Incoterms® 2020

Les objectifs de la formation « Les Incoterms® 2020 » sont les suivants :

1. Comprendre l’importance des Incoterms® 2020 dans le commerce international ;
2. Savoir quels Incoterms® 2020 sont les plus appropriés pour différents moyens de transport international ;
3. Savoir calculer le prix à l’exportation en fonction des Incoterms® 2020 ;
4. Connaitre le risque, le coût et les formalités nécessaires pour l’exportateur et pour l’importateur en fonction de l’Incoterm choisi.

L’UE « Les Incoterms® 2020 » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :

Masters (MIB) : commerce international, affaires internationales, transport international, transport en Afrique.

Doctorat (DIB) : commerce mondial, logistique mondiale.

Diplômes (DU) : transport international, commerce international.

Cours : assistant d’exportation, techniques de commerce international.

Les documents d’étude en ou Incoterms® 2020 Incoterms® 2020 Incoterms® 2020.

1. Les crédits de l’unité d’enseignement « Les Incoterms® 2020 » : 2
   ECTS - CECT ECTS (Système européen de transfert et d’accumulation de crédits) - CECT = Crédit d’évaluation capitalisable et transférable (CAMES).
   ;
2. Durée : deux semaines.

Domaine de spécialisation : commerce international.

Les Incoterms® 2020.

Les Incoterms® 2020 (International commercial Terms) sont des règles internationales pour la facilitation des échanges (exportations et importations) élaborés par la Chambre de commerce internationale (CCI).

Le 1er janvier 2020, la Chambre de commerce internationale (ICC) a présenté les nouveaux Incoterms® 2020.

Les Incoterms® régulent :

1. La distribution des documents d’exportation et d’importation ;
2. Les conditions de livraison du produit ;
3. La répartition des coûts de l’opération ;
4. La répartition des risques de l’opération.

MAIS ILS NE RÉGLEMENTENT PAS :

1. La législation applicable aux points non repris dans les Incoterms® ;
2. Le mode de paiement de l’opération de commerce international.

Quand on réalise des transactions commerciales à l’international, l’un des aspects qu’il faut définir : c’est le lieu où l’on doit remettre le produit.

Ce lieu, doit être convenu entre l’exportateur et l’importateur et doit être indiqué sur le contrat de vente international.

Pour déterminer où et comment remettre la marchandise, le contrat pourra être établi de deux façons différentes : en indiquant le plus exactement possible le lieu de rencontre, qui a la charge de la marchandise jusqu’à ce lieu, qui assure le risque, qui devra réaliser les formalités d’exportation et/ou d’importation etc. de plus, les Incoterms® s’emploient dans toutes les langues.

Les Incoterms® 2020.

Dans les Incoterms® 2020, tous les coûts associés à un Incoterm donné sont indiqués dans l’article A9 / B9.
Les Incoterms® 2020 reconnaissent que le transport peut être effectué par l’exportateur ou par l’importateur, et pas nécessairement par un transporteur.

La revue de l’Incoterm® 2020 FCA (franco transporteur/ Free Carrier).

Le franco transporteur (FCA) a été révisé pour les situations dans lesquelles les produits sont exportés via FCA pour être transportés par mer et l’exportateur ou l’importateur (ou leurs banques) demande un connaissement avec une note à bord.

L’importateur demandera au transporteur d’émettre un connaissement à bord à l’exportateur une fois que les marchandises ont été chargées à bord, et que l’exportateur présentera ensuite le document (connaissement) à l’importateur (généralement par l’intermédiaire des banques).

Le passage de DAT (rendu au terminal) à DPU (rendu au lieu de destination déchargé).

DPU (rendu au lieu de destination déchargé) n’est pas un nouvel Incoterm, mais un changement de nom de l’ancien DAT (rendu au terminal (Delivered at Terminal), passant de Terminal à lieu de destination déchargé.

Les différents niveaux de couverture d’assurance en CIF et CIP.

Les Incoterms 2020 proposent différents niveaux de couverture d’assurance en CIF (coût, assurance et fret / Cost, Insurance and Freight) et en CIP (port payé assurance comprise jusqu’à / Transport and Insurance Paid until). La couverture la plus utilisée est fournie par les clauses « Institute Cargo Clauses (C) »

Il est essentiel que toute personne utilisant les Incoterms® 2020 acquière le guide ICC (40 euros au format e-Book, 50 euros sur papier) disponible en 29 langues.

«Incoterms» et le «logo Incoterms® 2020» sont des marques déposées de la Chambre de commerce internationale (ICC).

1. Le Connaissement de transport combiné négociable (FIATA FBL) ;
2. Le Connaissement de transport combiné non négociable (FIATA FWB). Incoterms® 2020recommandés : CFR, CIF, DDP ;
3. Le Connaissement électronique FIATA (eFBL Bill of Lading) ;
4. Le Certificat de réception du transitaire (FIATA FCR) (Incoterm EXW) ;
5. Le Certificat de transport du transitaire (FIATA FCT) ;
6. La Déclaration de chargeur FIATA pour le transport de marchandises dangereuses (FIATA SDT) ;
7. Le Récépissé d’entrepôt du transitaire (FIATA FWR) ;
8. Le Certificat de poids intermodal du chargeur (FIATA SIC).

Les Incoterms® 2010.

Alors que les Incoterms® 2020 son la version la plus récente des conditions commerciales, les Incoterms® 2010 sont toujours en vigueur aujourd’hui pour ceux qui les utilisent.

Disparaissent les quatre groupes antérieurs (E,F,C,D), les Incoterms® 2010 se regroupent en deux nouveaux groupes :

1. Pour le transport maritime (et l’eaux intérieures) : FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CFR (coût et fret), CIF (coût, assurance et fret) ;
2. Pour tout type du transport : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), CPT (port payé jusqu’à), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), DAT (rendu au terminal), DAP (rendu au lieu de destination), DDP (rendu droits acquittés).

Incoterms® 2010 Livraison en origine : EXW (à l’usine), FCA (franco transporteur), FAS (franco le long du navire), FOB (sans frais à bord), CPT (port payé jusqu’à), CFR (coût et fret), CIP (port payé assurance comprise jusqu’à), CIF (coût, assurance et fret).

Incoterms® 2010 Livraison en Destination : DAT (rendu au terminal), DAP (rendu au lieu de destination), DDP (rendu droits acquittés).

Les Incoterms® 2000 supprimés : DES, DEQ, DDU, DAF

Les nouveaux Incoterms® 2010 :

1. DAT : Rendu au terminal (DELIVERED AT TERMINAL) ;
2. DAP : Rendu au lieu de destination (DELIVERED AT PLACE).

Les Incoterms® 2000 (pas en vigueur).

1. EXW À l’Usine (lieu convenu…) Ex Factory ;
2. FCA Franco Transporteur (...) Free Carrier ;
3. FAS Franco le long du navire. Free Alongside Ship ;
4. FOB (sans frais à bord) (Port d’embarquement convenu) Free on Board ;
5. CFR Coût et fret (...). Cost and Freight ;
6. CIF Coût, assurance et fret (...). Cost, Insurance and Freight ;
7. CPT Port payé jusqu’à (...). Carriage Paid To ;
8. CIP  Port payé assurance comprise jusqu’à (...). Carriage and Insurance Paid to ;
9. DAF Rendu Frontière (...) Delivered at Frontier ;
10. DES Rendu Ex Ship (...). Delivered ex-ship ;
11. DEQ Rendu à Quai (Droits Acquittés) ;
12. DDU Rendu Droits Non Acquittés (...) Delivered Duty Unpaid ;
13. DDP  Rendu droits acquittés (...). Delivered Duty Paid.

La série E : En tant qu’exportateur, l’Incoterm EXW est le plus adapté si vous souhaitez ne pas avoir à votre charge les couts et les risques et que ce soit l’importateur qui effectue toutes les opérations. C’est-à-dire, vous envoyez simplement la marchandise de votre usine et le client est le responsable de tout le reste.

La série F : les Incoterms® 2000 de la série F, sont considérés aussi comme des ventes en départ. Ici, l’exportateur s’occupe seulement de transporter la marchandise depuis son usine jusqu’au port de départ de la marchandise, cette série se compose de trois termes.

La série C : les Incoterms® 2000 de la série C, sont aussi considérés comme vente départ. Ici le vendeur doit contracter le transport, mais sans assumer le risque de perte ou de dommage de la marchandise durant le transport, ou les possibles couts additionnels à cause de faits qui ont eu lieu après le chargement et l’expédition douanière d’exportation.

La série D : l’étape suivante sera d’expédier la marchandise dans un lieu déterminé en dehors de nos frontières. Les Incoterms® 2000 offrent cinq termes appropriés pour ces situations. Ces cinq termes commencent avec la lettre D (D= Delivery = Envoyé) : DES, DEQ, DDU, DDP et DAF. Dans les Incoterms® 2000 de la série D, l’exportateur doit supporté tous les couts et risques nécessaires pour apporter la marchandise au pays de destination. On les considère comme vente arrivée.

(c) EENI Global Business School (École d’Affaires) 1995-2022
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