Organisations africaines d’intégration (Bachelor Afrique)

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Les organisations économiques et d’intégration africaines (Bachelor of Science professionnel en affaires interafricaines à distance (FOAD Online), troisième semestre)

Bachelor of Science en affaires interafricaines  L1-S1 Mondialisation Espaces �conomiques africains Civilisation africaine Institutions africaines Transformation �conomique Commerce International Affaires en Afrique logistique mondiale Transport en Afrique Int�gration en Afrique de l�Ouest Pays ouest-africains I Pays ouest-africains II Organisations int�gration africaines Afrique australe Pays centre-africains I Pays centre-africains II Int�gration en Afrique de l�Est �gypte Pays est-africains I Pays est-africains II Pays est-africains III Relations int. africaines I Relations int. africaines II Int�gration africaine (Opt) Maghreb (Opt) UE optionnelles

UE - « Les organisations économiques et d’intégration africaines » (5 ECTS CECT) - Licence en affaires interafricaines (troisième semestre).

Programme de la formation : la Communauté de développement d’Afrique australe (SADC).

1. L’introduction à la Communauté de développement d’Afrique australe (SADC)
2. Les principales institutions de la SADC
3. L’histoire de la Communauté de développement d’Afrique australe
4. Le traité de la SADC (1992)
5. Le profil économique de la région de la SADC : l’Angola, le Botswana, la RD Congo, le Lesotho, Madagascar, le Malawi, l’Île Maurice, le Mozambique, la Namibie, les Seychelles, l’Afrique du Sud, l’Eswatini, la Tanzanie, la Zambie et le Zimbabwe
6. Les plans stratégiques de la SADC
7. Le développement économique en Afrique australe
8. Le commerce international dans la région de la SADC
   a- La libéralisation du commerce
   b- Les douanes et la facilitation des échanges
   c- La politique de concurrence
   d- Les obstacles techniques au commerce non tarifaires
   e- Le commerce de services
   f- Le Programme de développement commercial de la Communauté de développement d’Afrique australe
9. Le Plan de développement stratégique indicatif régional (RISDP)
10. La direction du commerce international, l’industrie, les finances et l’investissement
11. Le processus d’intégration dans la SADC
    a- La zone de libre-échange de la SADC (2008)
    b- L’union douanière (2010)
    c- Le marché commun (2015)
    d- L’Union économique et monétaire (2016)
    e- La monnaie unique (2018)
12. Le Programme de soutien à l’intégration économique régionale de la SADC
13. Les infrastructures et les services dans la région de la Communauté de développement d’Afrique australe
14. Le transport dans la région de la SADC
    a- Le transport maritime, les ports et les voies navigables
15. Les TIC et les télécommunications
16. Le tourisme
17. L’alimentation, l’agriculture et les ressources naturelles
18. Le hub de l’Afrique australe pour le commerce
19. Le protocole contre la corruption de la SADC
20. Les accords de la SADC
    1. L’accord UE-SADC (appliqué à titre provisoire)
    2. L’accord Inde-Union douanière d’Afrique australe
    3. L’accord avec l’AELE

(Information disponible uniquement en anglais : 11 c-e, 12, 14, 18, 19).

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la SADC » :

1. Comprendre les objectifs et les institutions affiliées de la SADC
2. Évaluer les avantages pour les pays membres de la SADC et les domaines de coopération
3. Analyser le processus d’intégration économique : la zone de libre-échange de la SADC, l’Union douanière, le Marché commun, l’Union économique et monétaire et la monnaie unique
4. Analyser le commerce intra-SADC
5. Connaitre le Plan de développement stratégique indicatif régional de la SADC
6. Connaitre les accords commerciaux de la SADC

L’accord de libre-échange UE-Communauté de développement d’Afrique australe.

1. L’introduction à l’accord de libre-échange entre l’UE et la SADC
2. La libéralisation du commerce international

L’accord commercial préférentiel Inde-Union douanière d’Afrique australe (SACU).

1. L’accord commercial préférentiel Inde-Union douanière d’Afrique australe
2. Le commerce international entre l’Inde et l’Afrique du Sud

Programme de la formation : la Communauté est-africaine (EAC) - Communauté de l’Afrique de l’Est.

1. L’introduction à la Communauté est-africaine (EAC) : le Burundi, le Rwanda, la Tanzanie, le Kenya et l’Ouganda
2. Le régime du commerce de la Communauté est-africaine
3. Les dispositions les plus importantes du traité
4. Les organismes de la communauté
5. La structure et les attributions du Secrétariat de la Communauté est-africaine
6. La création de l’union douanière
7. La création d’un marché commun
8. La coopération monétaire et financière
9. Le traité pour l’établissement de la Communauté est-africaine
10. La Banque de développement d’Afrique de l’Est
11. L’accord de partenariat économique intérim UE-Communauté de l’Afrique de l’Est (en négociation)

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la Communauté est-africaine (EAC) » :

1. Comprendre les objectifs et les fonctions de la Communauté est-africaine
2. Évaluer les avantages pour les pays membres et les domaines de coopération parmi la Communauté est-africaine
3. Analyser le processus d’intégration économique (union douanière et marché commun) et le commerce international entre les pays membres de la Communauté est-africaine
4. Connaitre le rôle de la Banque de développement d’Afrique de l’Est

Contenu disponible en anglais :

1. L’économie et le commerce international dans la région de l’EAC
2. Investir dans les marchés de la Communauté est-africaine
3. L’indice du climat des affaires dans les marchés de la Communauté est-africaine
4. Le développement de partenariats stratégiques
5. Le marché commun de la Communauté est-africaine
6. L’administration des douanes
7. La libéralisation du commerce
8. Les aspects liés au commerce
9. Les programmes de promotion des exportations
10. Les zones économiques spéciales
11. Les régimes d’exemption
12. Les dispositions générales
13. Le tarif extérieur commun de la Communauté est-africaine

L’accord d’association sur le commerce et l’investissementt Communauté est-africaine (EAC) - États-Unis.

1. L’introduction à l’accord d’association sur le commerce et l’investissementt entre la Communauté est-africain et les États-Unis
2. Les objectifs de l’accord d’association
3. Le commerce international entre les pays de l’EAC et les États-Unis

Programme de la formation : le Marché commun de l’Afrique australe et orientale (COMESA).

1. L’introduction au Marché commun de l’Afrique orientale et australe (COMESA)
2. Le processus décisionnaire du COMESA
3. Les étapes d’intégration du COMESA
   1. La zone de libre-échange du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   2. L’union douanière du COMESA
   3. Le marché commun
   4. La communauté économique
4. La facilitation des échanges au Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   1. Les procédures simplifiées transfrontalières pour les petits commerçants
   2. L’élimination des obstacles non tarifaires
   3. Le régime régional de garantie du transit sous douane. Le Carnet RGTD
5. L’économie de la région du COMESA.
   1. Le commerce international du COMESA
   2. Le commerce intra-COMESA
   3. Le commerce de services
   4. Les investissements dans la région du COMESA
   5. L’industrie
   6. L’énergie
6. L’agriculture de la région du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   1. Le Programme détaillé pour le développement de l’agriculture africaine
   2. L’Alliance pour le commerce de produits de base en Afrique orientale et australe
   3. Le Programme d’harmonisation des mesures sanitaires et phytosanitaires
7. Les infrastructures dans la région du COMESA.
   1. La facilitation du transport
8. Les TIC
   1. La Loi type sur la cybercriminalité
   2. La Loi type sur les transactions électroniques
9. Les institutions et les agences du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
   1. La Banque de la ZEP (Zone d’Échanges préférentiels)
   2. La Compagnie de réassurance du COMESA
   3. L’Agence d’investissement régional du COMESA
   4. L’Agence pour l’assurance du commerce en Afrique
   5. La Fédération des associations nationales des femmes entrepreneurs du COMESA
   6. Le Conseil des opérateurs économiques du COMESA

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « le COMESA » :

1. Comprendre les objectifs, les fonctions et les institutions du COMESA
2. Connaitre l’économie de la région du COMESA
3. Analyser les étapes d’intégration du COMESA : la zone de libre-échange, l’union douanière, le marché commun et la communauté économique COMESA
4. Évaluer les avantages pour les pays membres du Marché commun de l’Afrique orientale et australe
5. Connaitre les programmes de facilitation des échanges et du transport du COMESA
6. Analyser le rôle des institutions affiliées : la Banque de la ZEP, AIRC, la Compagnie de réassurance du COMESA, ACA
7. Connaitre l’Initiative du bassin du Nil, la Commission de l’Océan Indien et la Communauté Économique des pays des Grands Lacs

L’accord-cadre sur le commerce et l’investissement (TIF) États-Unis - COMESA.

1. L’accord-cadre sur le commerce et l’investissement (TIF) États-Unis - pays COMESA (Marché commun de l’Afrique orientale et australe)
2. Le commerce international entre les États-Unis et les pays du COMESA
3. Les avantages de l’accord-cadre sur le commerce et l’investissement (TIF) États-Unis - COMESA

Programme de la formation : l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC.

1. L’introduction à l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC
2. Le cadre institutionnel
3. Les domaines d’intervention
4. La zone de libre-échange tripartite (ZLE)
5. La facilitation des échanges
6. La facilitation des transports : le corridor nord-sud
7. Le développement des infrastructures
8. Les mécanismes liés au commerce
9. Les corridors et les infrastructures de la région du COMESA-SADC-EAC
10. Étude de cas : le mécanisme de rapport, le suivi et l’élimination des obstacles non tarifaires
11. Vers la zone de libre-échange continentale africaine

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC » :

1. Comprendre les objectifs (union douanière) et les domaines de coopération de l’accord de libre-échange tripartite COMESA-EAC-SADC
2. Évaluer les avantages pour les pays membres du tripartite
3. Comprendre les avantages de la zone de libre-échange tripartite (ZLE)
4. Analyser les programmes de facilitation des échanges, des transports (les corridors africains...), de l’élimination des obstacles non tarifaires
5. Comprendre l’accord tripartite comme une étape vers la zone de libre-échange continentale africaine

Programme de la formation : la Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD).

1. L’introduction à la Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD)
2. Les États membres de la CEN-SAD : le Bénin, le Burkina Faso, le Cap-Vert, la République centrafricaine, la Côte d’Ivoire, Djibouti, l’Égypte, l’Érythrée, la Gambie, la Guinée, la Guinée-Bissau, le Libéria, la Libye, le Mali, le Maroc, la Mauritanie, le Niger, le Nigeria, le Sénégal, la Somalie, le Soudan, le Tchad, le Togo et la Tunisie
3. La Banque Sahélo-Saharienne pour l’investissement et le commerce international (BSIC)
4. Le Programme régional de sécurité alimentaire
5. L’Initiative africaine de la Grande Muraille verte
6. Le renforcement institutionnel et du partenariat
7. Les concertations techniques régionales

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « la Communauté des États sahélo-sahariens (CEN-SAD) » :

1. Comprendre les objectifs de la Communauté des États sahélo-sahariens
2. Évaluer les avantages pour les pays membres de la CEN-SAD
3. Analyser les domaines de coopération et les programmes de la Communauté des États sahélo-sahariens
4. Connaitre le rôle de la Banque Sahélo-Saharienne pour l’investissement et le commerce

Programme de la formation : L’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA).

1. L’introduction à l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA)
2. Les actes uniformes de l’OHADA
3. Le droit commercial
4. Le droit des entreprises commerciales
5. Le droit des suretés
6. Les procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution
7. Les procédures collectives d’apurement du passif
8. Le droit de l’arbitrage de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires
9. L’organisation et l’harmonisation de la comptabilité des entreprises
10. Les contrats de transport de marchandises par route
11. Les entreprises coopératives
12. Le traité relatif à l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires

Les buts de la formation ouverte à distance (FOAD Online) « l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) » :

1. Comprendre les objectifs (intégration juridique) de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires
2. Connaitre les actes uniformes de l’OHADA (le droit commercial, l’arbitrage, le transport...)
3. Analyser les implications pour les affaires et pour les entreprises
4. Comprendre le rôle de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires en l’intégration africaine

Portail affaires africains de l’EENI.

1. ECTS : Système européen de transfert et d’accumulation de crédits
2. CECT = Crédit d’évaluation capitalisable et transférable (CAMES)

Exemples : les organisations économiques et d’intégration africaines (Bachelor of Science professionnel en affaires interafricaines à distance (FOAD Online), troisième semestre).

Langue de l’unité d’enseignement « Les organisations économiques et d’intégration africaines » du Bachelor of Science (licence FOAD) professionnelle en affaires interafricaines (troisième semestre) : (ou EENI EENI EENI).

(c) EENI