Résumé du cours Incoterms 2010:
Objectifs de la formation: Comprendre l'importance des Incoterms en commerce international.
Les Incoterms (International Commercial Terms) sont des règles
internationales pour la facilitation du commerce extérieur (exportations et importations) élaborées par la
Chambre de commerce internationale (CCI).
Quand ont réalise des transactions commerciales à l'international, un des aspects qu'il
faut définir: c'est le lieu où l'on doit remettre le produit. Ce lieu, doit
être convenu entre l'exportateur et l'importateur, et doit être indiqué sur le
contrat de vente international.
Incoterms 2010
Disparaissent les 4 groupes antérieurs (E,F,C,D), les Incoterms 2010 se
regroupent en 2 nouveaux groupes:
a) Pour le transport international maritime (et eaux intérieures) : FAS - FOB - CFR - CIF
b) Pour tout type de transport : EXW
- FCA - CPT - CIP - DAT - DAP - DDP
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Incoterms 2010 Livraison en Origine: EXW, FCA, FAS, FOB, CPT, CFR, CIP, CIF
Incoterms 2010 Livraison en Destination: DAT, DAP, DDP
Les Incoterms 2000 supprimés : DES DEQ DDU DAF
Les nouveaux Incoterms 2010 :
DAT : Rendu au terminal
(DELIVERED AT TERMINAL)
DAP : Rendu au lieu de destination (DELIVERED AT PLACE) |
Exemple du cours Incoterms 2010:
Pour déterminer où et comment remettre la marchandise, le contrat pourra être
établit de deux façons différentes: en indiquant le plus exactement possible le
lieu de rencontre, qui a la charge de la marchandise jusqu'à ce lieu, qui assure
le risque, qui devra réaliser les formalités d'exportation et/ou d'importation, etc. De plus, les Incoterms s'emploient dans toutes les
langues.
INCOTERMS 2000 (Pas en vigueur)
- EXW A l'Usine (...). EX WORKS (... named place)
- FCA Franco Transporteur (...) FREE CARRIER (... named place)
- FAS Franco le long du Navire () FREE ALONGSIDE SHIP (... named port of shipment)
- FOB Franco Bord (Port d'embarquement convenu) FREE ON BOARD (... named port of shipment)
- CFR Coût et fret (...) COST AND FREIGHT (... named port of destination)
- CIF Coût, Assurance et Fret (...) COST, INSURANCE AND FREIGHT (... named port of destination)
- CPT Port Payé jusqu'à (...) CARRIAGE PAID TO (... named place of destination)
- CIP Port Payé Assurance Comprise Jusqu'à (...) CARRIAGE AND INSURANCE PAID TO (... named place of destination)
- DAF Rendu Frontière (...) DELIVERED AT FRONTIER (... named place)
- DES Rendu Ex Ship (...) DELIVERED EX SHIP (... named port of destination)
- DEQ Rendu à Quai (Droits Acquittés) DELIVERED EX QUAY (... named port of destination)
- DDU Rendu Droits Non Acquittés (...) DELIVERED DUTY UNPAID (... named place of destination)
- DDP Rendu Droits Acquittés (...) DELIVERED DUTY PAID (... named place of destination)
La série E
:
En tant qu'exportateur, l'Incoterm EXW est le plus adapté si vous souhaitez ne
pas avoir à votre charge les coûts et les risques, et que ce soit l'importateur
qui effectue toutes les opérations. C'est-à-dire, vous envoyez simplement la
marchandise de votre usine et le client se charge de tout le reste.
La série F
:
Les Incoterms de la série F, sont considérés aussi comme des ventes départ. Ici, l'exportateur s'occupe seulement de transporter la marchandise depuis son usine
jusqu'au port de départ de la marchandise, cette série est composée de 3
termes.
La série C
:
Les Incoterms de la série C, sont aussi considérés comme vente départ. Ici le
vendeur doit contracter le transport, mais sans assumer
le risque de perte ou de dommage de la marchandise durant le transport, ou les
possibles coûts additionnels à cause de faits qui ont eut lieu après le
chargement et l'expédition douanière d'exportation.
La série D
:
L'étape suivante sera d'expédier la marchandise dans un lieu déterminé en dehors
de nos frontières. Les Incoterms offrent cinq termes appropriés pour ces
situations. Ces cinq termes commencent avec la lettre D ( D= Delivery = Envoyé):
DES, DEQ, DDU, DDP et DAF. Dans les Incoterms de la série D, l'exportateur doit
supporter tous les coûts et risques nécessaires pour apporter la marchandise au
pays de destination. On les considère comme vente arrivée.
Incoterms
