Résumé du cours Union Européenne Système de Préférences Généralisées (SGP):
Le système de préférences généralisées (SPG) est
un outil de commerce international crée par l’Union Européenne avec deux
objectives:
- aider les
pays en développement à réduire la pauvreté
- aider les aidants à obtenir des bénéfices à travers du commerce extérieur
Grâce à des Préférences tarifaires attribuées.
Le
Système de Préférences Généralisées (SGP) couvre 3 régimes de préférences de commerce international:
- Système de Préférences Généralisées (SGP) standard, qui
garanti des préférences pour 6.300 lignes tarifaires à 176 pays et territoires en voie de développement
- Régime spécial d'encouragement pour le développement durable et la bonne
gouvernance (SPG+), qui offre des réductions tarifaires
complémentaires afin de soutenir les pays en voie de développement vulnérables;
Pays SPG+: l'Arménie, l'Azerbaïdjan, la Bolivie, la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur, El Salvador, la Géorgie, le Guatemala, le Honduras, la Mongolie, le
Nicaragua, le Paraguay, le Pérou et le Venezuela.
- Initiative «Tout sauf les armes» (TSA), qui permet aux 49 pays les
moins avancés (PMA) d'exporter
leurs produits en franchise
douanière.
Pays les moins avancés (PMA) bénéficiant de l'initiative TSA (Tout sauf les
armes):
- Asie Pacifique: Afghanistan, Bangladesh, Bhoutan, Cambodge, Kiribati, Laos, Maldives, Népal, Iles Salomon, Samoa, le Timor-Leste, Tuvalu, Vanuatu, Yémen
- Afrique:
Angola, Tchad, Congo (République démocratique République de), Iles Comores, le
Niger, Djibouti, Lesotho, Rwanda, Bénin, Guinée équatoriale, Libéria, l'Erythrée, Madagascar, Sao Tomé et Principe, Togo, Burkina Faso, Ethiopie, Malawi, Sénégal , le
Burundi, la Gambie, le
Mali, la Sierra Leone, l'Ouganda, le
Kenya, la Guinée, la Mauritanie, la Somalie, le Cap-Vert, Guinée-Bissau, Mozambique, Soudan, République
centrafricaine, Haïti, Tanzanie, Zambie.
Exemple du cours Union Européenne Système de Préférences Généralisées (SGP):
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