EENI École d'Affaires & Université Business School
Organisation mondiale des douanes

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« Tous ensemble, nous pouvons vaincre le coronavirus. Je reste à la maison »

Programme de l’unité d’enseignement : l’Organisation mondiale des douanes (OMD). L’évaluation en douane (Cours, Master).

  1. L’introduction à l’Organisation mondiale des douanes (OMD)
  2. Le Bureau international des tarifs douaniers
  3. Le système harmonisé (SH)
  4. L’évaluation en douane
  5. Les règles d’origine
  6. L’accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les règles d’origine
  7. La Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul)
  8. Le contrôle et la lutte contre la fraude
  9. La facilitation et les procédures douanières
  10. Le SAFE Pack
  11. La Convention de Kyôto
  12. Le système A.T.A
  13. La Convention douanière relative aux conteneurs
  14. Étude de cas : le plan d’accès aux marchés

Les mesures non tarifaires

  1. Les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)
  2. Les obstacles techniques au commerce (OTC)
  3. L’inspection avant expédition
  4. Les licences d’importation et les contingents
  5. Les mesures antidumping et les sauvegardes
    1. L’Accord sur les sauvegardes

Les objectifs de la formation « L’Organisation mondiale des douanes » sont les suivants :

  1. Connaitre les objectifs de l’Organisation mondiale des douanes (OMD)
  2. Comprendre le Système harmonisé (SH)
  3. Comprendre les critères sur l’évaluation en douane et les règles d’origine
  4. Analyser les programmes sur la facilitation et les procédures douanières
Cours Master Doctorats, École d’Affaires EENI

L’unité d’enseignement « L’Organisation mondiale des douanes » fait partie des programmes suivants de formations ouvertes et à distance (FOAD Online) proposés par l’EENI Global Business School (École d'Affaires) :
  1. Cours : assistant d’exportation, techniques de commerce international
  2. Diplôme (DU) : commerce international
  3. Masters : affaires internationales, commerce et marketing international, transport international, Back Office export
  4. Doctorats : commerce mondial, logistique mondiale

Les documents d’étude en Masters affaires FOAD Online en français ou Doctorats masters affaires en anglais Customs Étudier en espagnol master, doctorat FOAD Aduanas Étudier master FOAD affaires, portugais Alfandêgas.

Domaine de spécialisation : commerce international.

Étudiant africain master en commerce international

Exemple de l’unité d’enseignement - L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
Organisation mondiale des douanes (OMD)





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Description de l’unité d’enseignement - l’Organisation mondiale des douanes :

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) est spécialisée en la réalisation de règles douanières mondiales pour le commerce international.

L’Organisation mondiale des douanes développe aussi :

  1. La simplification et l’harmonisation des régimes douaniers
  2. La sécurité de la chaine logistique
  3. La facilitation du commerce international
  4. La lutte contre la fraude, la contrefaçon et la piraterie

L’Organisation mondiale des douanes (OMED) administre :

  1. La nomenclature internationale de produits du système harmonisé
  2. Les aspects techniques des accords de commerce international de l’Organisation mondiale du commerce sur l’évaluation en douane et sur les règles d’origine

Le système harmonisé de désignation et de codification des produits (Système harmonisé ou SH) est une nomenclature mondiale élaborée par l’Organisation mondiale des douanes.

  1. Le système harmonisé inclut 5 000 groupes de produits d’exportation, assimilés à un code à six chiffres
  2. 98 % du commerce international mondial de produits est classé avec la nomenclature du système harmonisé (SH)
  3. Le système harmonisé : 1 200 titres sont regroupés en 96 chapitres, les chapitres sont organisés en vingt et un sections

La détermination de la valeur en douane des produits importés sert pour calculer les droits ad valorem. La valeur en douane est la base d’imposition des droits de douane dans les opérations de commerce international.

Accès aux marchés internationaux

Le code BIC (Bureau international des conteneurs) est accepté par l’Organisation mondiale des douanes.

Conteneurs et transport international, Cours

Les pays membres de l’Organisation mondiale des douanes sont l’Union européenne, Les territoires douaniers des Antilles néerlandaises, Bermudes, Hong Kong, Macao, Albanie, Algérie, Andorre, Angola, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Biélorussie, Belgique, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-Vert, République centrafricaine, Chili, République populaire de Chine, Colombie, Comores, République du Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Chypre, République tchèque, République démocratique du Congo, Danemark, Équateur, Égypte, Érythrée, Estonie, Éthiopie, Fidji, Finlande, République de Macédoine, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Allemagne, Ghana, Grèce, Guatemala, Guinée, Guyane, Haïti, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Irlande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Corée (République de), Koweït, Kirghizistan, Lettonie, Liban, Lesotho, Libéria, Libye, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Malte, Mauritanie, L’Île Maurice, Mexique, Moldavie, Mongolie, Maroc, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norvège, Oman, Pakistan, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, Roumanie, Fédération de Russie, Rwanda, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Arabie saoudite, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Afrique du Sud, Espagne, Sri Lanka, Soudan, Swaziland, Suède, Suisse, Syrie, Tadjikistan, Tanzanie, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Turkménistan, Ouganda, Ukraine, Émirats arabes unis, Royaume-Uni, Les États-Unis d’Amérique, Uruguay, Ouzbékistan, Venezuela, Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe.

Source : Organisation mondiale des douanes

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