Accord sur l’inspection avant expédition, OMC

1. L’inspection avant expédition dans le commerce international
2. L’introduction à l’Accord sur l’inspection avant expédition de l’OMC

Les objectifs de l’UE « l’Accord sur l’inspection avant expédition » sont :

1. Comprendre les piliers de l’Accord sur l’inspection avant expédition de l’OMC
2. Connaitre l’importance de l’inspection avant expédition dans les opérations d’exportation et d’importation
3. Analyser en détail l’Accord sur l’inspection avant expédition afin d’évaluer les conséquences pour une entreprise exportatrice

L’UE « L’Accord sur l’inspection avant expédition » fait partie des programmes FOAD proposés par l’EENI Global Business School :

Cours : mesures non tarifaires, Techniques de commerce international.

Diplôme : commerce international.

Masters : commerce international, affaires internationales, transport international.

Doctorat en commerce mondial.

Langues :   ou Agreement on Preshipment Inspection Acuerdo sobre Inspección Previa a la Expedición Acordo sobre a Inspeção Pré-embarque.

Exemple : l’accord sur l’inspection avant expédition :

En commerce international, l’inspection avant expédition consiste en la vérification des exportations d’une entreprise par des entreprises privées ou des agences externes. Cette inspection peut être fondée sur le prix à l’exportation (pour éviter une facturation excessive ou insuffisante), la qualité ou la quantité des produits à exporter.

La classification douanière des marchandises à exporter peut également être incluse dans cet accord.

Toutes ces pratiques (mesures non tarifaires et obstacles techniques au commerce), courantes dans le commerce international, sont reconnues dans l’Accord sur l’inspection avant expédition de l’Organisation mondiale du commerce.

Les gouvernements mettent en œuvre ce type d’inspection avant expédition, à titre de mesure de sauvegarde visant à protéger l’intérêt général du pays. Ces mesures aident également à prévenir la fraude fiscale et douanière.

L’Accord sur l’inspection avant expédition de l’OMC oblige les gouvernements à agir de manière transparente et non discriminatoire, en plus de ne pas entraver la facilitation des échanges.

L’Accord sur l’inspection avant expédition exige que l’inspection soit effectuée sur le territoire douanier à partir duquel les marchandises sont exportées.

1. Mesures sanitaires
2. Mesures antidumping et sauvegardes (accord sur les sauvegardes)
3. Licences d’importation, contingents et interdictions
4. La facilitation des échanges
5. L’accord sur la facilitation des échanges
6. L’Organisation mondiale des douanes
7. La Convention de Kyoto
8. La Convention sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

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