Organisation mondiale des douanes

EENI- École Supérieure de Commerce International

Programme de l’unité d’enseignement : l’Organisation mondiale des douanes (OMD). L’évaluation en douane.

  1. L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
  2. Le Bureau international des tarifs douaniers
  3. Le système harmonisé (SH)
  4. L’évaluation en douane
  5. Les règles d’origine
  6. L’accord de l’Organisation mondiale du commerce sur les règles d’origine
  7. Le contrôle et la lutte contre la fraude
  8. La facilitation et les procédures douanières
  9. Le SAFE Pack
  10. La Convention de Kyôto
  11. Le système A.T.A.
  12. La Convention douanière relative aux conteneurs
  13. Étude de cas : le plan d’accès aux marchés

Objectifs de la formation :

  1. Connaître les objectifs de l’Organisation mondiale des douanes (OMD)
  2. Comprendre le Système harmonisé (SH)
  3. Comprendre les critères sur l’évaluation en douane et les règles d’origine
  4. Analyser les programmes sur la facilitation et les procédures douanières
L’unité d’enseignement « L’Organisation mondiale des douanes » fait partie :
  1. Master professionnel en affaires internationales (MIB)
  2. Master en commerce et marketing international
  3. Diplôme en commerce international
  4. Cours Techniques du commerce international

Outils d’étude en Fr ou En Customs Es Aduanas Pt Alfandêgas.

Domaine de spécialisation : commerce international.

Exemple de l’unité d’enseignement - L’Organisation mondiale des douanes (OMD)
Organisation mondiale des douanes

Description de l’unité d’enseignement (UE) : l’Organisation mondiale des douanes :

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) est spécialisée en la réalisation de normes douanières mondiales pour le commerce international (exportation et imploration).

L’Organisation mondiale des douanes développe aussi la...

  1. Simplification et l’harmonisation des régimes douaniers
  2. Sécurité de la chaine logistique
  3. La facilitation du commerce international
  4. Lutte contre la fraude, la contrefaçon et la piraterie

L’Organisation mondiale des douanes (OMED) administre :

  1. La nomenclature internationale des produits du système harmonisé
  2. Les aspects techniques des accords de commerce international de l’Organisation mondiale du commerce sur l’évaluation en douane et sur les règles d’origine

Le système harmonisé de désignation et de codification des produits (Système harmonisé ou SH) est une nomenclature mondiale élaborée par l’Organisation mondiale des douanes. Le système harmonisé inclut 5 000 groupes de produits d’exportation, assimilées par un code à six chiffres et classées. 98 % du commerce international mondial de produits est classé avec la nomenclature du système harmonisé (SH).

Le système harmonisé : 1 200 titres sont regroupés en 96 chapitres, les chapitres sont organisés en vingt et un sections.

La détermination de la valeur en douane des produits importés (commerce international) sert pour calculer les droits ad valorem. La valeur en douane est la base d’imposition des droits de douane dans les opérations de commerce international.

Accès aux marchés

Les pays membres de l’Organisation mondiale des douanes :

L'Union européenne
Les territoires douaniers des Antilles néerlandaises, Bermudes, Hong Kong, Macao

Albanie
Algérie
Andorre
Angola
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Biélorussie
Belgique
Bénin
Bhoutan
Bolivie
Botswana
Brésil
Brunei Darussalam
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Cambodge
Cameroun
Canada
Cap-Vert
République centrafricaine
Chili
République populaire de Chine
Colombie
Comores
Congo, la République du
Costa Rica
Côte d’Ivoire
Croatie
Cuba
Chypre
République Tchèque
République démocratique du Congo
Danemark
Équateur
Égypte
Érythrée
Estonie
Éthiopie

Fidji
Finlande
République de Macédoine
France
Gabon
Gambie
Géorgie
Allemagne
Ghana
Grèce
Guatemala
Guinée
Guyane
Haïti
Hongrie
Islande
Inde
Indonésie
Iran
Irak
Irlande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Corée (République de)
Koweït
Kirghizistan
Lettonie
Liban
Lesotho
Libéria
Libye
Lituanie
Luxembourg
Madagascar
Malawi
Malaisie
Maldives
Mali
Malte
Mauritanie
L’Île Maurice
Mexique
Moldavie
Mongolie
Maroc
Mozambique
Myanmar
Namibie
Népal
Pays-Bas.

Nouvelle-Zélande
Nicaragua
Niger
Nigeria
Norvège
Oman
Pakistan
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Qatar
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
Samoa
Sao Tomé-et-Principe
Arabie saoudite
Sénégal
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Afrique du Sud
Espagne
Sri Lanka
Soudan
Swaziland
Suède
Suisse
Syrie
Tadjikistan
Tanzanie
Thaïlande
Timor-Leste
Togo
Trinidad et Tobago
Tunisie
Turquie
Turkménistan
Ouganda
Ukraine
Émirats arabes unis
Royaume-Uni
Les États-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
Venezuela
Vietnam
Yémen
Zambie
Zimbabwe.

Source : Organisation mondiale des douanes

EENI École Supérieure de Commerce International