Crédits Documentaires Lettre de crédit UCP 600 Paiements

Résumé du cours Crédits Documentaires:

Modes de paiement pour l'international. Crédits Documentaires. Documentary Credit. Lettre de crédit. Remise, Chèques, ... Master Commerce International

Objectifs de la formation :

• Comprendre les différents moyens de paiement utilisés en commerce international.
• Comprendre l'importance du crédit documentaire dans les opérations de commerce international et son fonctionnement.

Exemple du cours Crédits Documentaires:

Dans cette partie, nous étudierons comment être payé et payer les négociations internationales. L'analyse se centrera sur le couvrement des exportations. Les règles présentées serviront aussi pour le paiement des importations. La sélection du moyen de paiement le plus approprié pour une opération internationale un facteur déterminant du succès dans votre travail.

A la différence du marché national, il existe d'autres moyens de paiement à l'international plus complexes, qui permettent d'obtenir une sécurité maximale de paiement. Il est indispensable de se protéger contre le risque de non paiement. De ce fait, il convient de trouver le moyen de paiement le plus adéquat pour les opérations à l'international. Les moyens de paiement à l'international sont donc plus sophistiqués et plus nombreux que sur le marché national. Néanmoins, ils permettent d'optimiser la sécurité du cour.

Un Crédit Documentaire (Documentary Credit, Crédito Documentario) est un accord de vertu d'une banque, qui demande à un importateur la garantie du paiement de l'exportateur contre la présentation d'une série de documents qu'il lui faudra absolument rendre à temps (car il existe des dates d'échéances). De plus, Il est nécessaire que les termes et les conditions du crédit soient convenus entre les deux parties. Cependant, le crédit documentaire est plus avantageux pour un exportateur que pour un importateur.

Les crédits documentaires sont régulés par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) à travers les Règles et Usances Uniformes Relatives aux Crédits Documentaires (RUU), UCP 600. Les crédits documentaires sont notifiés à travers le virement SWIFT (message télématique). Le Crédit Documentaire est la forme la plus sûre de paiement pour l'exportateur et par conséquent la plus onéreuse pour l'importateur. La garantie de paiement d'un crédit documentaire (irrévocable et confirmé) est pratiquement absolue.

Selon les RUU (Règles et Usages Uniformes), le Crédit Documentaire doit désigner la personne qui doit émettre les documents et/ou le texte détaillé, lorsque les documents différents des documents de transport, d'assurance et les factures commerciales, ... seront exigés. Si le Crédit ne le précise pas, la Banque accepte les documents tel qu'ils sont. Nous parlerons de réserves, si les documents envoyés par l'exportateur ne remplissent pas strictement les termes et les conditions établies dans le crédit.

Cette partie met en évidence les différents cas possibles d'un crédit documentaire, en analysant les virements SWIFT, les conditions, les documents ....

CRITÈRE DE SÉLECTION DE LA FORME DE PAIEMENT:

- La contraposition d'intérêts
- La distance
- Besoins de Financement
- Le marché.
- Expérience exportatrice de l'entreprise
- Niveau de confiance entre exportateur et importateur

L'exportateur cherchera une forme qui lui offrira le maximum de sécurité et de rapidité de paiement. L'importateur cherchera quant à lui, une forme de paiement qui lui permet d'examiner la marchandise avant de payer tout en voulant que le coût bancaire de l'opération soit le moindre possible. Les facteurs de décision de l'exportateur sont les suivants:
- Sécurité de paiement
- Rapidité dans le paiement
- Maintient de la propriété sur la marchandise jusqu'au moment du paiement
 Les facteurs de décision de l'importateur sont :
- Sécurité que l'expédition de la marchandise soit en accord à ce qui est convenu
- Apporter l'initiative dans le paiement
- Coût financier. Plus l'exportateur souhaite de sécurité, plus l'importateur paiera de coûts.

Les moyens de paiements:

Le chèque personnel est celui qu'émet une personne physique ou juridique contre son compte ouvert dans une entité bancaire. Un chèque bancaire est émis (libre) par une entité bancaire contre elle.

Transfert:

L'importateur donne ordre à sa banque d'émettre (contre débit de son compte), un transfert en faveur de l'exportateur. Le transfert élimine le risque de perte et de falsification, le contrôle des signatures, mais n'élimine pas le risque de taux de change.

Remise simple.

C'est l'envoi de lettres de change, billet à ordre, reçus ou autres documents qui permettent d'obtenir des sommes d'argent. Évidemment, les documents mentionnés ne sont pas accompagnés de documents commerciaux (factures, documents de transport et tout document non financier).

Remise Documentaire:

Selon la Chambre de Commerce Internationale une remise documentaire est: "La manipulation de la part des Banques (à la demande de leurs clients), de documents financiers et/ou commerciaux, avec pour finalité d'obtenir l'acceptation et/ou le paiement des documents financiers, et l'envoi des documents commerciaux selon les termes et conditions indiqués."

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