoir quels incoterms sont les plus appropriés pour différents moyens de transport international
3. Savoir calculer le prix à l’exportation en fonction des Incoterms
4. Connaitre le risque, le coût et les formalités nécessaires pour l’exportateur et pour l’importateur en fonction de l’Incoterm choisi

Exemple du cours FOAD (unité d’enseignement) : les Incoterms

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Description du cours FOAD - Les Incoterms 2010

Les Incoterms (International commercial Terms) sont des règles internationales pour la facilitation du commerce international (exportations et importations) élaborés par la Chambre de commerce internationale (CCI).

Quand on réalise des transactions commerciales à l’international, l’un des aspects qu’il faut définir : c’est le lieu où l’on doit remettre le produit.

Ce lieu, doit être convenu entre l’exportateur et l’importateur et doit être indiqué sur le contrat de vente international.

Les Incoterms 2010.

Disparaissent les quatre groupes antérieurs (E,F,C,D), les Incoterms 2010 se regroupent en deux nouveaux groupes :

1. Pour le transport maritime (et l’eaux intérieures) : FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CFR (coût et fret), CIF (coût, assurance et fret)
2. Pour tout type du transport : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), CPT (port payé jusqu’à), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), DAT (rendu au terminal), DAP (rendu au lieu de destination), DDP (rendu droits acquittés)

Incoterms 2010 Livraison en origine : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CPT (port payé jusqu’à), CFR (coût et fret), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), CIF (coût, assurance et fret)

Incoterms 2010 Livraison en Destination : DAT (rendu au terminal), DAP (rendu au lieu de destination), DDP (rendu droits acquittés)

Les Incoterms 2000 supprimés : DES, DEQ, DDU, DAF

Les nouveaux Incoterms 2010 :

1. DAT : Rendu au terminal (DELIVERED AT TERMINAL)
2. DAP : Rendu au lieu de destination (DELIVERED AT PLACE)

Pour déterminer où et comment remettre la marchandise, le contrat pourra être établi de deux façons différentes : en indiquant le plus exactement possible le lieu de rencontre, qui a la charge de la marchandise jusqu’à ce lieu, qui assure le risque, qui devra réaliser les formalités d’exportation et/ou d’importation etc. de plus, les Incoterms s’emploient dans toutes les langues.

1. Le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL)
2. Le Connaissement de transport combiné non négociable (FIATA FWB). Incoterms recommandés : CFR, CIF, DDP
3. Le Connaissement électronique FIATA (eFBL Bill of Lading)
4. Le Certificat de réception du transitaire (FIATA FCR) (Incoterm EXW)
5. Le Certificat de transport du transitaire (FIATA FCT)
6. La Déclaration de chargeur FIATA pour le transport de marchandises dangereuses (FIATA SDT)
7. Le Récépissé d’entrepôt du transitaire (FIATA FWR)
8. Le Certificat de poids intermodal du chargeur (FIATA SIC)

Cours recommandé pour tous les étudiants africains francophones : l’Algérie, le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, le Cameroun, la République centrafricaine, les Comores, la République démocratique du Congo, la République du Congo, la Côte d’Ivoire, Djibouti, le Gabon, la Guinée, Madagascar, le Mali, le Maroc, Maurice, la Mauritanie, le Niger, le Rwanda, le Sénégal, les Seychelles, le Tchad, le Togo et la Tunisie.

Les INCOTERMS 2000 (pas en vigueur).

1. EXW À l’Usine (lieu convenu…) Ex Factory
2. FCA Franco Transporteur (...) Free Carrier
3. FAS Franco le long du navire. Free Alongside Ship
4. FOB  (sans frais à bord) (Port d’embarquement convenu) Free on Board
5. CFR Coût et fret (...). Cost and Freight
6. CIF Coût, assurance et fret (...). Cost, Insurance and Freight
7. CPT Port payé jusqu’à (...). Carriage Paid To
8. CIP  Port payé assurance comprise jusqu’à (...). Carriage and Insurance Paid to
9. DAF Rendu Frontière (...) Delivered at Frontier
10. DES Rendu Ex Ship (...). Delivered ex-ship
11. DEQ Rendu à Quai (Droits Acquittés)
12. DDU Rendu Droits Non Acquittés (...) Delivered Duty Unpaid
13. DDP  Rendu droits acquittés (...). Delivered Duty Paid

La série E : En tant qu’exportateur, l’Incoterm EXW est le plus adapté si vous souhaitez ne pas avoir à votre charge les couts et les risques et que ce soit l’importateur qui effectue toutes les opérations. C’est-à-dire, vous envoyez simplement la marchandise de votre usine et le client est le responsable de tout le reste.

La série F : les Incoterms de la série F, sont considérés aussi comme des ventes en départ. Ici, l’exportateur s’occupe seulement de transporter la marchandise depuis son usine jusqu’au port de départ de la marchandise, cette série se compose de trois termes.

La série C : les Incoterms de la série C, sont aussi considérés comme vente départ. Ici le vendeur doit contracter le transport, mais sans assumer le risque de perte ou de dommage de la marchandise durant le transport, ou les possibles couts additionnels à cause de faits qui ont eu lieu après le chargement et l’expédition douanière d’exportation.

La série D : l’étape suivante sera d’expédier la marchandise dans un lieu déterminé en dehors de nos frontières. Les Incoterms offrent cinq termes appropriés pour ces situations. Ces cinq termes commencent avec la lettre D (D= Delivery = Envoyé) : DES, DEQ, DDU, DDP et DAF. Dans les Incoterms de la série D, l’exportateur doit supporté tous les couts et risques nécessaires pour apporter la marchandise au pays de destination. On les considère comme vente arrivée.

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