Le commerce international (exportations, importations) de l’Union européenne avec les pays SPG ;
Le régime d’encouragement SPG +
Le contexte du SPG +.
Le régime Tout sauf les armes (TSA)
Le traitement sans
contingents en franchise de droits pour tous les pays les moins avancés.
Les règles d’origine du Système de préférences généralisées.
Tolérance ou de minimis ;
Types de cumuls (bilatéral / régional / étendu).
Guide pratique pour les nouveaux régimes commerciaux SGP pour les pays en développement.
Les objectifs de l’UE « Le Système de préférences généralisées (SPG) »
sont les suivants :
Connaitre les caractéristiques du nouveau système de préférences généralisées (SPG) de l’UE ;
Analyser le SPG + et le régime Tout sauf les armes ;
Savoir quels pays et en quelles conditions sont des bénéficiaires du SPG ;
Savoir utiliser les règles d’origine du système de préférences généralisées.
Exemple : Le Système de préférences généralisées (Union européenne)
L’UE « Le Système de préférences généralisées (SPG) » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :
Exemple : Les règles d’origine du Système de préférences généralisées :
Adaptation des masters et du doctorat en affaires internationales aux étudiants de la France,
la Belgique
et le Luxembourg.
Le Système de préférences généralisées (UE).
Le Système de préférences généralisées (SPG) est un outil du commerce international créé par l’Union européenne avec deux objectifs :
Aider aux pays en développement à réduire la pauvreté ;
Aider les aidants à obtenir des bénéfices à travers du commerce international.
Grâce à des préférences tarifaires attribuées.
Le Système de préférences généralisées s’applique à trois régimes de préférences du commerce international :
Le Système de préférences généralisées standard, qui garantit des préférences pour 6 300 lignes tarifaires pour quatre-vingt-huit pays et territoires en voie de développement ;
Le Régime spécial d’encouragement pour le développement durable et la bonne gouvernance (SPG+), qu’offre des réductions tarifaires complémentaires pour soutenir les pays en voie de développement vulnérables ;
L’initiative « Tout sauf les armes », qui permettent aux pays les moins avancés (PMA) d’exporter leurs produits en franchise douanière.
Le total des pays bénéficiaires SPG (Système de préférences généralisées) : 88 (177
dans le régime précédent).
Les pays les moins avancés (PMA) se bénéficiant de l’initiative TSA (Tout sauf les armes) :
Les bénéficiaires du SGP (31 décembre 2015) : la Colombie, le Costa Rica, le Guatemala, l’Équateur, le Salvador, le Honduras, le Nicaragua, le Panama, le Pérou, la Chine, l’Équateur, les Maldives, le Turkménistan et la Thaïlande.
Les pays qui ne sont plus sur la liste des bénéficiaires du Système de préférences généralisées :
Tous les membres de l’Union européenne (UE), les États-Unis, l’Australie et la Nouvelle-Zélande ne sont pas bénéficiaires ;