Résumé du cours Organisation mondiale des douanes (OMD):
L'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) est spécialisée en la réalisation de normes douanières mondiales pour le commerce International (exportation
et imploration),
L'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) développe aussi la ...
- Simplification
et de l'harmonisation des régimes douaniers,
- Sécurité de la
chaîne
logistique,
- Facilitation du commerce international
- Lutte contre la fraude, la contrefaçon et la piraterie
L'Organisation Mondiale des Douanes administre:
- la nomenclature Internationale des produits du système harmonisé
- les aspects
techniques des accords de commerce international de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur l'évaluation en douane et sur les
règles d'origine.
Exemple du cours Organisation mondiale des douanes
(OMD)
Le Système Harmonisé de désignation et de codification des produits (Système Harmonisé ou SH), est une
nomenclature mondial élaborée par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Le Système Harmonisé inclut 5.000 groupes de produits d'exportation, assimilées
par un code à 6 chiffres et classéesl. Le 98% du commerce international
mondial de produits sont
classées avec la nomenclature du Système Harmonisé (SH).
Le Système Harmonisé : 1.200 titres sont
regroupés en 96 chapitres, les chapitres sont organisés en 21
sections.
La détermination de la valeur en douane des produits importées
(commerce International) sert
pour calculer les droits ad valorem. La valeur en douane
est
la base d'imposition des droits de douane dans les opérations de Commerce International.
Organisation mondiale des douanes (OMD) - Pays Membres:
Union européenne
Les territoires douaniers des Antilles néerlandaises, Bermudes, Hong Kong, Macao
Albanie
Algérie
Andorra
Angola
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Biélorussie
Belgique
Bénin
Bhoutan
Bolivie
Botswana
Brésil
Brunéi Darussalam
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Cambodge
Cameroun
Canada
Cap-Vert
République Centrafricaine
Chili
République populaire de Chine (RPC)
Colombie
Comores
Congo, République du
Costa Rica
Côte d'Ivoire
Croatie
Cuba
Chypre
République Tchèque
République démocratique du Congo
Danemark
Equateur
Egypte
Erythrée
Estonie
Ethiopie
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Fidji
Finlande
République de Macédoine
France
Gabon
Gambie
Géorgie
Allemagne
Ghana
Grèce
Guatemala
Guinée
Guyane
Haïti
Hongrie
Islande
Inde
Indonésie
Iran
Irak
Irlande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jordan
Kazakhstan
Kenya
Corée (République de)
Koweït
Kirghizstan
Lettonie
Liban
Lesotho
Liberia
Libye
Lituanie
Luxembourg
Madagascar
Malawi
Malaisie
Maldives
Mali
Malte
Mauritanie
Maurice
Mexique
Moldavie
Mongolie
Maroc
Mozambique
Myanmar
Namibie
Népal
Pays-Bas
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Nouvelle-Zélande
Nicaragua
Niger
Nigeria
Norvège
Oman
Pakistan
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Qatar
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
Samoa
Sao Tomé et Principe
Arabie Saoudite
Sénégal
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Afrique du Sud
Espagne
Sri Lanka
Soudan
Swaziland
Suède
Suisse
Syrie
Tadjikistan
Tanzanie
Thaïlande
Timor-Leste
Togo
Trinidad et Tobago
Tunisie
Turquie
Turkménistan
Ouganda
Ukraine
Emirats Arabes Unis
Royaume-Uni
États-Unis d'Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
Venezuela
Vietnam
Yémen
Zambie
Zimbabwe
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Source: Organisation mondiale des douanes (OMD)
