Organisation mondiale du commerce (OMC) Doha

1. L’introduction à l’Organisation mondiale du commerce (OMC)
2. De l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) à l’OMC
3. Le programme de Doha de l’OMC
4. Les principes du système commercial multilatéral
5. Les obstacles non tarifaires
6. Les mesures non tarifaires et l’Organisation mondiale du commerce
7. L’examen des politiques commerciales
8. Le régionalisme et l’OMC
   1. Les accords plurilatéraux
   2. Les douanes et les accords commerciaux régionaux
9. L’environnement et le commerce international
10. L’investissement (IED) et l’OMC
11. Le commerce électronique
12. Mécanisme de règlement des différends
13. Libéralisation des échanges et protectionnisme
14. Critiques : préoccupations des pays en développement, impasse du Cycle de Doha
15. Étude de cas : OMC contre États-Unis concernant les droits de douane sur l’acier
16. Résumé des règles de l’OMC et faits de l’affaire
17. Le rapport sur le commerce mondial de l’OMC
    1. Les règles et le certificat d’origine
18. Le Centre du commerce international
19. La régionalisation et la démondialisation

Exemple : l’Organisation mondiale du commerce (OMC) :

1. L’accord général sur le commerce des services
2. L’Accord sur la facilitation des échanges
3. L’Accord sur l’application des mesures sanitaires
4. L’Accord sur les obstacles techniques au commerce
5. L’Accord sur les sauvegardes
6. L’inspection avant expédition
7. L’Accord sur les procédures des licences d’importation
8. L’Accord sur l’évaluation en douane
   1. Les règles pour l’évaluation en douane des produits.
      1. La valeur transactionnelle
      2. Le Bureau des Containers et du Transport Intermodal
      3. La Convention de Chicago
      4. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
9. L’Accord sur les règles d’origine
10. L’agriculture. Les règles et la sécurité
11. Les textiles
12. La propriété intellectuelle
    1. L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

La facilitation des échanges

1. La Convention de Kyoto
2. La Convention sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

Les buts de l’unité d’enseignement « l’Organisation mondiale du commerce (OMC) » sont :

1. Comprendre les objectifs de l’OMC
2. Comprendre les principes du système commercial multilatéral
3. Analyser les accords de l’OMC (les droits de douane, l’agriculture, les services, les procédures de licences d’importation...) et ses implications pour le commerce international
4. Connaitre les règles de l’OMC pour l’évaluation en douane des produits
5. Entendre l’accord général sur le commerce des services
6. Savoir interpréter le rapport sur le commerce mondial de l’OMC
7. Connaitre le rôle du Centre du commerce international

L’unité d’enseignement « L’Organisation mondiale du commerce (OMC) » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School :

Masters : commerce international, affaires internationales.

Doctorat en commerce mondial.

Langues : ou World Trade Organisation Organización Mundial del Comercio (OMC) Organização Mundial do Comércio.

Domaine de spécialisation : Mondialisation.

L’Organisation mondiale du commerce.

1. L’Organisation mondiale du commerce est le seul organisme mondial qui réglemente le commerce international de biens et de services entre 164 pays
2. L’objectif principal de l’OMC est de faciliter le commerce international de biens et de services entre exportateurs et importateurs
3. Les droits de douane et l’ouverture des marchés sont « consolidés » au sein de l’OMC
4. Les accords négociés à l’OMC par les pays membres doivent être ratifiés par leurs parlements
5. L’OMC manque de règles complètes sur le commerce électronique, les flux de données et le protectionnisme numérique
   1. L'IA et le commerce mondial

Selon l’OMC, le système du commerce international devrait être :

1. Exempt de discrimination : aucun pays ne devrait d’établir de discrimination entre ses partenaires commerciaux (nation la plus favorisée)
2. Plus libre : les obstacles au commerce international sont supprimés par voie de négociation
3. Prévisible : les acteurs du commerce international (les sociétés exportatrices, les investisseurs et les gouvernements) devraient avoir l’assurance que...
   1. Les obstacles au commerce international (les droits de douane, les obstacles non tarifaires...) ne seraient pas appliqués de manière arbitraire
   2. Les taux de droits et les obligations en matière d’ouverture des marchés sont vraiment consolidés à l’OMC
4. Plus concurrentiel : il s’agit de décourager des pratiques déloyales (l’octroi de subventions à l’exportation, la vente de produits à des prix de dumping...)
5. Plus favorable aux pays les moins avancés (PMA) : les pays PMA bénéficient d’un délai d’adaptation plus long et de privilèges particuliers

Exemple :

Les mesures non tarifaires et l’Organisation mondiale du commerce

1. Les mesures sanitaires
2. Les obstacles techniques au commerce international
3. Les mesures de circonstance visant à protéger le commerce international (antidumping, sauvegardes)

L’accord général sur le commerce des services.

L’AGCS (accord général sur le commerce international des services) est un accord multilatéral élaboré par l’Organisation mondiale du commerce qui concerne le commerce des services.

L’accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle (DPI) qui touchent au commerce international (ADPIC), négocié au cours du Cycle d’Uruguay, qui s’est tenu de 1986 à 1994, a introduit pour la première fois des règles relatives à la propriété intellectuelle dans le système commercial multilatéral.

Les pays membres de l’OMC : Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Allemagne, Angola, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Belgique, Belize, Bénin, Bolivie, Botswana, Brésil, Brunei, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, République centre-africaine, Chili, Chine, Colombie, Corée du Sud, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Chypre, Danemark, Djibouti, Dominique, Équateur, Égypte, Émirats, Estonie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Grenade, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Hong Kong, Hongrie, Îles Salomon, Islande, Inde, Indonésie, Espagne, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Koweït, Laos, Lettonie, Lesotho, Libéria, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Chine, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Malte, Mauritanie, Maurice, Mexique, Moldavie, Mongolie, Maroc, Monténégro, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norvège, Oman, Pakistan, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République tchèque, République du Congo, République démocratique du Congo, République dominicaine, Roumanie, Russie, Rwanda, Salvador, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Samoa, Seychelles, Sénégal, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Sri Lanka, Suriname, Eswatini, Suède, Suisse, Taipei (Taïwan), Tanzanie, Tadjikistan, Thaïlande, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Ouganda, Ukraine, UE, Royaume-Uni, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Zambie, Zimbabwe.

Processus d’accession en cours à l’OMC : Algérie, Andorre, Azerbaïdjan, Bahamas, Biélorussie, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Comores, Curaçao, Éthiopie, Guinée équatoriale, Iran, Iraq, Liban, Libye, Ouzbékistan, Syrie, Sao Tomé-et-Principe, Serbie, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Timor-Leste, Yémen

Gouvernements ayant le statut d’observateur : Algérie, Andorre, Azerbaïdjan, Bahamas, Biélorussie, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Comores, Curaçao, Éthiopie, Guinée équatoriale, Iran, Iraq, Libye, Ouzbékistan, République arabe syrienne, République libanaise, Saint-Siège, Sao Tomé-et-Principe, Serbie, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Timor-Leste, Turkménistan

Pays non membre : Corée du Nord