Système de préférences généralisées (SPG-UE)

Les objectifs de l’UE « Le Système de préférences généralisées (SPG) » sont les suivants :

1. Connaitre les caractéristiques du nouveau système de préférences généralisées (SPG) de l’UE ;
2. Analyser le SPG + et le régime Tout sauf les armes ;
3. Savoir quels pays et en quelles conditions sont des bénéficiaires du SPG ;
4. Savoir utiliser les règles d’origine du système de préférences généralisées.

L’UE « Le Système de préférences généralisées (SPG) » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :

Cours (DU) : relations internationales de l’Afrique, relations de l’UE, Europe orientale, exporter vers l’UE

Masters (MIB) : affaires en Afrique, affaires internationales, commerce international, affaires en Europe.

Doctorat (DIB) : affaires africains, affaires islamiques, affaires européennes.

Comment exporter vers l’UE.

Les documents d’étude en ou Generalised System of Preferences Sistema Preferencias Generalizadas Sistema de preferências generalizadas.

Le Système de préférences généralisées (UE).

Le Système de préférences généralisées (SPG) est un outil du commerce international créé par l’Union européenne avec deux objectifs :

1. Aider aux pays en développement à réduire la pauvreté ;
2. Aider les aidants à obtenir des bénéfices à travers du commerce international.

Grâce à des préférences tarifaires attribuées.

Le Système de préférences généralisées s’applique à trois régimes de préférences du commerce international :

1. Le Système de préférences généralisées standard, qui garantit des préférences pour 6 300 lignes tarifaires pour quatre-vingt-huit pays et territoires en voie de développement ;
2. Le Régime spécial d’encouragement pour le développement durable et la bonne gouvernance (SPG+), qu’offre des réductions tarifaires complémentaires pour soutenir les pays en voie de développement vulnérables ;
3. L’initiative « Tout sauf les armes », qui permettent aux pays les moins avancés (PMA) d’exporter leurs produits en franchise douanière.

Le total des pays bénéficiaires SPG (Système de préférences généralisées) : 88 (177 dans le régime précédent).

Les pays les moins avancés (PMA) se bénéficiant de l’initiative TSA (Tout sauf les armes) :

1. L’Afrique (34) : l’Angola, le Tchad, la République démocratique du Congo, les îles Comores, le Niger, Djibouti, le Lesotho, le Rwanda, le Bénin, la Guinée équatoriale, le Libéria, l’Érythrée, Madagascar, Sao Tomé-et-Principe, le Togo, le Burkina Faso, l’Éthiopie, le Malawi, le Sénégal, le Burundi, la Gambie, le Mali, la Sierra Leone, l’Ouganda, le Kenya, la Guinée, la Mauritanie, la Somalie, la Guinée-Bissau, le Mozambique, le Soudan, le Soudan du Sud, la République centrafricaine, la Tanzanie, la Zambie ;
2. L’Asie-Pacifique (9) : l’Afghanistan, le Bangladesh, le Bhoutan, le Cambodge, Kiribati, le Laos, le Myanmar, le Népal, les Îles Salomon, les Samoa, le Timor oriental, les Tuvalu, le Vanuatu, le Yémen ;
3. Les Caraïbes : l’Haïti.

Les bénéficiaires GSP+ (13) : l’Arménie, la Bolivie, le Cap-Vert, le Costa Rica, l’Équateur, le Salvador, la Géorgie, le Guatemala, la Mongolie, le Pakistan, le Panama, le Paraguay et le Pérou.

Les bénéficiaires du SGP (31 décembre 2015) : la Colombie, le Costa Rica, le Guatemala, l’Équateur, le Salvador, le Honduras, le Nicaragua, le Panama, le Pérou, la Chine, l’Équateur, les Maldives, le Turkménistan et la Thaïlande.

Les pays qui ne sont plus sur la liste des bénéficiaires du Système de préférences généralisées :

1. Tous les membres de l’Union européenne (UE), les États-Unis, l’Australie et la Nouvelle-Zélande ne sont pas bénéficiaires ;
2. L’Afrique : le Gabon, la Libye, l’île Maurice, les Seychelles, l’Afrique du Sud, le Zimbabwe ;
3. Le partenariat euro-méditerranéen (EUROMED) : l’Algérie, l’Égypte, la Jordanie, le Liban, le Maroc, la Tunisie ;
4. Les pays membres du CARIFORUM ;
5. L’Amérique latine : l’Argentine, le Brésil, Cuba, le Mexique, l’Uruguay, le Venezuela ;
6. La Russie, l’Azerbaïdjan, la Biélorussie, le Kazakhstan ;
7. Le Moyen-Orient : l’Arabie saoudite, le Koweït, le Bahreïn, le Qatar, les Émirats arabes unis, l’Oman ;
8. L’Asie : le Brunei Darussalam, l’Iran, Macao, les Maldives, la Malaisie, la Papouasie-Nouvelle-Guinée.

Les pays membres de l’Union européenne : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Le Système de préférences généralisées appartient à la civilisation occidentale (espace européen).

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