Adaptation aux étudiants de l’Afrique de l’Est

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Adaptation du Bachelor of Science (licence FOAD) en commerce international pour les étudiants de l’Afrique de l’Est (Bachelor en commerce international à distance, quatrième semestre)

Bachelor of Science en commerce international  L1-S1 Histoire �conomique Mondialisation Concepts du commerce Langue I comptabilit� Incoterms� 2020/ Documents Espaces �conomiques africains Fondements de l��conomie M�thodes quantitatives Douanes / Contrats Transport international Institutions africaines Techniques commerce ext�rieur Langue I (II) Non � la corruption Marketing International I Adaptation �tudiants : - Afrique de l�Ouest - Afrique centrale - Afrique de l�Est - Afrique australe - Maghreb Marketing International II Marketing International III UE optionnelles Investissements (IED) Marketing International IV Pays est-africains III Langue I (III) UE optionnelles Langue II (I) UE optionnelles Travail de fin de licence

Licence L-3 en commerce et marketing international.

UE - « Adaptation du Bachelor of Science (licence FOAD) en commerce international pour les étudiants de l’Afrique de l’Est (étude des principales organisations économiques régionales de la région où habite l’étudiant) » (5 ECTS CECT) - Bachelor of Science (Licence) professionnelle en commerce international (quatrième semestre).

Unités pour les étudiants de l’Afrique de l’Est.

Les unités d’enseignement proposés pour les étudiants de l’Afrique de l’Est : le Burundi, les Comores, Djibouti, l’Égypte, l’Érythrée, l’Éthiopie, le Kenya, Madagascar, le Malawi, l’Île Maurice, le Mozambique, l’Ouganda, le Rwanda, les Seychelles, la Somalie, le Soudan, le Soudan du Sud et la Tanzanie.

1. Le Marché commun de l’Afrique australe et orientale (COMESA)
2. La Communauté est-africaine (EAC)
3. L’Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
4. La Communauté de développement d’Afrique australe (SADC)
5. L’Accord de libre-échange Tripartite COMESA-EAC-SADC
6. La Conférence internationale sur la région des Grands Lacs (CIRGL)
7. La Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD)
8. L’IORA
9. L’Initiative du bassin du Nil (NBI)
10. La Commission de l’Océan Indien (COI)
11. La Communauté Économique des pays des Grands Lacs (CEPGL)
12. Le partenariat Afrique-UE
13. Le SPG
14. La Loi sur la croissance et les possibilités économiques en Afrique (AGOA)

Programme de la formation : le Marché commun de l’Afrique australe et orientale (COMESA).

1. L’introduction au Marché commun de l’Afrique orientale et australe (COMESA)
2. Le processus décisionnaire du COMESA
3. Les étapes d’intégration du COMESA
   1. La zone de libre-échange du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   2. L’union douanière du COMESA
   3. Le marché commun
   4. La communauté économique
4. La facilitation des échanges au Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   1. Les procédures simplifiées transfrontalières pour les petits commerçants
   2. L’élimination des obstacles techniques au commerce non tarifaires
   3. Le régime régional de garantie du transit sous douane
5. L’économie de la région du COMESA.
   1. Le commerce international du COMESA
   2. Le commerce intra-COMESA
   3. Le commerce de services
   4. Les investissements dans la région du COMESA
   5. L’industrie
   6. L’énergie
6. L’agriculture de la région du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   1. Le Programme détaillé pour le développement de l’agriculture africaine
   2. L’Alliance pour le commerce de produits de base en Afrique orientale et australe
   3. Le Programme d’harmonisation des mesures sanitaires et phytosanitaires
7. Les infrastructures dans la région du COMESA.
   1. La facilitation du transport
8. Les TIC
   1. La Loi type sur la cybercriminalité
   2. La Loi type sur les transactions électroniques
9. Les institutions et les agences du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   1. La Banque de la ZEP (Zone d’Échanges préférentiels)
   2. La Compagnie de réassurance du COMESA
   3. L’Agence d’investissement régional du COMESA
   4. L’Agence pour l’assurance du commerce en Afrique
   5. La Fédération des associations nationales des femmes entrepreneurs du COMESA
   6. Le Conseil des opérateurs économiques du COMESA

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « le Marché commun de l’Afrique australe et orientale » :

1. Comprendre les buts, les fonctions et les institutions du Marché commun de l’Afrique australe et orientale
2. Connaitre l’économie de la région du COMESA
3. Analyser les étapes d’intégration du COMESA : la zone de libre-échange, l’union douanière, le marché commun et la communauté économique COMESA
4. Évaluer les avantages pour les pays membres du COMESA
5. Connaitre les programmes de facilitation des échanges et du transport du COMESA
6. Analyser le rôle des institutions affiliées : la Banque de la ZEP, AIRC, la Compagnie de réassurance du COMESA, ACA.

L’accord-cadre sur le commerce et l’investissement (TIF) États-Unis - COMESA.

1. L’accord-cadre sur le commerce et l’investissement (TIF) États-Unis - pays COMESA (Marché commun de l’Afrique orientale et australe)
2. Le commerce international entre les États-Unis et les pays du COMESA
3. Les avantages de l’accord-cadre sur le commerce et l’investissement (TIF) États-Unis - COMESA

Programme de la formation : la Communauté est-africaine (EAC).

1. L’introduction à la Communauté est-africaine (EAC)
2. Le régime du commerce de la Communauté est-africaine
3. Les dispositions les plus importantes du traité
4. Les organismes de la communauté
5. La structure et les attributions du Secrétariat de la Communauté est-africaine
6. La création de l’union douanière
7. La création d’un marché commun
8. La coopération monétaire et financière
9. Le traité pour l’établissement de la Communauté est-africaine
10. La Banque de développement d’Afrique de l’Est

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la Communauté est-africaine (EAC) » :

1. Comprendre les buts et les fonctions de la Communauté est-africaine
2. Évaluer les avantages pour les pays membres et les domaines de coopération parmi la Communauté est-africaine
3. Analyser le processus d’intégration économique (union douanière et marché commun) et le commerce international entre les pays membres de la Communauté est-africaine
4. Connaitre le rôle de la Banque de développement d’Afrique de l’Est

L’accord d’association sur le commerce et l’investissementt Communauté est-africaine (EAC) - États-Unis.

1. L’introduction à l’accord d’association sur le commerce et l’investissementt entre la Communauté est-africaine (EAC) et les États-Unis
2. Les buts de l’accord d’association
3. Le commerce international entre les pays de l’EAC et les États-Unis

Programme de la formation : l’Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD).

1. L’introduction à l’Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
2. La région de l’IGAD
3. Les processus d’intégration régionale et les partenariats
4. Les défis et les opportunités de la région de l’IGAD
5. Le Forum des partenaires de l’Autorité intergouvernementale pour le développement
6. La coopération économique et le développement social
7. L’économie, le commerce international, l’industrie, le tourisme, les transports et les technologies de l’information et la communication dans la région de l’IGAD

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « l’Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) » :

1. Comprendre les objectifs et les institutions de l’Autorité intergouvernementale pour le développement
2. Évaluer les avantages pour les pays membres de l’IGAD et les domaines de coopération (économique, sociale...)
3. Analyser le processus d’intégration économique régionale et le commerce international entre les pays membres de l’Autorité intergouvernementale pour le développement

Programme de la formation : la Communauté de développement d’Afrique australe (SADC).

1. L’introduction à la Communauté de développement d’Afrique australe (SADC)
2. Les principales institutions de la Communauté de développement d’Afrique australe
3. L’histoire de la SADC
4. Le traité de la SADC
5. Le profil économique de la région de la SADC
6. Les plans stratégiques de la SADC
7. Le développement économique en Afrique australe
8. Le commerce international dans la région de la Communauté de développement d’Afrique australe
   a- La libéralisation du commerce
   b- Les douanes et la facilitation des échanges
   c- La politique de concurrence
   d- Les obstacles non tarifaires
   e- Le commerce de services
   f- Le Programme de développement commercial de la SADC
9. Le Plan de développement stratégique indicatif régional
10. La direction du commerce international, l’industrie, les finances et l’investissement
11. Le processus d’intégration dans la Communauté de développement d’Afrique australe
    a- La zone de libre-échange de la SADC
    b- L’union douanière
    c- Le marché commun
    d- L’Union économique et monétaire
    e- La monnaie unique
12. Le Programme de soutien à l’intégration économique régionale de la SADC
13. Les infrastructures et les services dans la région de la Communauté de développement d’Afrique australe
14. Le transport dans la région de la SADC
    a- Le transport maritime, les ports et les voies navigables
15. Les TIC et les télécommunications
16. Le tourisme
17. L’alimentation, l’agriculture et les ressources naturelles
18. Le hub de l’Afrique australe pour le commerce
19. Le protocole contre la corruption de la SADC
20. Les accords de la SADC

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la SADC » :

1. Comprendre les buts et les institutions affiliées de la Communauté de développement d’Afrique australe
2. Évaluer les avantages pour les pays membres de la SADC et les domaines de coopération
3. Analyser le processus d’intégration économique : la zone de libre-échange de la SADC, l’Union douanière, le Marché commun, l’Union économique et monétaire et la monnaie unique
4. Analyser le commerce intra-SADC
5. Connaitre le Plan de développement stratégique indicatif régional de la Communauté de développement d’Afrique australe
6. Connaitre les accords commerciaux de la Communauté de développement d’Afrique australe

Programme de la formation : l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC.

1. L’introduction à l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC
2. Le cadre institutionnel
3. Les domaines d’intervention
4. La zone de libre-échange tripartite
5. La facilitation des échanges et des transports
6. Le développement des infrastructures
7. Les mécanismes liés au commerce
8. Les corridors et les infrastructures de la région du COMESA-SADC-EAC
9. Vers la zone de libre-échange continentale africaine

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC » :

1. Comprendre les buts (union douanière) et les domaines de coopération de l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC
2. Évaluer les avantages pour les pays membres du tripartite
3. Comprendre les avantages de la zone de libre-échange tripartite
4. Analyser les programmes de facilitation des échanges, des transports, de l’élimination des obstacles non tarifaires
5. Comprendre l’accord tripartite comme une étape vers la zone de libre-échange continentale africaine

Programme de la formation : la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs.

1. L’introduction à la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs
2. Le mécanisme régional de suivi
3. Les programmes principaux de la Conférence
4. La paix, sécurité, la démocratie et la bonne gouvernance
5. Le développement économique et l’intégration régionale
   1. Le corridor nord
   2. L’autoroute transafricaine (Mombassa-Lagos)
   3. Le corridor de Lobito
   4. Le corridor Sud
6. Les questions humanitaires et sociales
7. Les questions transversales

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs » :

1. Comprendre les buts et les fonctions de la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs
2. Évaluer les avantages pour les pays membres de la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs et les domaines de coopération
3. Analyser le développement économique et l’intégration régionale

Programme de la formation : l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA).

1. L’introduction à l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA)
2. Les actes uniformes de l’OHADA
3. Le droit commercial et des entreprises commerciales de l’OHADA
4. Les procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution
5. Les procédures collectives d’apurement du passif
6. Le droit de l’arbitrage de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires
7. L’organisation et l’harmonisation de la comptabilité des entreprises
8. Les contrats de transport de marchandises par route
9. Les entreprises coopératives
10. Le traité relatif à l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) » :

1. Comprendre les buts (intégration juridique) de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires
2. Connaitre les actes uniformes de l’OHADA (le droit commercial, l’arbitrage, le transport...)
3. Analyser les implications pour les affaires et pour les entreprises
4. Comprendre le rôle de l’OHADA en l’intégration africaine

Programme de la formation : la Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD).

1. L’introduction à la Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD)
2. Les États membres de la CEN-SAD
3. La Banque Sahélo-Saharienne pour l’investissement et le commerce international (BSIC)
4. Le Programme régional de sécurité alimentaire
5. L’Initiative africaine de la Grande Muraille verte
6. Le renforcement institutionnel et du partenariat

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD) » :

1. Comprendre les buts de la CEN-SAD
2. Évaluer les avantages pour les pays membres de la Communauté des États sahélo-sahariens
3. Analyser les domaines de coopération et les programmes de la CEN-SAD
4. Connaitre le rôle de la Banque Sahélo-Saharienne pour l’investissement et le commerce

Programme de la formation : l’Association des États riverains de l’Océan Indien (IORA).

1. L’introduction à l’Association des États riverains de l’Océan Indien (IORA)
2. Les pays de l’IORA
3. Les objectifs, la structure et les organismes spécialisés de l’Association IORA
4. Le groupe du travail sur le commerce et l’investissement
5. Le Forum douanier sur la facilitation des échanges
6. Les domaines prioritaires de l’IORA
   1. La facilitation des échanges et de l’investissement. L’accord commercial préférentiel
   2. La sureté et la sécurité maritime
   3. La gestion de la pêche
   4. La gestion des risques de catastrophes
   5. La coopération universitaire, scientifique et technologique
   6. Le tourisme et les échanges culturels
   7. L’émancipation des femmes
7. Le Plan d’action de l’IORA
8. Les projets de l’IORA
9. La Charte de l’Association des États Riverains de l’Océan Indien

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « l’Association des États Riverains de l’Océan Indien (IORA) » :

1. Comprendre les objectifs, la structure et les institutions de l’IORA
2. Connaitre le rôle du groupe du travail de l’IORA sur le commerce et l’investissement
3. Évaluer les avantages pour les pays membres de l’IORA et les domaines de coopération

Programme de la formation : la Commission de l’Océan Indien (COI).

1. L’introduction à la Commission de l’Océan Indien
2. Le secrétariat général de la Commission
3. Les pays de la Commission de l’Océan Indien : l’Union des Comores, l’île de la Réunion, Madagascar, l’Île Maurice et les Seychelles
4. L’espace et les infrastructures économiques régionales
5. L’UE et la Commission de l’Océan Indien
6. Les règles et le certificat d’origine de la Commission de l’Océan Indien

Programme de la formation : la Communauté Économique des pays des Grands Lacs (CEPGL).

1. L’introduction à la Communauté Économique des pays des Grands Lacs (CEPGL)
2. Les organismes de la Communauté Économique
3. La société internationale d’électricité des pays des Grands Lacs : le Burundi, la RD Congo, le Rwanda
4. Le Programme économique régional 2014-2020
5. L’intégration économique, les investissements, le commerce international et la promotion
6. Le Forum du secteur privé de la Communauté Économique
7. Le corridor nord

Programme de la formation : l’Initiative du bassin du Nil (IBN).

1. L’introduction à l’Initiative du bassin du Nil (IBN)
2. Le profil économique du bassin du Nil
3. Les avantages pour le Burundi, la RD Congo, l’Égypte, l’Éthiopie, le Kenya, le Rwanda, le Soudan du Sud, le Soudan, la Tanzanie et l’Ouganda
4. La structure de l’Initiative du bassin du Nil
5. Les plans et les projets stratégiques de l’IBN

Programme de la formation : le Partenariat stratégique Afrique-UE.

1. L’introduction au partenariat stratégique Afrique-UE. L’Accord de Cotonou
2. Le Fonds fiduciaire UE-Afrique pour les infrastructures
3. L’accord de Cotonou
4. Le groupe des pays ACP
5. La Déclaration de Barcelone et le partenariat euro-méditerranéen
6. La politique européenne de voisinage
7. Les relations bilatérales avec Afrique-UE

Programme de la formation : le Système de préférences généralisées (SPG) de l’UE.

1. L’introduction au Système de préférences généralisées (SPG) de l’UE
2. Le nouveau système de préférences SPG
3. Le régime du commerce révisé de l’UE pour aider aux pays en développement
4. Les pays bénéficiaires dans le cadre du SPG actuel
5. Les produits bénéficiant des préférences dans la réforme du Système de préférences généralisées
6. Les trois régimes d’importation de l’UE
7. Le commerce international de l’UE avec les pays SPG
8. Le régime d’encouragement SPG +
9. Le régime Tout sauf les armes
   1. Le traitement sans contingent tarifaire en franchise de droits pour tous les pays les moins avancés
10. Les règles d’origine du Système de préférences généralisées.
    1. Tolérance ou de minimis
    2. Types de cumuls
11. Guide pratique pour les nouveaux régimes commerciaux SGP pour les pays en développement

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « Le Système de préférences généralisées (SPG) » :

1. Connaitre les caractéristiques du nouveau système de préférences généralisées de l’UE
2. Analyser le SPG + et le régime Tout sauf les armes
3. Savoir quels pays et en quelles conditions sont des bénéficiaires du SPG
4. Savoir utiliser les règles d’origine du système de préférences généralisées

Programme de la formation : la Loi sur la croissance et les possibilités économiques en Afrique (AGOA).

1. L’introduction à la Loi sur la croissance et les possibilités économiques en Afrique (AGOA)
2. Les modifications d’AGOA
3. L’AGOA V :
   1. L’extension des préférences de tissus de pays tiers à l’horizon
   2. Les critères d’admissibilité des pays
4. L’éligibilité des produits
5. Les règles d’origine générales de l’AGOA
6. Les règles d’origine et groupements préférentiels concernant les textiles et les vêtements
7. Les accords commerciaux entre les États-Unis et les pays africains
8. Le commerce international États-Unis - Afrique subsaharienne
9. Les projets spécialisés
   1. Les fournisseurs africains subsahariens vers les États-Unis
   2. L’investissement direct des États-Unis en Afrique. Étude de cas
   3. L’Initiative de la compétitivité mondiale africaine (AGCI)
10. Les centres du commerce international en Afrique
11. Étude de cas :
    1. Les exportations d’artisanat du Ghana
    2. Les exportateurs sénégalais
    3. Les producteurs africains à la foire Super Floral Show à Atlanta

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la Loi sur la croissance et les possibilités économiques en Afrique (AGOA) » :

1. Comprendre les objectifs de la Loi sur la croissance et les possibilités économiques en Afrique
2. Évaluer les critères d’admissibilité des pays et d’éligibilité des produits
3. Comprendre les règles d’origine générales et pour les textiles de l’AGOA
4. Analyser l’accès au marché américain pour les produits africains dans le cadre de l’AGOA
5. Connaitre les accords commerciaux entre les pays africains et les États-Unis
6. Analyser le commerce international entre les pays africains et les États-Unis

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Les UE du quatrième semestre du Bachelor of Science (licence FOAD) en commerce international

Note :

1. ECTS : Système européen de transfert et d’accumulation de crédits
2. CECT = Crédit d’évaluation capitalisable et transférable (CAMES)

Exemples : Adaptation du Bachelor of Science (licence FOAD) en commerce international pour les étudiants de l’Afrique de l’Est (étude des principales organisations économiques régionales de la région où habite l’étudiant) (Licenceprofessionnelle en commerce international à distance (FOAD Online), quatrième semestre).

Portail affaires africains de l’EENI.

Langue de l’unité d’enseignement « Adaptation du Bachelor of Science (licence FOAD) en commerce international pour les étudiants de l’Afrique de l’Est (étude des principales organisations économiques régionales de la région où habite l’étudiant) » du Bachelor of Science (licence FOAD) professionnelle en commerce international (quatrième semestre) : (ou EENI EENI EENI).

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