Convention douanière conteneurs
Programme de l’unité d’enseignement (UE) - La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC).
- L’introduction à la Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) des Nations Unies ;
- Les exigences de marquage des conteneurs ;
- Les facilités d’admission temporaire visées dans la Convention douanière relative aux conteneurs.
La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) :
L’UE « La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School :
Cours de logistique : introduction au transport international, maritime, multimodal, routier, ferroviaire, aérien, transport en Afrique.
Cours : assistant d’exportation.
Diplômes : transport international, commerce international.
Masters : transport international, transport en Afrique, affaires internationales, commerce international.
Doctorat : logistique mondiale, commerce mondial.
Les documents d’étude en 
Convenio Aduanero sobre Contenedores 
Customs Convention on Containers (CCC) 
Convenção Aduaneira relativa aos Contentores.
Domaine de spécialisation : commerce international.
Adaptation des masters et du doctorat en affaires internationales aux étudiants du Maghreb des pays membres de la Convention douanière relative aux conteneurs: l’
Algérie,
le 
Maroc
et la 
Tunisie.
La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC).
La Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) a été adoptée par la Conférence des NU sur le trafic de conteneurs, tenue à Genève du 13 novembre au 2 décembre 1972.
L’objectif principal de la Convention douanière relative aux conteneurs est de faciliter l’admission temporaire de marchandises dans un pays.
Aux termes de la Convention douanière relative aux conteneurs, on entend l’admission temporaire, l’importation temporaire avec franchise et les droits d’importation.
Par taxes et droits d’importation, on entend tous les droits de douane, taxes ou tout autre type de taxe appliquée par les douanes lors de l’importation de la marchandise.
En vertu de la Convention douanière sur les conteneurs (CCC), l’admission temporaire est accordée aux conteneurs, qu’ils soient ou non chargés de produits.
Les parties contractantes à la Convention douanière relative aux conteneurs (CCC) : Algérie, Arabie saoudite, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bulgarie, Burundi, Canada, Chine, Corée du Sud, Cuba, Espagne, États-Unis, Finlande, Géorgie, Hongrie, Indonésie, Kazakhstan, Kirghizistan, Liban, Libéria, Lituanie, Monténégro, Maroc, Nouvelle-Zélande, Pologne, Moldavie, Ouzbékistan, Roumanie, Russie, Serbie, Slovaquie, Suisse, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Ukraine.
Source : Bureau International des Containers et du Transport Intermodal
Code ILU (Transport combiné Rail-Route).
- Convention sécurité des conteneurs ;
- Convention douanière relative à l’admission temporaire (Convention d’Istanbul) ;
- Convention TIR (IRU) ;
- IRU ;
- UIC ;
- Chambre de la marine marchande ;
- Association du transport aérien international (IATA) ;
- IMO ;
- Arrimage sécurisé des charges sur les véhicules routiers.
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