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Union douanière européenne


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Programme de l’unité d’enseignement (UE) : l’Union douanière de l’Union européenne.

  1. L’introduction à l’Union douanière de l’Union européenne ;
  2. La nécessité d’une Union douanière européenne ;
  3. Les piliers de l’Union douanière européenne
    1. Le tarif douanier commun ;
    2. Les règles d’origine communes ;
    3. Le transit douanier ;
    4. Le système d’évaluation en douane commun.
  4. Le système de classification des produits de l’UE ;
  5. Études des cas. Comment classifier : les ordinateurs et les logiciels, les fruits, les légumes, les chaussures, les plastiques et les textiles ;
  6. Le Tarif intégré des communautés européennes (TARIC) ;
  7. Le taxe sur la valeur ajoutée en l’Union européenne ;
  8. Les droits d’accise ;
  9. La prévention de la fraude ;
  10. Les accords de coopération douanière et d’assistance administrative mutuelle ;
  11. Le nouveau Code des douanes de l’Union européenne (anciennement : Code des douanes communautaire).

Les objectifs de l’UE « l’Union douanière européenne » sont les suivants :

  1. Comprendre les piliers de l’Union douanière de l’UE ;
  2. Analyser le fonctionnement de l’Union douanière européenne ;
  3. Connaitre le nouveau Code des douanes de l’UE.

NOTE : les points 5 et 6 sont également discutés en l’unité d’enseignement : Comment exporter vers l’UE.

Exemple :
l’Union douanière européenne :
Union douanière européenne (UE) Tarif douanier commun

Formation online (cours, master, doctorat) : Marché unique de l’Union européenne

Étudiants Europe France Belquique, Master / Doctorat, affaires

L’UE « L’Union douanière européenne » fait partie des programmes FOAD Online proposés par l’EENI Global Business School (École d’Affaires) :

Cours (DU) : marché unique de l’UE.

Doctorat (DIB) : affaires européennes, commerce mondial.

Doctorat professionnel en affaires internationales (DIB) - Formation online

Masters (MIB) : affaires internationales, commerce international.

Masters professionnels en commerce international et affaires - Formation online

Les documents d’étude en Cours Masters Doctorats, affaires internationales, commerce, en français (Afrique francophone, France) Doctorats masters cours, affaires et commerce international en anglais EU Customs Union Étudier en espagnol master, doctorat, course, commerce international et affaires (Afrique, France) Unión Aduanera UE Doctorats masters cours en portugais. Affaires et commerce international União Aduaneira UE.

Adaptation des masters et du doctorat en affaires internationales aux étudiants de la France (Étudier, Master, Doctorat, Affaires, Commerce International) France, la Belgique (Étudier, Master, Doctorat, Affaires, Commerce International) Belgique et le Luxembourg (Étudier, Master, Doctorat, Affaires, Commerce International) Luxembourg.

Exemple :
Douanes importation, exportation, dédouanement. Les procédures douanières d’importation et d’exportation (commerce international)

L’Union douanière de l’UE.

Les quatre piliers de l’Union douanière européenne sont les suivants :

  1. L’absence de droits de douanes entre les pays membres ;
  2. L’adoption de droits communs contre les importations en provenance des pays non membres de l’UE ;
  3. La mise en œuvre des règles d’origine communes pour toutes les marchandises importées d’un pays tiers ;
  4. L’utilisation d’un système unique d’évaluation en douane.

L’Union douanière de l’UE est en vigueur depuis le 1er Juillet 1968 (l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas).

D’autres pays ont progressivement rejoint l’Union douanière européenne : l’Autriche, la Bulgarie, la Croatie, Chypre, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

  1. Les revenus des droits de douane des pays tiers représentent 11 % du budget de l’UE (15 300 millions d’euros) ;
  2. Les douanes de l’UE gèrent environ 16 % du commerce mondial ;
  3. Les douanes européennes ont saisi 36 millions de produits (25 % étaient des médicaments contrefaits) ;
  4. L’Andorre, Saint-Marin et la Turquie (Europe) ont une Union douanière avec l’UE ;
  5. Tous les pays de l’UE font partie de l’Union douanière de l’UE.

L’Union européenne a conclu des accords sur la coopération douanière et d’assistance administrative mutuelle avec les États-Unis, le Canada, l’Inde, le Japon, Hong Kong, la Corée du Sud et la Chine. Ces accords de coopération douanière simplifient et harmonisent les procédures douanières, en réduisant les coûts pour l’exportation ou l’importation.

L’Union douanière de l’UE appartient à l’espace économique européen de la civilisation occidentale.

Exemple :
Corridor de transport Atlantique (Portugal-Espagne-France-Allemagne)

Formation online : Corridors de transport européens

Le Réseau principal des corridors de transport européens.

  1. Le Corridor de transport Atlantique (Portugal-Espagne-France-Allemagne) ;
  2. Le Corridor de transport Baltique-Adriatique (Pologne, République tchèque, Slovaquie, Autriche, Italie, Slovénie) ;
  3. Le Corridor de transport Mer du Nord-Baltique (Finlande, Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Allemagne, Pays-Bas, Belgique) ;
  4. Le Corridor de transport Mer du Nord-Méditerranée (Irlande, Royaume-Uni, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, France) ;
  5. Le Corridor paneuropéen II (Russie-Biélorussie-Pologne-Allemagne) ;
  6. Le Corridor paneuropéen IX (Finlande-Russie-Grèce) ;
  7. Le Corridor de transport Europe-Caucase-Asie (TRACECA) ;
  8. Le Corridor de transport Afghanistan-Turkménistan-Azerbaïdjan-Géorgie-Turquie (Lapis-lazuli) ;
  9. Le Corridor Chemin de fer-route Islamabad-Téhéran-Istanbul (ITI-ECO) ;
  10. Le Corridor de transport transcaspien (Corridor central).

Exemple :
Corridor Baltique-Adriatique (Pologne, Slovaquie, Autriche, Italie)

Exemple :
Corridor de transport Mer du Nord-Méditerranée (Irlande, Royaume-Uni, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, France)



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